Délibérations 2024

Liste des délibérations éxaminées

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Délibération 2024-03-21/01 : Créations d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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Délibération 2024-03-21/02 : Création d'un emploi de chargé de publication

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Délibération 2024-03-21/03 : fixation des indemnités pour frais de représentation accordées au Maire

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Délibération 2024-03-21/04 : fixation des indemnités pour frais de représentation accordées au directeur général des services

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Délibération 2024-03-21/05 : Reprise anticipée du résultat 2023 de la ville au Budget Primitif 2024

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Délibération 2024-03-21/06 : Budget Primitif 2024

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Délibération 2024-03-21/07 : Vote des taux d'imposition 2024

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Délibération 2024-03-21/08 : Subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2024

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Délibération 2024-03-21/09 : Révision de l'Autorisation de Programme pour la construction de l'Espace Culturel

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Délibération 2024-03-21/10 : Ouverture de deux comptes à terme

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Délibération 2024-03-21/11 : Procédure contentieuse engagée par la SFILICAFFIL pour la mise en jeu d'une garantie d'emprunt : autorisation donnée au Maire d'engager la Ville dans une procédure de médiation

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Délibération 2024-03-21/12 : Remplacement de M. Deluchey, démissionnaire, au Conseil d'administration du CCAS

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Délibération 2024-03-21/13 : Remplacement de membres démissionnaires dans les commissions municipales permanentes

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Délibération 2024-03-21/14 : Délégués de la Ville au sein du Syndicat Départemental d'Energie du Val d'Oise (ex SMDEGTVO)

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Délibération 2024-03-21/15 : Modification du règlement de fonctionnement de !'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant : Halte-garderie « Les campanules »

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Délibération 2024-03-21/16 : Adhésion à la centrale d'achat du Syndicat Val d'Oise Numérique

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Délibération 2024-03-21/17 : Signature de l'avenant n°1 à la convention tripartite de mise à disposition du gymnase Descartes entre le Département du Val d'Oise, le collège Descartes et la Ville,

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Délibération 2024-03-21/18 : Lancement d'un appel à manifestation d'intérêts (AMI) en vue de la vente du site du centre civique, situé rue des Ecoles et avenue du Général de Gaulle, ensemble de parcelles cadastrées: AB n°106, 107,347 et 610

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Délibération 2024-03-21/19 : Cession du véhicule Renault Master Benne Castor DBLE CAB

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Délibération 2024-03-21/20 : Approbation du nouveau règlement des jardins familiaux de Soisy-sous-Montmorency

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Délibération 2024-03-21/21 : Partenariat entre la ville de Soisy-sous-Montmorency et un apiculteur soiséen pour la gestion des ruchers au parc Bailly et au Trou du Loup

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Délibération 2024-03-21/22 : Convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la rénovation de la chaussée Jules César à Soisy-sous-Montmorency

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Délibération 2024-03-21/23 : Signature d'un protocole d'accord entre la Commune de Soisy-sous-Montmorency et la société Demathieu Bard

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Délibération 2024-02-01/01 : Créations d'emplois modifiant le tableau des effectifs

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Délibération 2024-02-01/02 : Renouvellement de mises à disposition de 3 agents de la ville au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)- Signature de 3 conventions de mise à disposition

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Délibération 2024-02-01/03 : Modification du remboursement des frais de déplacement pour missions et formations

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Délibération 2024-02-01/04 : Débat d'orientation budgétaire pour l'année 2024

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Délibération 2024-02-01/05 : Retrait du groupement de commande pour la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics et la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Lots 1 et 2

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Délibération 2024-02-01/06 : Modification de délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire

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Délibération 2024-02-01/07 : Règlement d'attribution des places au sein des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant au sein de la commune de Soisy-sous-Montmorency

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Délibération 2024-02-01/08 : Passage à la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux

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Délibération 2024-02-01/09 : Fusion des écoles Jean Monnet et Robert Schuman - rentrée scolaire 2024/2025

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Délibération 2024-02-01/10 : Accès au parking Voltaire pour le personnel du Conseil Départemental du Val d'Oise

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Délibération 2024-02-01/11 : Acquisition de la parcelle AB 548 située rue du Petit Gril à Soisy-sous-Montmorency

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Délibération 2024-02-01/12 : Acquisition de la parcelle AB 545 située 2 et 2 bis rue du Petit Gril à Soisy-sous-Montmorency

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Délibération 2024-02-01/13 : Convention relative aux conditions d'utilisation et de mise à disposition de l'application Informatique partagée de gestion des points d'eau incendie (PEI) « REMOcRA » du SOIS 95

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Délibération 2024-02-01/14 : Constitution de la commission « règlement de voirie »

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Délibération 2024-02-01/15 : droit de voirie - implantation de piézomètres

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Délibération 2024-02-01/16 : Transfert au Sigeif de la compétence en matière d'infrastructures de recharges de véhicules électriques (IRVE)

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Liste des délibérations examinées

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Liste des délibérations examinées

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Délibération 2024-01-18/01 : Budget principal de l'année 2023 - Décision modificative n°2

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Délibération 2024-04-04/01 : Reprise anticipée du résultat 2023 du CCAS au Budget Primitif 2024

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Délibération 2024-04-04/02 : Budget Primitif 2024

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Délibération 2024-03-07/02 : Mise à disposition de 3 agents de la ville au Centre Communal d'Action Sociale - Signature de 3 conventions de mise à disposition

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Délibération 2024-03-07/01 : Débat d'Orientation Budgétaire pour l'année

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Délibération 2024-01-18/01 : Ressources humaines - Création d'emplois modifiant le tableau des emplois

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