Arrêtés municipaux provisoires – 2

Arrêté 2024 - 018 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

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Arrêté 2024-014 : Autorisation d'ouverture d'un établissement après l'heure réglementaire

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Arrêté 2024-012 : Autorisation d'ouverture d'un établissement après l'heure réglementaire

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Arrêté 2024-011 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

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Arrêté 2024-009 : Autorisation d'ouverture d'un établissement après l'heure réglementaire

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Arrêté 2024-007 : Autorisation d'ouverture d'un établissement après l'heure réglementaire

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Arrêté 2024-006 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

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Arrêté 2024-005 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

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Arrêté 2024-004 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

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Arrêté 2024-003 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

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Arrêté 2024-002 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

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Arrêté 2024-001 : Autorisation d'ouverture d'un établissement après l'heure réglementaire

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Arrêté 152/2024 : Critérium et prix cycliste de la ville de Soisy-sous-Montmorency

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Arrêté 151/2024 : Critérium cycliste Mario Beltrame du jeudi 6 juin 2024

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Arrêté 2024-017 : Arrêté interdisant la vente d'alcool à emporter par l'épicerie "Ranjini exotique", située 1 avenue Descartes à Soisy-sous-Montmorency, entre 20h et 5h du matin

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Arrêté 2024-016 : Arrêté fixant les horaires de fermeture de l'épicerie "Ranjini exotique", située 1 Avenue Descartes à Soisy-sous-Montmorency

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Arrêté 2024-010 : Interdiction de rassemblement, d'attroupement dans les quartiers des Noëls et du Noyer Crapaud, entre 22h et 5h du matin

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Arrêté 164/2024 : Arrêté portant règlementation temporaire du stationnement - 7 avenue du Général-de-Gaulle

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Arrêté 163/2024 : Taille en rideaux des arbres - avenues Marguerite, Amélie et Jeanne

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Arrêté 162/2024 : Travaux de raccordement électrique - Rues Brébant, Papelard, Jean-Mermoz, allée Franz Liszt

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Arrêté 161/2024 : Travaux de raccordement sous trottoir d'un poste HTA - avenue des Courses

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Arrêté 160/2024 : Travaux de raccordement des eaux usées - avenue Victor Hugo

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Arrêté 158/2024 : Travaux d'aménagement de l'espace vert - rond-point Jean Moulin

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Arrêté 156/2024 : Neutralisation du parking - avenue Kellermann

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Arrêté 154/2024 : Travaux de réfection - rue Jean-Mermoz

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Arrêté 153/2024 : Création d'un branchement neuf - 25 chemin des Belles Vues

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Arrêté 130/2024 : Travaux de raccordement électrique - rue du Mont d'Eaubonne

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Arrêté 157/2024 : Travaux de plantation - rond-point Jean Moulin

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Arrêté 150/2024 : Travaux d'élagage et d'abattage du patrimoine arboré sur l'ensemble territoire communal,

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Arrêté 149/2024 : Travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble de la commune,

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Arrêté 148/2024 : Autorisation des stationnement poids lourds de plus de 3,5 T - rue du Puits Grenet

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Arrêté 147/2024 : Autorisation des stationnement d'un camion - avenue de Général Leclerc

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Arrêté 141/2024 : Travaux de signalisation horizontale sur les voiries et les équipements d'intérêt communautaire pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée.

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Arrêté 140/2024 : Travaux de signalisation verticale sur les voies et les équipements d'intérêt communautaire, par l'entreprise AXIMUM pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée.

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Arrêté 137/2024 : Marquage de la signalisation horizontale - ensemble de la ville

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Arrêté 136/2024 : Réfection des enrobés - rue de l'Egalité

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Arrêté 135/2024 : Création d'un branchement électrique - Rue d'Andilly

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Arrêté 134/2024 : Création d'un bateau voyer - Rue Roger Salengro

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Arrêté 133/2024 : Travaux de dépose de câble de cuivre - Rue du Docteur Schweitzer, chemin du Parc, rue Carnot, rue Roger Salengro, avenue Kellermann, place André Foulon,

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Arrêté 132/2024 : Travaux d'entretien des massifs - Rue Carnot

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Arrêté 131/2024 : Nettoyage et remise en peinture de la fresque sous le pont SNCF - avenue Kellermann.

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Arrêté 129/2024 : Travaux de raccordement sur le réseau gaz - Avenue Descartes

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Arrêté 127/2024 : Création d'un branchement assainissement - avenue des Violettes

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Arrêté 126/2024 : Travaux de génie civil - Rue de Montmorency

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Arrêté 125/2024 : Travaux pour la réalisation d'une fontaine dans le Parc du Val Ombreux - Chemin de l'Orangerie

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Arrêté 124/2024 : Curage et une inspection télévisée du réseau assainissement - Avenue Alexandre-Dumas et Avenue Lamartine

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Arrêté 123/2024 : Autorisation circulation poids-lourds de plus de 3,5T - Rue des Fosseaux

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Arrêté 122/2024 : Création d'un branchement électrique - rue du Regard

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Arrêté 121/2024 : Création d'un branchement électrique - rue de Montmorency

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Arrêté 120/2024 : Autorisation d'installer un échafaudage sur la voie publique

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Arrêté 119/2024 : Autorisation d'installation de tables et de chaises sur le domaine public - restaurant "Bistrot Thaï"

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Arrêté 118/2024 : Travaux de renouvellement - Avenues Kellermann, des Noëls, d4anjou, de Normandie

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Arrêté 117/2024 : Autorisation circulation poids-lourds de plus de 3,5T - Rue du Puits Grenet

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Arrêté 116/2024 : Réparation d'une conduite télécom sur chaussée - Avenue Kellermann

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Arrêté 115/2024 : Travaux de dépose de câble de cuivre - Rue du Docteur Schweitzer, chemin du parc, rue Carnot, rue Roger-Salengro, avenue Kellermann, place André-Foulon

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Arrêté 114/2024 : Modification d'un branchement électrique - rue de Pontoise

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Arrêté 113/2024 : Modification d'un branchement électrique - avenue du Midi

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Arrêté 109/2024 : Réfection d'enrobé sur trottoir - avenue Victor-Hugo

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Arrêté 106/2024 : Travaux de raccordement - avenue du Général Leclerc

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Arrêté 112/2024 : Charcuterie Emeraud - Évènement pour la Saint-Patrick - 10, rue de Montmorency

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Arrêté 111/2024 : Repérage HAP et amiante sur enrobés - rue Ronsard, rue Boileau, allées Montaigne, Molière, Fanny, sente des Cailloux

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Arrêté 110/2024 : Travaux de reprise de branchements eaux usées - Chemin des Laitières

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Arrêté 108/2024 : Travaux d'effacement et de marquage routier - Avenue du Général-de-Gaulle

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Arrêté 100/2024 : Raccordement électrique - rue Jean Mermoz

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Arrêté 97/2024 : Travaux de suppression d'un branchement gaz- allée du Bois Gazet

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Arrêté 95/2024 : Travaux d'entretien d'un massif - rue du Docteur Schweitzer

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Arrêté 94/2024 : Travaux d'entretien de massifs - rue des Dures Terres

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Arrêté 93/2024 : Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement - avenue du Général de Gaulle

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Arrêté 92/2024 : Reprise affaissement - 13 rue de Montmorency

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Arrêté 84/2024 : Aménagements de voirie temporaire - construction d'un ensemble immobilier- 8 -10 avenue du Général de Gaulle.

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Arrêté 80/2024 : Reprise de bordures - rue d'Andilly

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Arrêté 86/2024 : Réfection de la voirie - avenue Voltaire

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Arrêté 83/2024 : Travaux d'entretien de la végétation sur propriété privée de la SNCF située sur la commune

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Arrêté 85/2024 : Création d'un branchement électrique - rue Boileau

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Arrêté 81/2024 : Dépose d'une fontaine - Place Henri-Sestre

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Arrêté 79/2024 : Travaux de renouvellement du réseau gaz - Boulevard d'Andilly, place Verte, chemin des Laitières

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Arrêté 78/2024 : Travaux de renouvellement du réseau gaz - Boulevard d'Andilly, place verte, chemin des Laitières, avenues Maurice-Berteaux et Lieutenant Fortuny

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Arrêté 76/2024 : Étude géothermique - Chemin des Maquignons, rue de l'Égalité, avenue du Clos Renaud, rue Carnot, avenue de Paris et avenue Kellermann

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Arrêté 73/2024 : Création d'un branchement assainissement - rue Carnot

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Arrêté 74/2024 : Travaux de raccordement sur le réseau gaz - avenue Descartes

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Arrêté 71/2024 : Abrogation de l'arrêté municipal n°38/2014 en date du 20 février 2014

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Arrêté 2024-70 : Création d'un branchement électrique - avenue du Général-Leclerc

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Arrêté 2024-69 : Travaux de renouvellement du réseau électrique - Avenues Kellermann, des Noëls d'Anjou et de Normandie

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Arrêté 2024-61 : Intervention pour l'élaboration du Schéma Directeur d'Assainissement - ensemble de la commune

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Arrêté 2024-57 : Suppression d'un branchement électrique sur trottoir - Rue du Puits Grenet

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Arrêté 2024-59 : 21e Duathlon Avenir de la ville de Soisy-sous-Montmorency - dimanche 10 mars 2024

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Arrêté 2024-58 : Interdiction de Narguilé (Chicha) sur la voie publique

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Arrêté 2024-54 : Reprise déformation chaussée - Rue Bleury

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Arrêté 2024-53 : Création d'un branchement électrique - Avenue Alexandre Martin

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Arrêté 2024-52 : Pose d'un regard sur trottoir - Avenue Lamartine

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Arrêté 2024-51 : Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation - Avenue Descartes

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Arrêté 2024-50 : Réfection de la voirie - Avenue Voltaire

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Arrêté 2024-48 : Vérification du réseau d'assainissement - Allées des Pinsons et des Perdrix

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Arrêté 2024-47 : Travaux de génie civil - rue de Montmorency

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Arrêté 2024-46 : Installation de palissades de chantier sur trottoir et création de deux passages piétons provisoires - 15-17 rue du puits Grenet

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Arrêté 2024-45 : Autorisation de mise en place d'une installation de chantier sur le trottoir - travaux de démolition de bâtiments - 15-17 rue du Puits Grenet

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Arrêté 2024-44 : Ouverture de fouille pour passage de câble - rue Pierre Bocher

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Arrêté 2024-43 : Réparation conduite télécom - Avenue d'Alembert

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Arrêté 2024-42 : Investigation des réseaux d'assainissement et eaux pluviales pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêté 2024-38 : Création d'un branchement gaz - allée du Parc

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Arrêté 2024-37 : Travaux de renouvellement du réseau électrique - Rues Brébant, Papelard, Jean-Mermoz, allée Franz-Liszt

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Arrêté 2024-36 : Dérogation à la règlementation relative à la lutte contre les bruits de voisinage résultant d'activités professionnelles - Travaux SNCF de nuit - Travaux d'entretien de la végétation

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Arrêté 2024-35 : Autorisation circulation poids-lourds de plus de 3.5T - rue du Puits Grenet

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Arrêté 2024-34 : Intervention sur pylône - Chemin des Belles Vues

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Arrêté 2024-33 : Arrêté portant permis de stationnement sur la voie publique

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Arrêté 2024-32 : Création d'un branchement électrique - rue de l'Égalité

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Arrêté temporaire annuel n°30/2024 : Travaux de nettoyage de la voirie sur l'ensemble du territoire communal par l'entreprise Fayolle pour le compte de la ville

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Arrêté temporaire annuel n°22/2024 : Travaux d'élagage et d'abattage sur l'ensemble de la commune, par l'entreprise Pinson Paysage pour le compte de la Ville

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Arrêté temporaire annuel n°17/2024 : Travaux d'entretien des voies sur l'ensemble de la commune par l'entreprise Fayolle pour le compte de la ville

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Arrêté 2024-28 : Réfection de la voirie - Avenue Voltaire

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Arrêté 2024-27 : Curage et inspection télévisée du réseau d'assainissement - avenue Jean-Jaurès

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Arrêté temporaire annuel n°21/2024 : Travaux de tonte sur l'ensemble du territoire communal

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Arrêté temporaire annuel n°20/2024 : Travaux de tonte sur l'ensemble du territoire communal

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Arrêté temporaire annuel n°19/2024 : Travaux urgents d'entretien ou d'exploitation des réseaux d'éclairage public, de la signalisation tricolore de la voirie et des espaces verts, sur l'ensemble de la commune par l'entreprise CITEOS pour le compte de la commune

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Arrêté temporaire annuel n°18/2024 : Travaux sur les équipements d'adduction d'eau potable sur l'ensemble de la commune par l'entreprise VEOLIA EAU d'Ile-de-France pour le compte de la commune

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Arrêté n°26/2024 : arrêté portant permis de stationnement sur la voie publique

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Arrêté temporaire annuel n°16/2024 : Contrôle des regards de visite d'assainissement par la société EAV pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêté temporaire annuel n°15/2024 : Interventions sur les réseaux d'assainissement par la société ATEC pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêté temporaire annuel n°14/2024 : Interventions sur les réseaux d'assainissement par la société EAV pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêté temporaire annuel n°13/2024 : Interventions sur les réseaux d'assainissement par la société CEG pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêté temporaire annuel n°12/2024 : Interventions sur les réseaux d'assainissement par la société SANET pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêté temporaire annuel n°11/2024 : Diagnostics amiantes et HAP sur l'ensemble du territoire communal pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêté temporaire annuel n°10/2024 : Travaux de maintenance et d'assistance à l'exploitation des infrastructures existantes de vidéo-protection urbaines par la société CITEOS Montesson pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêté temporaire annuel n°09/2024 : Travaux urgents d'entretien ou d'exploitation des réseaux d'éclairage public, sur l'ensemble de la commune par l'entreprise CITEOS Sarcelles pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêté temporaire annuel n°08/2024 : Travaux urgents d'entretien ou d'exploitation des réseaux d'éclairage public, sur l'ensemble de la commune par l'entreprise INEO pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêté temporaire annuel n°07/2024 : Relevés topographiques par l'entreprise TTGE pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêté temporaire annuel n°06/2024 : Enlèvement des graffitis sur l'ensemble du territoire communal par l'entreprise H.T.P Haute Technologie Plastique SAS pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêté temporaire annuel n°05/2024 : Travaux d'élagage sur l'ensemble de la commune, par l'entreprise Pinson Paysage pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêté temporaire annuel n°04/2024 : Travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble de la commune, par l'entreprise Pinson Paysage pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêté temporaire annuel n°03/2024 : Travaux d'entretien des voiries et des équipements d'intérêt communautaire et des réseaux d'assainissement sur l'ensemble de la commune, par l'entreprise FILLOUX pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêté temporaire annuel n°02/2024 :Travaux d'entretien des voiries et des équipements d'intérêt communautaire et des réseaux d'assainissement sur l'ensemble de la commune, par l'entreprise FAYOLLE pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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Arrêté temporaire annuel n°01/2024 : Maintenance préventive et curative des capteurs dans le réseau d'assainissement par la société SEMERU pour le compte du SIARE

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Arrêté 2023-056 : Ouverture dominicale des commerces de détails pour l'année 2024

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Arrêté 2023-047 : Arrêté autorisant l'organisation d'une loterie

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Arrêté 2023-057 : Autorisation d'ouverture d'un établissement après l'heure réglementaire

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Arrêté 2023-055 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

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Arrêté 2023-051 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

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Arrêté 2023-050 : Autorisation d'ouverture d'un établissement après l'heure réglementaire

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Arrêté 24/2024 : Arrêté portant permis de stationnement sur la voie publique

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Arrêté 23/2024 : Création d'un branchement neuf AEP - 25 chemin des Belles Vues

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Arrêté 387/2023 : Autorisation circulation poids-lourds de plus de 3,5T - Rue du Puits Grenet

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Arrêté 390/2023 : Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement rue Jean-Mermoz

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Arrêté 389/2023 : Autorisation circulation poids-lourds de plus de 3,5T - Avenue du Général-de-Gaulle

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Arrêté 385/2023 : Travaux de génie civil et pose d'une chambre Telecom - Rue du Regard

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Arrêté 384/2023 : Travaux de génie civil et pose d'une chambre Telecom - rue du Docteur Schweitzer

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Arrêté 382/2023 : Suppression branchement aérien - Rue de Montmorency

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Arrêté 381/2023 : Raccordement électrique - avenue Marthe

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Arrêté 380/2023 : Arrêté portant permission de stationnement sur la voie publique

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Arrêté 379/2023 : Neutralisation d'une place de stationnement - avenue Général de Gaulle

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Arrêté 378/2023 : Création d'un regard eaux usées et eaux pluviales - Chemin du Regard

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Arrêté 377/2023 : Autorisation d'installer un échafaudage sur la voie publique

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Arrêté 376/2023 : Réfection partielle de la voirie - Rue de la Fosse aux Moines

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Arrêté 353/2023 : Inauguration de la boutique "l'atelier du bijoutier" - 2 place Henri Sestre

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Arrêté 354/2023 : Circulation de deux calèches dans le cadre de l'animation commerciale organisée par l'Association "Artisans commerçants de Soisy"

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Arrêté 352/2023 : Manège sur le parvis de l'Hôtel de ville

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Arrêté 350/2023 : Curage et inspection télévisée du réseau d'assainissement - rue du Docteur Schweitzer

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Arrêté 349/2023 : Autorisation de circulation poids lourds de plus de 3,5 T - 1 allée des Sablons

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Arrêté 348/2023 : Mise en place d'une dalle de protection devant l'accès du chantier - Construction d'un ensemble immobilier au 8-10 avenue du Général de Gaulle

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Arrêté 346/2023 : Travaux de sondage et d'investigation du pont rail SNCF - avenue Gavignot

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Arrêté 345/2023 : Travaux d'élagage - parc du Val Ombreux

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Arrêté 343/2023 : Travaux de génie civil - avenue Marthe

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Arrêté 342/2023 : Création d'un branchement électrique - avenue Henri Martin

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Arrêté 341/2023 : Ouverture d'une fouille sur trottoir et analyse de la canalisation - rue Blanche

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Arrêté 340/2023 : Travaux d'élagage - parc du Val Ombreux

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Arrêté 337/2023 : Ouverture de fouille pour création de branchement aéro-souterrain - rue des Chardonnerets intersection chemin des Laitières

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Arrêté 334/2023 : Travaux d'élagage - Parc du Val Ombreux

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Arrêté 326/2023 : Autorisation d'installation de tables et de chaises sur le domaine public - Café du Champ de Courses

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Arrêté 86/2023 : Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement et de la circulation - rue Blanche

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Arrêté 85/2023 : Arrêté portant réglementation temporaire au stationnement et à la circulation rue de Montmorency

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Arrêté 333/2023 : Autorisant le raccordement au réseau d'eaux usées - 54 avenue Victor Hugo

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Arrêté 332/2023 : Autorisant le raccordement au réseau d'eaux usées et d'eaux pluviales - 6 allée des Vignes

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Arrêté 331/2023 : Travaux de signalisation horizontale sur l'ensemble des voies de la commune

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Arrêté 330/2023 : Travaux d'élagage par la société NEREV - rue d'Eaubonne, chemin du Cochet

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Arrêté 329/2023 : Travaux de génie civil pour télécom - allée du Bois Gazet

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Arrêté 328/2023 : Dératisation des réseaux d'assainissement SIARE sur l'ensemble de la commune

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Arrêté 321/2023 : Intervention sur réseau gaz - rue Blanche

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Arrêté 320/2023 : Travaux de suppression d'un branchement gaz - rue du Puits Grne

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Arrêté 319/2023 : Travaux de VRD - rue d'Andilly

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Arrêté 318/2023 : Travaux de réfection du trottoir - rue d'Eaubonne

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Arrêté 317/2023 : Travaux de réfection du trottoir - Avenue Jean Jaurès

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Arrêté 316/2023 : Travaux de réfection du trottoir - Avenue Victor Hugo

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