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Décisions

2021

Action sociale

  • Décision 2021-012 : Centre social municipal "Les Noëls" - Convention de prestation - Projet Eloquence - Ménagerie de l'Improbable

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  • Décision 2021-007 : Centre social municipal "Les Campanules" - Contrat de prestation - Conférence Parents d'Ados - M. Jacques Henno

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  • Décision 2021-02 : Restaurant des Personnes âgées - Fixation des tarifs à compter du 15 janvier 2021

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    • Actions scolaire et périscolaire

  • Décision 2021-056 : Signature d'un contrat avec la société Arpège - Produit Payzen system

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  • Décision 2021-055 : Signature d'un avenant au contrat de service de la société Arpège. Forfait 14400 SMS par an

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  • Décision 2021-044 : Demande de subvention au titre du plan de relance / transformation numérique de l'enseignement.

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  • Décision 2021-013 : Société MGS - Reconduction du contrat de maintenance informatique dans les établissements scolaires du premier degré

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    • Animation Jeunesse

  • Décision 2021-025 : Signature de la proposition commerciale de la société Arpège. Évolution du logiciel Concerto et accès à l'espace citoyens premium.

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    • Communication

  • Décision 2021-018 : Signature des conditions générales de vente pour la mise en place d'une plateforme numérique dans le cadre du budget participatif de la Ville de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2021-048 - Signature du contrat avec la société Citopia pour la mise à disposition et la maintenance de la solution Attractive City (application mobile de signalement)

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    • Finances

  • Décision 2021-051 : Contrat pour l'évolution du logiciel finances CEGID vers le progiciel Finances Y2 en Saas avec la société EKSAE

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  • Décision 2021-045 : Contrat d'abonnement aux applicatifs web dédiés à l'analyse financière avec la société Localnova

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    • Marchés publics

  • Décision 2021-050 : Signature de l'accord-cadre n°2020-14 relatif à la fourniture et livraison de papier, fournitures administratives, scolaires et pédagogiques, d'arts et loisirs créatifs

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  • Décision 2021-049 : Signature de l'accord-cadre n°2020-11 relatif aux travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie communale

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  • Décision 2021-38 : Signature de l'avenant n°2 pour le lot n°6 - Circuit culturel en Europe, Irlande ou Andalousie, 7 jours/6nuits pour environ 23 participants (20 jeunes et 3 encadrants), de l'accord-cadre n°2019-09 relatif à l'organisation de divers séjours pour 2020 : report de séjour aux vacances de la Toussaint 2021.

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  • Décision 2021-029 : Signature du contrat relatif à l'acquisition d'une camionnette neuve de type L4H3 pour le service de la restauration scolaire de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2021-023 : Signature de l'accord-cadre n°2020-15 relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires

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  • Décision 2021-019 : Signature du marché n°2021-01 de prestations similaires au marché n°2019-12 relatif à la construction d'un espace culturel - Lot n°2 - Fondations - Gros œuvre - Charpente métallique - Installations de chantier

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  • Décision 2021-009 : Signature de l'accord-cadre n°2020-05 relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires 2020 - lots 1 à 3 de viande fraiche

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  • Décision 2021-008 : Signature de l'avenant n°1 pour le lot n°5 - Fruits et légumes "100% BIO" de l'accord-cadre n°2019-10 relatif à la fourniture de denrées alimentaires

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    • Politique de la Ville

  • Décision 2021-58 : Demande de subvention, pour l'année 2021, au titre de l'appel à projet Ville-Vie-Vacances (VVV), dans le cadre d'un projet de création de 2 push-car

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  • Décision 2021-053 : Demande de subvention, pour l'année 2021, au titre de l'appel à projet BOP 104, pour la mise en place d'ateliers sociolinguistiques à destination des personnes allophones ou primo-arrivantes, issues des quartiers des Noëls et du Noyer Crapaud

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  • Décision 2021-034 : Demande de subvention, pour l'année 2021, au titre de l'appel à projet MILDECA, pour la mise en œuvre d'une action de prévention en direction des élèves de 4ème des collèges Descartes et Schweitzer

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  • Décision 2021-031 : Demande de subvention, pour l'année 2021, au titre du Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière (PDASR), pour l'organisation de l'opération "Soisy Kart"

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  • Décision 2021-030 : Demande de subvention, pour l'année 2021, au titre du Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière (PDASR), pour la mise en œuvre d'une action de prévention routière

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  • Décision 2021-015 : Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) pour la mise en œuvre de chantiers éducatifs et Troc avec l'association ADPJ, pour l'année 2021

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    • Ressources humaines

  • Décision 2021-01 : Formation "BAFD formation générale"

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    • Services techniques

  • Décision 2021-047 : Convention de prêt de totems de tri

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  • Décision 2021-043 : Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR 2021) - demande de subvention - création d'un court de tennis couvert

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  • Décision 2021-042 : Convention de prêt d'exposition

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  • Décision 2021-040 : Signature du contrat d'entretien des bornes escamotables accès Parvis de l'Hôtel de Ville et rue du Jardin Renard

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  • Décision 2021-036 : Signature du contrat de vérification et entretien du système de vidéo surveillance du parc de stationnement du marché couvert

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  • Décision 2021-035 : Signature du contrat de dératisation, désinfection, d'entretien des destructeurs électriques d'insectes volants dans les bâtiments communaux

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  • Décision 2021-032 : Evacuation de véhicules pour mise en épave

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  • Décision 2021-028 : Signature du contrat d'entretien et de maintenance de la sirène d'alerte nationale

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  • Décision 2021-014 : Fixation du prix des concessions funéraires au 1er janvier 2021

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    • 2020

    Actions scolaire et périscolaire

  • Décision 2020-183 : Actualisation des tarifs péri et extrascolaires au 1er janvier 2021

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  • Décision 2020-147 : Validation du devis de Alain LAFON, de la société PLANETE MOMES concernant la présentation d'un spectacle le lundi 19 octobre 2020 à l'accueil de loisirs JEAN DE LA FONTAINE

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  • Décision 2020-104 : validation du devis de SASU Sidi GERALDO concernant la présentation d'un spectacle le jeudi 27 aout à l'accueil de loisirs André Normand

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  • Décision 2020-059 : Tarif des études dirigées durant la période de confinement de mi-mars au 11 mai 2020

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  • Décision 2020-034 : Voyage pédagogique à bord de l'Aldébaran - Participation des familles

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  • Décision 2020-006 : société MGS - reconduction du contrat de maintenance informatique dans les établissements scolaires du premier degré

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    • Action sociale

  • Décision 2020-193 : Centre Social Municipal "les Campanules" - Contrat de spectacle avec M. Arnaud FROMENT

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  • Décision 2020-189 : Centres sociaux municipaux - Arbre de Noël - Contrat de cession avec la Fabuleuse Family Compagnie

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  • Décision 2020-182 : Centre Social Municipal "Les Campanules" - Contrat de cession avec l'Agence N

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  • Décision 2020-179 : Centres sociaux municipaux - Colonie apprenante Février 2021 - Contrat de réservation avec la Ligue de l'Enseignement des Pyrénées Atlantiques

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  • Décision 2020-156 : Centre social municipal "Les Noëls" - Contrat de cession avec M. Sébastien PARIS, magicien.

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  • Décision 2020-152 : Spectacle de fin d'année crèche collective

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  • Décision 2020-149 : Ateliers couture au centre social municipal "Les Noëls" - Convention de prestataire de service Picmoici & Coumoiça

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  • Décision 2020-141 : Convention de prestation de service avec Stéphanie LEBLANC

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  • Décision 2020-139 : Convention d'occupation à titre précaire des locaux sis 18 rue des Écoles avec l'association d'assistantes maternelles MAM l'Ile aux Enfants

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  • Décision 2020-138 : Convention pour l'atelier mémoire

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  • Décision 2020-137 : Activités sportives au centre social municipal "Les Noëls" - Convention prestataire de service avec M. Chris Matteoti

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  • Décision 2020-098 : tarification des activités adultes des centres Sociaux Municipaux "Les Noëls" et "Les Campanules" à compter du 1er septembre 2020

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  • Décision 2020-90 : Tarification de l'activité "Vacances studieuses" - centres Sociaux Municipaux "Les Noëls" et "Les Campanules"

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  • Décision 2020-047 : Centre Social Municipal "Les Noëls" - Contrat de prestataire de service avec Rêves de Mer - Centre "La Maison de la Baie"

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  • Décision 2020-044 : Centre social municipal "Les Noëls" - Contrat de cession avec l'association Compagnie Cont'Animés

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  • Décision 2020-038 : Centres Sociaux Municipaux 'Les Noëls" et "Les Campanules" - Convention prestataire de service avec Marie D'AMIENS D'HEBECOURT, Psychologue Clinicienne

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  • Décision 2020-037 : Centre Social Municipal "Les Noëls" - Convention d'objectifs et de financements pour les prestations "Animation globale et coordination" et "Animation collective familles" avec la Caisse d'Allocation Familiales du Val d'Oise

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  • Décision 2020-036 : Spectacle de fin d'année - Crèche collective

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  • Décision 2020-021 : Régie de recettes pour les encaissement des prestations des crèches collective et familiale - Acte modificatif de régie de recettes

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  • Décision 2020-011 : Centre social municipal "Les Noëls" - Modification de la régie d'avances

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  • Décision 2020-03 : Organisation de l'atelier mémoire en direction du public senior pour l'année 2020

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  • Décision 2020-02 : Cours de "pilates" au centre social municipal "Les Noëls" - Convention prestataire de service avec Mme Anne OZOUF

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    • Administration générale

  • Décision 2020-192 : Droit des places des taxis - Tarifs au 1er janvier 2021

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  • Décision 2020-063 : Société ORACLE - renouvellement du contrat de support ORACLE N°2754285

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    • Animation jeunesse

  • Décision 2020-167 : Service Animation Jeunesse - Tarifs des prestations - Actualisation pour l'année 2021

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  • Décision 2020-150 : Intervention pour la prévention des conduites addictives chez les jeunes - convention de prestation de service

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  • Décision 2020-151 : Art & Prémices - Théâtre forum - Convention prestataire de service

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  • Décision 2020-020 : Art & Prémices Cie - Théâtre forum à la Rencontre débat - Convention de prestataire de service

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  • Décision 2020-019 : Art & Prémices Cie - Atelier coaching stage Rev'Exam - Convention de prestataire de service

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  • Décision 2020-017 : Permis AM - Brevet de Sécurité Routière - Convention de prestataire de service

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  • Document -
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    • Centre Communal d'Action Sociale

  • Décision 2020-8 : Portage de repas à domicile - Changement des tarifs au 1er juin 2020

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  • Décision 2020-12 : Signature de l'avenant n°1 à l'accord-cadre relatif à la confection et la livraison de repas en liaison froide destinés aux personnes âgées et nécessaires au fonctionnement du service de portage de repas à domicile pour le CCAS

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  • Décision 2020-4 : Animation Seniors - Salon de l'agriculture

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    • Culture

  • Décision 2020-142 : Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "AKIKO La courageuse" le samedi 28 novembre 2020 à l'Orangerie du Val Ombreux dans le cadre de l'exposition "A pleine page, ombres et lumières" d'après Antoine Guilloppé

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  • Décision 2020-131 : Signature de l'avenant à la convention et de la note de droits d'auteur pour les interventions pédagogiques auprès des écoles élémentaires dans le cadre du Festival La Musique fait son Cinéma

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  • Décision 2020-125 : Ateliers tout public avec Antoine Guilloppé à l'Orangerie du Val Ombreux les 14 et 25 novembre 2020

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  • Décision 2020-048 : Signature de l'avenant n°1 au contrat de cession de spectacle conclu avec l'association "LA SERENA" pour deux représentations du spectacles "Entre deux gouttes"

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  • Décision 2020-042 : Représentation musicale "Grand POP" lors de la Fête de la Musique le dimanche 21 juin 2020 au parc du Val Ombreux

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  • Décision 2020-041 : REPRÉSENTATION DU SPECTACLE "CHAUD DEVANT ! LE VOILA VOILA" LORS DE LA FÊTE DE LA MUSIQUE LE DIMANCHE 21 JUIN 2020 AU PARC DU VAL OMBREUX

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  • Décision 2020-040 : Interventions pédagogiques auprès des écoles élémentaires dans le cadre du Festival La Musique fait son cinéma - convention droits d'auteur

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  • Décision 2020-028 : Contrat de cession avec l'Association "LA SERENA" pour deux séances de contes le mardi 7 avril 2020 à l'Orangerie du Val Ombreux de Soisy-sous-Montmorency

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    • Finances

  • Décision 2020-185 : Contrat de prêt avec le Crédit Agricole Ile de France d'un montant de 220 000 € pour l'acquisition d'un bien au 27 rue Mangiameli à Soisy-sous-Montmorency

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    • Marchés publics

  • Décision 2020-199 : Signature du marché n°2020-12 relatif aux assurances incendie, accidents et risques divers (IARD) de la commune de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2020-194 : Signature de l'avenant n°1 à l'accord-cadre n°2020-02 relatif aux travaux d'enfouissement des réseaux électriques basse tension, téléphoniques et d'éclairage public, Tranche 2 - avenue Gavignot entre le rond-point Nicole Fayolle et le pont SNCF

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  • Décision 2020-188 : Signature de l'avenant n°3 au marché n°2018-03 relatif à l'entretien ménager et nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux - Lot n°1 - Entretien ménager dit "courant"

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  • Décision 2020-175 : Signature de l'avenant n°2 - avenant de transfert pour le lot n°4 - Fruits et légumes traditionnels de l'accord cadre n°2019-10 relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires.

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  • Décision 2020-170 : signature du marché n°2020-04 relatif à une mission de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du foyer Lucie Raviol - Rue du Puits Grenet

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  • Décision 2020-160 : Signature de l'avenant n°1 - Avenant de transfert au lot n°1 - terrassement, VRD, aménagements extérieurs au marché n°2019-12 relatif à la construction d'un espace culturel - 85 avenue du Général Leclerc à Soisy-sous-Montmorency

    Document pdf - 160,80 Ko
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  • Décision 2020-159 : Signature de l'avenant n°1 pour le lot n°3 - Séjour loisirs en France métropolitaine de l'accord-cadre n°2019-09 relatif à l'organisation de divers séjours pour 2020 : report du séjour en 2021

    Document pdf - 166,15 Ko
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  • Décision 2020-153 : Signature du marché n°2020-03 relatif à une mission de maîtrise d'œuvre pour la création d'un court de tennis couvert - Tennis Club de Soisy - Rue d'Andilly

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  • Décision 2020-143 : Signature du contrat relatif à une mission d'assistance technique dans le cadre de la passation d'un accord cadre de fourniture de denrées alimentaires

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  • Décision 2020-136 : Signature du contrat relatif à l'acquisition de matériels de sonorisation pour la salle du Conseil municipal

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  • Décision 2020-123 : Signature de l'avenant au contrat de vérification périodique d'appareils de levage

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  • Décision 2020-122 : Signature de l'accord cadre n°2020-02 relatif aux travaux d'enfouissement des réseaux électriques basse tension, téléphoniques et d'éclairage public, Tranche 2 -Avenue Gavignot entre le rond-point Nicolle Fayolle et le pont SNCF

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  • Décision 2020-113 : Signature de l'avenant n°1 pour le lot n°9 - Séjour sportif en montagne (Haute-Savoie), 8 jours/7 nuits pour environ 23 participants (20 jeunes et 3 encadrants), de l'accord-cadre n°2019-09 relatif à l'organisation de divers séjours pour 2020 : report du séjour en 2021

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  • Décision 2020-112 : Signature de l'avenant n°1 pour le lot n°7 - Séjour détente et loisirs en France Métropolitaine, en montagne, 7 jours/6 nuits pour environ 47 participants (40 jeunes et 7 encadrants), de l'accord-cadre n°2019-09 relatif à l'organisation de divers séjours pour 2020 : report du séjour en 2021

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  • Décision 2020-111 : Signature de l'avenant n°1 du marché n°2017-06 relatif à la conception des supports de communication de la Ville

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  • Décision 2020-110 : Signature de l'avenant n°2 au marché n°2018-03 relatif à l'entretien ménager et nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux - Lot n°1 - Entretien ménager dit "courant"

    Document pdf - 115,52 Ko
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  • Décision 2020-107 : Signature de l'avenant n°1 pour le lot n°4 - Fruits et légumes traditionnels de l'accord-cadre n°2019-10 relatif à la fourniture et à la livraison de denrées alimentaires

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  • Décision 2020-105 : Signature de l'avenant n°1 pour le lot n°6 - Circuit culturel en Europe, Irlande ou Andalousie, 7 jours/6 nuits pour environ 23 participants (20 jeunes et 3 encadrants), de l'accord cadre n°2020-09 relatif à l'organisation de divers séjours pour 2020 : report du séjour en 2021

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  • Décision 2020-103 : Signature de l'avenant n°1 au marché n°2018-03 relatif à l'entretien ménager et nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux - Lot n°1 - Entretien ménager dit "courant"

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  • Décision 2020-089 : Signature de l'avenant n°1 - Avenant de transfert à l'accord-cadre n°2020-01 relatif à la gestion, la maintenance, la remise en conformité et la modernisation des installations d'éclairage public (et illuminations festives) et de la signalisation lumineuse tricolore, pour les lots n°1 - Eclairage public et illuminations festives et n°2 - Signalisation lumineuses tricolore

    Document pdf - 112,23 Ko
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  • Décision 2020-083 : Signature du marché d'assurance dommages ouvrage pour l'espace culturel de la commune de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2020-082 : Signature de l'avenant n°1 -Avenant de transfert à l'accord-cadre n°2018-02 de fourniture et livraison de fournitures scolaires pour les accueils de loisirs et les établissements scolaires maternels et élémentaires publics de la ville de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2020-065 : Signature du marché relatif à la construction d'un espace culturel - Lot n°2 : Fondations - Gros-oeuvre - Charpente métallique - Installations du chantier

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  • Décision 2020-57 : Signature de l'accord-cadre n°2020-01 relatif à la gestion, la maintenance préventive/curative, la remise en état, la mise en conformité et la modernisation des installations d'éclairage public (et illuminations festives) et de la signalisation lumineuse tricolore

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  • Décision 2020-56 : Signature de l'accord-cadre n°2019-11 relatif à l'entretien des espaces verts

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  • Décision 2020-054 : Commandes de masques "grand public" à destination de la population dans le cadre de la lutte contre le COVID 19

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  • Décision 2020-53 : Signature du marché relatif à la construction d'un espace culturel - Lot n°1 : Terrassements - VRD - Aménagements extérieurs

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  • Décision 2020-029 : Signature du contrat d'assurance de protection juridique/protection fonctionnelle

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  • Décision 2020-016 : Signature d'un contrat de mission et de rémunération avec le Cabinet Briard pour une mission de représentation devant le Conseil d'Etat

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  • Décision 2020-015 : Signature de l'avenant n°5 au marché de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la construction d'un espace culturel

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  • Décision 2020-014 : Signature de l'avenant n°4 au marché de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la construction d'un espace culturel

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  • Décision 2020-005 : Signature de l'accord-cadre n°2019-10 relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires

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  • Décision 2020-004 : Signature de l'avenant n°1 à l'accord-cadre 2018-01 relatif à la maintenance et aux x travaux d'installation d'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore, location, pose, raccordement et dépose des illuminations de fin d'année - Prolongation de 2 mois

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    • Politique de la Ville

  • Décision 2020-174 : Signature d'une convention avec le Conseil Régional d'Ile-de-France pour la mise à disposition d'une dotation de 245 tickets loisirs, pour l'année 2020, dans le cadre de la nouvelle stratégie régionale pour l'accès des Franciliennes et Franciliens aux loisirs et aux vacances

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  • Décision 2020-173 : politique de la ville - Demande de subvention pour la mise en œuvre, dans le cadre du contrat de Ville, de l'action "ETRE PARENT(S)" en 2021 et 2022

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  • Décision 2020-172 : politique de la ville - demande de subvention pour la mise en œuvre, dans le cadre du contrat de ville, de l'action "TOUS CITOYENS" en 2021

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  • Décision 2020-171 : politique de la ville - demande de subvention pour la mise en œuvre, dans le cadre du contrat de ville, de l'action "EGALITE FEMME-HOMME/FILLE-GARCON" en 2021

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  • Décision 2020-164 : Demande de subvention, pour l'année 2020, auprès du bailleur social Immobilière 3F au titre du Fonds de Soutien aux Initiatives Locales (FSIL)

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  • Décision 2020-163 : Demande de subvention au titre de l'appel à projet "COLOS APPRENANTES", pour l'organisation d'un séjour apprenant de découverte, du 15 au 19 février 2021 dans les Pyrénées-Atlantiques, à destination de 20 enfants et adolescents âgés de 9 à 15 ans.

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  • Décision 2020-146 : Demande de subvention, pour l'année 2021, au titre de l'appel à projet "QUARTIERS D'AUTOMNE", pour l'organisation de l'action "vacances studieuses - Ados 2ème session" à destination de 24 adolescents âgés de 11 à 15 ans

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  • Décision 2020-145 : Demande de subvention, pour l'année 2021, au titre de l'appel à projet "QUARTIERS D'AUTOMNE", pour l'organisation de l'action "vacances studieuses - Ados 3ème session" à destination de 24 adolescents âgés de 11 à 15 ans

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  • Décision 2020-134 : Politique de la ville - demande de subvention, pour l'année 2020, auprès de m'association APES, pour l'organisation d'une animation intitulée "Au nom des rues" au sein du quartier des Noëls

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  • Décision n°2020-097 : demande d'aide exceptionnelle pour l'ouverture d'un accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) du 6 au 31 juillet 2020, au titre de l'appel à projet "vacances apprenantes"

    Document pdf - 108,71 Ko
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  • Décision n°2020-094 : Demande de subvention, pour l'année 2020, au titre de l'appel à projet "vacances apprenantes", pour l'organisation de l'action "vacances studieuses" à destination de 24 adolescents âgés de 12 à 17 ans

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  • Décision n°2020-093 : Demande de subvention, pour l'année 2020, au titre de l'appel à projet "vacances apprenantes", pour l'organisation de l'action "vacances studieuses" à destination de 44 enfants âgés de 7 à 11 ans

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  • Décision 2020-085 : Demande de subvention au titre de la programmation 2020 du contrat de ville, pour la mise en oeuvre de l'action "Accompagnement à la scolarité 2020/2021" au sein du Centre social municipal "Les Campanules"

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  • Décision 2020-071 : politique de la ville - demande de subvention, pour l'année 2020, auprès des bailleurs Immobilière 3F et Sequens (par l'intermédiaire de l'association APES), dans le cadre du soutien au fonctionnement du Fonds de Participation des Habitants (FPH)

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  • Décision 2020-055 : politique de la ville - Signature d'une convention avec le Conseil Régional d’île-de-France pour la mise à disposition d'une dotation de 245 tickets loisirs, pour l'année 2020, dans le cadre de la nouvelle stratégie régionale pour l'accès des Franciliennes et Franciliens aux loisirs et aux vacances.

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  • Décision 2020-052 : politique de la ville - demande de subvention, pour l'année 2020, au titre de l'appel à projet Ville-Vie-Vacances (VVV), pour l'organisation d'un séjour dans les Landes

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  • Décision 2020-051 : politique de la ville - demande de subvention, pour l'année 2020, au titre de l'appel à projet Ville-Vie-Vacances (VVV), pour l'organisation d'un séjour en Bourgogne

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  • Décision 2020-050 : politique de la ville - demande de subvention, pour l'année 2020, au titre de l'appel à projet Ville-Vie-Vacances (VVV), pour l'organisation d'un séjour à PLOUNEOUR-TREZ (Bretagne)

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  • Décision 2020-049 : politique de la ville - demande de subvention, pour l'année 2020, au titre de l'appel à projet BOP 104, pour la mise en place d'ateliers sociolinguistiques

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  • Décision 2020-033 : Demande de subvention, pour l'année 2020, au titre du Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière (PDASR), pour l'organisation de l'opération "Soisy Kart"

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  • Décision 2020-032 : Demande de subvention, pour l'année 2020, au titre du Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière (PDASR), pour la mise en œuvre d'une action de prévention routière

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  • Décision 2020-031 : Demande de subvention, pour l'année 2020, au titre du Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière (PDASR), pour la mise en œuvre d'ateliers d'éducation à la sécurité routière à l'école

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  • Décision 2020-030 : politique de la ville - demande de subvention, pour l'année 2020, au titre de l'appel à projet MILDECA, pour la mise en oeuvre d'une action de prévention en direction des élèves de 4ème des collèges Descartes et Schweitzer

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  • Décision 2020-008 : Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) "Classique" pour la mise en oeuvre de chantiers éducatifs et TROC avec l'association ADPJ, pour l'année 2020

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    • Ressources humaines

  • Décision 2020-198 : Formation "Taille de formation des arbres d'orenment - module 2"

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  • Décision n°22020-197 : Décision annulant la décision n°2019-251 du 19 décembre 2019 portant sur la formation "Taille de formation des arbres d'ornement - module 2"

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  • Décision 2020-196 : Décision annulant la décision n°2020-184 du 4 décembre 2020 portant sur la Formation "BAFD formation générale"

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  • Décision 2020-176 : Formation "Comment passer un appel d'offre?"

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  • Décision 2020-132 : Formation "Prise de fonction des élus et relations elus/services"

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  • Décision 2020-128 : Formation "BAGD Formation Générale (partie 1)"

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  • Décision 2020-127 : Formation "BAGD Formation Générale (partie 1)"

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  • Décision n°2020-099 : Formation "Accompagner ses équipes : prévenir les RPS & mobiliser la résilience"

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  • Décision n°2020-088 : Formation AFGSU Recyclage Niveau 2

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  • Décision n°2020-087 : Formation de perfectionnement du Brevet d'Aptitude aux Fonctions de Directeur (BAFD)

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  • Décision n°2020-084 : Formation Continue Obligatoire Voyageurs

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  • Décision 2020-073 : Formation "BAFA Approfondissement - Ados et pré-ados"

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  • Décision 2020-013 : Formation "Certiphyto - Opérateur Renouvellement"

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  • Décision 2020-012 : Formation "Certiphyto - Opérateur + test"

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    • Services techniques

  • Décision 2020-190 : Convention d'investissement n°20013115 - budget participatif écologique

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  • Décision 2020-187 : Signature du contrat d'entretien et de maintenance des aires de jeux des écoles maternelles

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  • Décision 2020-181 : urbanisme - droit de préemption urbain - renonciation - 5 rue de Montmorency

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  • Décision 2020-177 : urbanisme - droit de préemption urbain - renonciation - 2 bis avenue du Général Leclerc

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  • Décision 2020-166 : urbanisme - droit de préemption urbain - renonciation - 20 avenue Voltaire

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  • Décision 2020-165 : urbanisme - droit de préemption urbain - renonciation - 2 place de l'Église

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  • Décision 2020-162 : demande de subvention au titre du Fonds de concours de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée (CAPV)

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  • Décision 2020-144 : Aide aux Routes Communales et Communautaires (ARCC - École 2020) - Demande de subvention - Aménagement de sécurité avenue Descartes et avenue des Courses

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  • Décision 2020-140 : urbanisme - droit de préemption urbain - renonciation - 61 avenue de Paris

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  • Décision 2020-126 : acquisition d'un bien soumis au droit de priorité - 27 rue Mangiameli

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  • Décision 2020-070 : Urbanisme - droit de préemption urbain - renonciation - 17 avenue du Général de Gaulle

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  • Décision 2020-067 : Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR 2020) - Demande de subvention - Rénovation et aménagement de la véranda du foyer Lucie Raviol

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  • Décision 2020-066 : Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux (DETR 2020) - Demande de subvention - Création d'un cours de tennis couvert - Tennis Club de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2020-064 : urbanisme - droit de préemption urbain - renonciation - 28-30 avenue de Paris

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  • Décision 2020-058 : Signature du contrat de location de distributeurs à savon et à essuis mains papier et fourniture de consommable

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  • Décision n°2020-046 : Convention de prêt d'exposition

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  • Décision n°2020-045 : Convention de prêt d'exposition

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  • Décision 2020-007 : urbanisme - droit de préemption urbain - renonciation - 3 place de l'Église

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    • Sports

  • Décision 2020-169 : Convention de mise à disposition de la piscine de Soisy au profit de l'agence Tilt Création

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  • Décision 2020-168 : Tarifs des activités du service des Sports pour l'année 2021

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  • Décision 2020-129 : Convention avec l'association "Eole Club" pour l'activité char à voile des 22 et 23 octobre 2020 lors du mini-séjour à Berck-sur-Mer organisé dans le cadre du stage Multisports des vacances d'automne 2020

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  • Décision 2020-106 : Convention avec le "Cottage des Dunes", SARL TOGIROL, pour le mini-séjour à Berck-sur-Mer du 21 au 23 octobre 2020 organisé dans le cadre du Stage Multisports des vacances d'automne 2020

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  • Décision 2020-102 : Convention de mise à disposition du gymnase Descartes au profit de l'association USDEM Basket

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  • Décision 2020-101 : Convention de mise à disposition du gymnase Descartes au profit de l'association Badminton Club SAM

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  • Décision 2020-100 : Convention avec le Racing Kart de Cormeilles pour l'organisation du Challenge Soisy Kart les 20 et 22 octobre 2020

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  • Décision 2020-086 : Convention de mise à disposition de la piscine de Soisy au profit de l'association UNISUN

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  • Décision 2020-025 : Convention avec l'association sportive du golf de Domont - Montmorency pour une initiation à la pratique du golf en juin 2020

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  • Décision 2020-010 : Convention avec le Comité départemental de boxe anglaise du Val d'Oise pour une initiation à la boxe anglaise du 10 au 14 février 2020

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    • 2019

    Action sociale

  • Décision 2019-253 : Centre Social Municipal "Les Noëls" - Signature d'un convention tripartite avec le département et le collège Descartes pour la mise à disposition de leurs locaux dans le cadre de l'organisation de l'accompagnement à la scolarité

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  • Décision 2019-252 : Restaurant des Personnes âgées - Augmentation des tarifs à compter du 1er janvier 2020

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  • Décision 2019-241 : CSM "Les Campanules" - Contrat de cession - Association Sur Prise Carrée - Compagnie "Les sœurs Barcane"

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  • Décision 2019-211 : Ateliers couture au centre social municipal "Les Noëls" - Convention prestataire de service Picmoici & Coumoiça

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  • Décision 2019-200 : CSM Les Noëls et Les Campanules - Contrat de cession - Prestataire SAS Productions Freddy Hanouna

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  • Décision 2019-199 : CSM Les Noëls et Les Campanules - Contrat de cession - Prestataire SMartFr - Spectacle "Quelle famille ?!"

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  • Décision 2019-193 : Cours de "pilates" au centre social municipal "Les Noëls". Convention prestataire de service avec Mme Anne OZOUF

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  • Décision 2019-175 : CSM "Les Noëls" - Convention subvention de fonctionnement 2019 pour les ateliers parentalité - Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise

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  • Décision 2019-174 : CSM "Les Campanules - Noëls" - Convention subvention de fonctionnement 2019 pour le séjour de familles des centres sociaux - Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise

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  • Décision 2019-161 : CSM "Les Campanules" - Convention de prestation baby Gym - Ateliers enfants/parents 2019/2020

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  • Décision 2019-160 : CSM "Les Campanules" - Convention de prestation - Gym Douce Seniors 2019/2020

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  • Décision 2019-139 : Fête de quartier les Noëls - Soutien financier partenaire APES

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  • Décision 2019-138 : Fête de quartier les Campanules - Soutien financier partenaire Immobilière 3F

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  • Décision 2019-116 : CSM "Les Campanules" Convention subvention de fonctionnement 2019 pour le Club Découvertes - Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise

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  • Décision 2019-104 : Restaurant des personnes âgées - Modification du mode d'encaissement de la régie de recettes

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  • Décision 2019-100 : Contrat prestataire de service - Hébergement en pension complète au Centre Moulin Mer - Association DON BOSCO

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  • Décision 2019-097 : Contrat prestataire de service avec Village Vacances La Saulaie - Weekend Familles des centres sociaux municipaux

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  • Décision 2019-096 : CSM "Les Campanules" - Association Rouergue Vacances Loisirs - Prestation de service pour un hébergement en pension complète à L'Oustal

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  • Décision 2019-095 : Prestation de service - Alex on the wire - Fête de quartier "Les Noëls"

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  • Décision 2019-069 : Prestation de service - Association Amicale Laïque de Mery-sur-Oise - Prestation de Magie

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  • Décision 2019-068 : Prestation de service - Association La Jongle

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  • Décision 2019-059 : CSM "Les Campanules" - Association VVL / Prestation de service pour un hébergement en pension complète - Mini séjour été 4/6 ans

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  • Décision 2019-058 : Spectacle de fin d'année - Halte-garderie

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  • Décision 2019-057 : Spectacle de fin d'année - Crèche collective

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  • Décision 2019-031 : Centres Sociaux Municipaux "Les Noëls" et "Les Campanules" - Convention prestataire de service avec Marie D’AMIENS D’HEBECOURT, Psychologue Clinicienne

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  • Décision 2019-029 : Centre Social Municipal "Les Campanules"- Association Centre GILGAMESH - Convention prestation de service - Ateliers Cinéma

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  • Décision 2019-023 : Fermeture annuelle de la Halte-garderie

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  • Décision 2019-002 : Foyer Lucie Raviol - Cartes de repas et boissons - Augmentation des tarifs à compter du 1er janvier 2019

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    • Activités économiques

  • Décision 2019-226 : avenant N°3 au bail commercial du Relais du Lac sis 1 avenue Beauséjour/2 av Lamartine

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  • Décision 2019-110 : avenant au bail commercial du Relais du Lac sis 1 avenue Beauséjour/2 av Lamartine

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  • Décision 2019-001 : renouvellement du bail commercial pour une activité de brasserie au 7, place Henri Sestre

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    • Administration générale

  • Décision 2019-242 : Droit de place des taxis - Tarifs au 1er janvier 2020

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  • Décision 2019-060 : Société ORACLE - renouvellement du contrat de support ORACLE N°2754285

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    • Animation jeunesse

  • Décision 2019-225 : Convention tripartite entre la ville, le Collège Descartes et l'association "STRATA'JM ÎLE DE FRANCE" - Mise en place d'un atelier hebdomadaire de jeux de stratégie

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  • Décision 2019-206 : Intervention pour la prévention des conduites addictives chez les jeunes - Convention de prestataire de service

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  • Décision 2019-205 : Art & Prémices Cie - Théâtre forum - Convention de prestataire de service

    Document pdf - 362,37 Ko
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  • Décision 2019-197 : Centre Chorégraphique Nationale de Rennes et de Bretagne (C.C.N.R.B.) - convention de prestations de service

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  • Décision 2019-196 : Association "Les Virtuoses de l'instant" - convention prestataire de service

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  • Décision 2019-195 : Association Donner du Style - convention de prestations de service

    Document pdf - 408,14 Ko
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  • Décision 2019-186 : Tarifs des prestations - Actualisation pour l'année 2020

    Document pdf - 302,82 Ko
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  • Décision 2019-105 : Service de l'Action Sociale - Contrat Enfance et Jeunesse (CEJ) convention d'objectifs et de financement 2018-2021

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  • Décision 2019-056 : Ecole des Parents et des Éducateurs Île de France EPE - Convention de prestataire de service

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  • Décision 2019-041 : Permis AM - Brevet de Sécurité Routière - Convention de prestation de service

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  • Décision 2019-015 : Intervention pour la prévention des conduites addictives chez les jeunes - convention de prestataire de service

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  • Décision 2019-006 : Fanny Montier - Convention prestataire de service

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  • Décision 2019-005 : Grande sortie vacances été 2019 - La Godelinière contrat de location

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    • Archives

  • Décision 2019-020 : Prestation d’assistance du logiciel Avenio pour l’année 2019

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    • Centre Communal d’Action Sociale

  • Décision 2019-16 : Animation Seniors - Atelier de 12 séances de sophrologie

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  • Décision 2019-15 : Animation Seniors - Visite guidée du Marché de Rungis et petit-déjeuner Terroir

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  • Décision 2019-12 : Franco Sonorisation et Karaoké Diffusion - Projection du film "Van Gogh" le samedi 19 octobre 2019 dans le cadre de la semaine bleue 2019

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  • Décision 2019-11 : A/D/M Spectacles - Spectacle "Top à la Variété Française" - Dimanche 20 octobre 2019

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  • Décision 2019-9 : Animation Seniors - Déjeuner-spectacle

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  • Décision 2019-8 : Animation Seniors - Visite guidée du Marché de Rungis et petit-déjeuner Terroir

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  • Décision 2019-7 : Animation Seniors - Festival International du Cirque du Val d'Oise

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  • Décision 2019-6 : Animation Seniors - Visite de l'exposition Toutankhamon et déjeuner au restaurant

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  • Décision 2019-3 : Séjour de vacances des personnes âgées en Autriche

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  • Décision 2019-2 : Séjour de vacances des personnes âgées en Bretagne

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  • Décision 2019-001 : Marché public de prestations de services - Organisation de deux séjours en direction des personnes âgées

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    • Communication, fêtes et cérémonies

  • Décision 2019-123 : Signature d'un contrat de maintenance sur les logiciels en ligne pour l'application mobile "signalement" de la ville de Soisy-sous-Montmorency - SAS BE ATTRACTIVE

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  • Décision 2019-42 : Signature d’un avenant au contrat de suivi, hébergement et maintenance du site internet de la Ville de Soisy-sous-Montmorency - SAS Vernalis Interactive

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    • Culture

  • Décision 2019-245 : Contrat de cession avec l'Association "COMPAGNIE CONTE" pour deux séances de contes le mardi 11 février 2020 à l'Orangerie du Val Ombreux de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2019-240 : Spectacle "Petite Chimère" le 8 décembre 2019 à l'Orangerie du Val Ombreux dans le cadre de l'exposition "Chimères"

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  • Décision 2019-227 : Achat de prestation concernant des actions autour de l'exposition "Chimères", qui aura lieu du 23 novembre au 8 décembre à l'Orangerie du Val Ombreux

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  • Décision 2019-219 : Convention avec la Croix Rouge pour la tenue d'un point d'alerte et de premiers secours sur le parvis de l'Hôtel de Ville, pour les festivités de noël du jeudi 19 décembre 2019

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  • Décision 2019-218 : Convention avec la société "DSO" pour une déambulation d'anges, samouraïs et autres créatures tourbillonnantes dans des péripéties acrobatique avec effets pyrotechniques, pour les festivités de noël du jeudi 19 décembre 2019

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  • Décision 2019-217 : Convention avec la société "SOIRS DE FETES" pour un spectacle pyrotechnique dans le cadre des festivités du jeudi 19 décembre 2019

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  • Décision 2019-214 Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle "Petite Chimère" le 8 décembre 2019 à l'Orangerie du Val Ombreux dans le cadre de l'exposition "Chimères"

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  • Décision 2019-198 : Contrat de cession des droits d'exploitation d'un spectacle pour le concert du 17 mai 2020 à l'Église Saint-Germain autour de l'oeuvre classique de Georges Delerue

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  • Décision 2019-183 : Achat de prestation concernant l'éclairage du concert du 18 octobre 2019 à l'église Saint Germain, dans le cadre du Festival Musical d'Automne des Jeunes Interprètes

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  • Décision 2019-181 : Contrat avec le prestataire ANABAS S.A. pour assurer la surveillance de la Brocante d'automne du 22 septembre 2019

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  • Décision 2019-180 : Convention avec la Croix Blanche pour la tenue d'un point d'alerte et de premiers secours sur le site de l'hippodrome d'Enghien-Soisy, pour la Brocante du 22 septembre 2019

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  • Décision 2019-162 : Convention de partenariat entre l'association Les Amis du MuMo et la commune de Soisy-sous-Montmorency relative à l'étape du MuMo du 26 au 30 août 2019

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  • Décision 2019-144 : Convention avec le Racing Kart de Cormeilles pour l'organisation d'une prestation dans le cadre des activités de jumelage avec Freiberg-am-Neckar le samedi 12 octobre

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  • Décision 2019-136 : Contrat de mise à disposition de l'hippodrome d'Enghien-Soisy - Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Français - Brocante du dimanche 22 septembre 2019

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  • Décision 2019-135 : Contrat de cession avec la Compagnie "3 mètres 33" pour deux séances de spectacle dans le cadre l'opération "Nos Quartiers d'été à Soisy"

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  • Décision 2019-122 : Achat de prestation concernant la tenue d'un point d'alerte et de premiers secours le jour de la Fête de la Musique, le vendredi 21 juin 2019 sur le parvis de l'Hôtel de Ville

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  • Décision 2019-115 : Devis de Monsieur Alain Bédier concernant deux interventions pédagogiques auprès des collégiens dans le cadre du Festival La Musique fait son Cinéma

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  • Décision 2019-112 : Devis de Monsieur Bruno Douchet concernant deux interventions pédagogiques auprès des collégiens dans le cadre des interventions pédagogiques La Musique fait son Cinéma

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  • Décision 2019-111 : Convention de prêt temporaire d'outils d'animation avec le Conseil départemental du Val d'Oise du 5 juillet 2019 au 26 juillet 2019 dans le cadre de l'opération "Nos quartiers d'été à Soisy"

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  • Décision 2019-103 : Modification d'articles du règlement de la Brocante organisée chaque automne par la ville de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2019-99 : Contrat de cession des droits d'exploitation d'un spectacle pour le concert du 14 juin 2019 à l'église Saint-Germain, dans le cadre du Festival La musique fait son cinéma

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  • Décision 2019-094 : Contrat de cession avec la SARL "LA NOUVELLE AVENTURE" pour deux séances de contes le mardi 22 octobre 2019 à l'Orangerie du Val Ombreux de Soisy-sous-MOntmorency

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  • Décision 2019-093 : Achat de prestation concernant la projection, la sonorisation et l'éclairage du concert du 14 juin 2019 à l'église Saint-Germain, dans le cadre du Festival La musique fait son cinéma

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  • Décision 20019-066 : Achat de prestation concernant un concert lors de la Fête de la Musique, le vendredi 21 juin 2019 sur le parvis de l'Hôtel de Ville

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  • Décision 2019-050 : Décision portant création d'une régie temporaire durant l'accueil de la délégation dans le cadre des échanges avec la ville de Freiberg Am Neckar du 13 au 14 avril 2019

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  • Décision 2019-055 : Achat de prestation concernant la sonorisation et l'éclairage de la Fête de la Musique, le vendredi 21 juin 2019 sur le parvis de l'Hôtel de Ville

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  • Décisions 2019-049 : Achat de prestation pour un concert en déambulation lors de la Fête de la Musique le vendredi 21 juin 2019 sur le parvis de l'Hôtel de Ville

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  • Décision 2019-046 : Interventions pédagogiques auprès des écoles élémentaires dans le cadre du Festival La Musique fait son cinéma - convention droits d'auteur

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  • Décision 2019-045 : Rencontre-projection du 11 juin 2019 à l'Orangerie du Val Ombreux dans le cadre du Festival La musique fait son cinéma - devis droits d'auteur

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  • Décision 2019-035 : Contrat de cession avec la COMPAGNIE "DEBOUT LES RÊVES" pour deux séances de contes le mardi 23 avril 2019 à l'Orangerie du Val Ombreux de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2019-033 : Validation du contrat avec le prestataire PROVINS TOURISME pour assurer la sortie culturelle du samedi 12 octobre 2019 dans le cadre du jumelage avec la ville de Freiberg

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  • Décision 2019-032 : Détermination des tarifs des participations aux activités de jumelage avec la commune de Freiberg Am Neckar

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  • Décision 2019-028 : Contrat de cession avec l'Association "L'ART EN LIBERTÉ" pour deux séances de contes le mardi 26 février 2019 à l'Orangerie du Val Ombreux de Soisy-sous-Montmorency

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    • Education et action scolaire

  • Décision 2019-239 : validation du devis de Julien MOREAU concernant la présentation d'un spectacle le lundi 30 décembre 2019 à l'accueil de loisirs Jean de La Fontaine

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  • Décision 2019-238 : validation du devis de SASU Sidi GERALDO concernant la présentation d'un spectacle le lundi 23 décembre 2019 à l'accueil de loisirs Descartes

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  • Décision 2019-210 : Actualisation des tarifs scolaires au 1er janvier 2020

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  • Décision 2019-203 : Classes sportives à la montagne 2019/2020 - Participation des familles

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  • Décision 2019-202 : validation du devis de l'association "Planètes Mômes" concernant la présentation d'un spectacle le vendredi 25 octobre 2019 à l'accueil de loisirs Jacques Prévert

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  • Décision 2019-165 : Organisation d'un mini-séjour été pour les enfants de l'accueil de loisirs André Normand - Convention de prestations de services.

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  • Décision 2019-134 : Validation du devis de l'association "Planète Mômes" concernant la présentation d'un spectacle le jeudi 31 juillet 2019 à l'accueil de loisirs Jean de La Fontaine

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  • Décision 2019-048 : Décision portant création d’une régie temporaire pour le voyage scolaire l’Aldébaran du 13 au 16 mai 2019

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  • Décision 2019-044 : Signature de la proposition commerciale de la société Arpège. Evolution du logiciel Concerto et accès à l’espace citoyens premium.

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  • Décision 2019-043 : Voyage pédagogique à bord de l’Aldébaran - Participation des familles

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  • Décision 2019-034 : validation du devis de la société "Formulette Production" concernant la présentation d'un spectacle le mardi 5 mars 2019 à l'accueil de loisirs Jean de La Fontaine

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  • Décision 2019-014 : hébergement centre de Keraudren de Brest - séjour Aldébaran du 13 mai au 16 mai 2019

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    • Marchés publics

  • Décision 2019-244 : Signature de l'avenant n°1 au lot n°1 - Maçonnerie et menuiserie du marché relatif à la réhabilitation du self Émile Roux, pour la prorogation du délai d’exécution du marché

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  • Décision 2019-213 : Signature de l'accord-cadre relatif à l'organisation de divers séjours pour 2020

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  • Décision 2019-150 : Signature du marché relatif à la réhabilitation du self Émile Roux

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  • Décision 2019-149 : Signature du marché relatif au renforcement de la charpente et changement de la couverture du bâtiment situé 4 avenue du Général de Gaulle

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  • Décision 2019-143 : Signature du marché relatif au renouvellement locatif et à la maintenance de l'ensemble du parc de photocopieurs

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  • Décision 2019-140 : Signature de l'avenant n°1 au contrat de maintenance et licence d'utilisation C183168 des progiciels ARPEGE

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  • Décision 2019-131 : Signature de l'accord cadre relatif à l'impression et à la livraison de supports de communication

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  • Décision 2019-129 : Signature du marché relatif à la propreté de la voirie (balayage mécanique et/ou manuel de la voirie communale)

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  • Décision 2019-120 : Contrat d'entretien de la plateforme (appareil n°AM78837V) située 15 avenue Montesquieu

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  • Décision 2019-113 : Aménagement de la voirie avenue Gavignot, Tranche n°1 - entre l'avenue du Général Leclerc et le rond-point Nicole Fayolle : signature du marché public de travaux.

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  • Décision 2019-106 : Signature de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture de carburants et prestations annexes en stations délivrés au moyen de cartes accréditives

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  • Décision 2019-062 : Revalorisation du parc du Val Ombreux - Lot n°1 : voirie et réseaux divers - Avenant n°2 au marché public de travaux du 18/10/2018

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  • Décision 2019-30 : Revalorisation du parc du Val Ombreux - Lot n°2 : abattage, aménagements paysagers, arrosage et mobilier - Avenant n°1 au marché public de travaux du 18/10/2018

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  • Décision n°2019-026 : Contrat de vérification et d’entretien des disconnecteurs antipollution implantés sur le territoire communal

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  • Décision 2019-025 : Contrat d’entretien garantie 2 - Motorisation portails, portes de garage, portes automatiques, contrôles d’accès

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  • Décision 2019-021 : Démolition des fonderies Bernard situées rue du Général Leclerc en vue de la construction d’un espace culturel - Avenant n°1 au marché public de travaux du 08/08/2017

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  • Décision 2019-022 : Contrat de prestations d’analyses et d’assistance technique - Cuisine centrale

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  • Décision 2019-019 : Contrat d’entretien, de maintenance et de contrôle des aires de jeux multisports implantées dans les cours des écoles élémentaires

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  • Décision 2019-018 : Propreté de la voirie - Avenant n°1 au marché public de prestations de services du 14/06/2015

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  • Décision 2019-13 : Contrat d’entretien des appareils d’incendie implantés sur le territoire communal

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  • Décision 2019-012 : Contrat d’entretien et de maintenance des installations des équipements téléphoniques de l’hôtel de ville, du centre social "Les Campanules", du centre technique municipal Roger-Gilbert et de la police municipale

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  • Décision 2019-009 : Contrats n°R50NAADE et n°R5022ACL - Maintenance ascenseur "étendu" pour les équipements de la restauration municipale au groupe scolaire Descartes et du centre social municipal Les Campanules

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  • Décision 2019-007 : Marché public de prestations intellectuelles soumis aux dispositions des articles 30-8 et 90 du décret n°2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics - Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation des travaux d’enfouissement des réseaux avenue Gavignot (tranche n°2), entre le rond-point Nicole Fayolle et le chaussée Jules César

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    • Politique de la Ville

  • Décision 2019-243 : Demande de subvention pour la mise en oeuvre, dans le cadre du contrat de Ville, de l'action "ETRE PARENT(S)" en 2020, 2021 et 2022

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  • Décision 2019-237 : politique de la ville - demande de subvention complémentaire de 500 €, pour l'année 2019, au titre de l'appel à projet BOP 104, pour la mise en place d'ateliers sociolinguistiques

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  • Décision 2019-234 : politique de la ville - demande de subvention au titre de la programmation 2020 du contrat de ville, pour la mise en oeuvre de l'action "TOUS CITOYENS"

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  • Décision 2019-233 : politique de la ville - demande de subvention au titre de la programmation 2020 du contrat de ville, pour la mise en oeuvre de l'action "FACILITER LA RÉUSSITE"

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  • Décision 2019-232 : politique de la ville - demande de subvention au titre de la programmation 2020 du contrat de ville, pour la mise en oeuvre de l'action "ETRE PARENTS"

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  • Décision 2019-231 : politique de la ville - demande de subvention au titre de la programmation 2020 du contrat de ville, pour la mise en oeuvre d'une action de sensibilisation à l'égalité femme-homme/fille-garçon

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  • Décision 2019-230 : politique de la ville - demande de subvention au titre de la programmation 2020 du contrat de ville, pour la mise en oeuvre de l'action "PRATIQUES CULTURELLES AUTOUR DES ÉMOTIONS"

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  • Décision 2019-179 : Prestation de service - signature d'une convention avec l'association "Raid Aventure Organisation" pour l'organisation d'une journée de rencontre Police/population au complexe sportif Schweitzer

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  • Décision 2019-178 : Signature d'une convention avec le Conseil régional d’île de France pour la mise à disposition d'une dotation de 130 tickets loisirs, pour l'année 2019, dans le cadre de la nouvelle stratégie régionale pour l'accès des Franciliennes et Franciliens aux loisirs et aux vacances

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  • Décision 2019-177 : Demande de subvention, pour l'année 2019, auprès du bailleur social Immobilière 3F au titre du Fonds de Soutien aux Initiatives Locales (FSIL)

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  • Décision 2019-145 : politique de la ville - demande de subvention, pour l'année 2019, auprès des bailleurs immobiliers 3F et France Habitation (par l’intermédiaire de l'association APES), dans le cadre de l'organisation "Nos quartiers d'été" au coe ur des quartier du Noyer Crapaud et des Noëls

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  • Décision 2019-133 : Prestation de service - Association Amicale Laïque de Méry-sur-Oise - Prestation de magie

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  • Décision 2019-070 : politique de la ville - demande de subvention, pour l'année 2019, au titre de l'appel à projet MILDECA, pour la mise en oeuvre d'une action de prévention en direction des élèves de 4ème des collèges Descartes et Schweitzer

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  • Décision 2019-063 : politique de la ville - demande de subvention, pour l'année 2019, au titre de l'appel à projet BOP 104, pour la mise en place d'ateliers sociolinguistiques

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  • Décision 2019-051 : politique de la ville - demande de subvention, pour l'année 2019, au titre de l'appel à projet Ville-Vie-Vacances (VVV), pour l'organisation d'un séjour à Dinan (Bretagne)

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  • Décision 2019-010 : Laurence ESMIEU, guide conférencière - Convention prestataire de service

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    • Ressources humaines

  • Décision 2019-251 : Formation "Taille de formation des arbres d'ornement - module 2"

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  • Décision 2019-250 : Formation "Taille de formation des arbres d'ornement - module 1"

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  • Décision 2019-236 : Formation "Habilitation électrique NFC 18-510 BT-Recyclage BS-BE Manœuvre"

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  • Décision 2019-235 : Formations "GESTES QUI SAUVENT - GQS"

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  • Décision 2019-216 : Formation "Habilitation électrique NFC 18-510 BT-Recyclage BS-BE Manœuvre"

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  • Décision 2019-215 : Formation "Habilitation électrique NFC 18-510 BT-Recyclage BS-BE Manœuvre"

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  • Décision 2019-212 : Formation "Habilitation électrique - Recyclage B1V-B2V-BR-BC-H0V"

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  • Décision 2019-204 : Formation "Perfectionnement BAFD"

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  • Décision 2019-194 : Formation PSC 1

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  • Décision 2019-176 : Décision annulant la décision n°2019-166 du 6 août 2019 portant sur la formation "Perfectionnement BAFD"

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  • Décision 2019-166 : Formation "Perfectionnement BAFD"

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  • Décision 2019-163 : Décision portant sur une prestation de tests psychotechniques

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  • Décision 2019-119 : Décision portant sur une prestation de tests psychotechniques

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  • Décision 2019-114 : Formation "Sensibilisation à l'urbanisme"

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  • Décision 2019-087 : Formation "Premier Témoin d'Incendie en Unité Mobile 12 places/session - PTI"

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  • Décision 2019-071 : Décision modificative de la décision 2019-017 du 25 janvier 2019 portant sur les formations "CERTIPHYTO"

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  • Décision 2019-017 : Formations "CERTIPHYTO"

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    • Services techniques

  • Décision 2019-208 : urbanisme - droite de préemption urbain - renonciation

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  • Décision 2019-185 : Convention de prêt d'exposition

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  • Décision 2019-164 : urbanisme - droite de préemption urbain - renonciation

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  • Décision 2019-151 : urbanisme - droite de préemption urbain - renonciation

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  • Décision 2019-132 : urbanisme - droite de préemption urbain - renonciation

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  • Décision 2019-121 : demandes de subvention au titre du Fonds de concours de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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  • Décision 2019-108 : Mise à disposition d'une exposition itinérante sur le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Croult-Enghien-Vieille Mer

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  • Décision 2019-102 : Convention de prêt d'exposition

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    • Sports

  • Décision 2019-228 : Tarifs des activités du service des Sports pour l'année 2020

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  • Décision 2019-220 : Convention bipartite d'utilisation de la salle d'armes de Saint Gratien

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  • Décision 2019-148 : Convention de mise à disposition du gymnase Descartes au profit de l'association Badminton Club SAM

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  • Décision 2019-147 : Convention de mise à disposition du gymnase Descartes au profit de l'association USDEM Basket

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  • Décision 2019-142 : Convention avec le "Cottage des Dunes", SARL TOGIROL, pour le mini-séjour à Berck-sur-Mer du 23 au 25 octobre 2019 organisé dans le cadre du Stage Multisports des vacances d'automne 2019

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  • Décision 2019-130 : Convention avec le Comité départemental de boxe anglaise du Val d'Oise pour une initiation à la boxe anglaise lors de l'opération "Nos quartiers d'été"

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  • Décision 2019-101 : Convention de mise à disposition d'une exposition sur le "Fair-Play" par le CDOS95

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  • Décision 2019-065 : Convention avec le Racing Kart de Cormeilles pour l'organisation du Challenge Soisy Kart les 22 et 24 octobre 2019

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  • Décision 2019-054 : Convention de mise à disposition de la piscine de Soisy au profit de la société SAS COM1FILM

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  • Décision 2019-11 : Convention avec l’organisme "RÊVES DE MER" - Séjour été du 06 au 13 juillet 2019 à PLOUNEOUR TREZ (29890) en camp Ecolo Tipi

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    • 2018

    Action sociale

  • Décision 2018-224 : Centre social municipal "Les Noëls" - Association Kilos Bit Par Seconde - Prestation de service pour un projet radio dans le cadre du CLAS

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  • Décision 2018-217 : Association Loisirs & Culture - Convention de mise à disposition

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  • Décision 2018-216 : Association BienHêtre - Convention de mise à disposition

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  • Décision 2018-203 : Centre social municipal "Les Campanules" - Agence Envol Espace - Prestation de service pour un hébergement avec activités à Bruxelles

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  • Décision 2018-191 : Foyer Lucie Raviol - Vente de tickets repas et boissons - Modification de la régie de recette étendue au repas de clôture de la Semaine bleue

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  • Décision 2018-188 : Repas de clôture de la Semaine Bleue - Tarifs pour le Maire, les adjoints, les conseillers municipaux et leurs conjoints

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  • Décision 2018-184 : Association "Fêtes" un pas de danse - Convention de mise à disposition

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  • Décision 2018-183 : Prestation de service Fabuleuse Family Compagnie - CSM "Les Noëls"

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  • Décision 2018-171 : Convention prestation de service - CSM Les Campanules

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  • Décision 2018-161 : Convention "Au fil des saisons" - CSM Les Noëls

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  • Décision 2018-160 : Convention CODEP EPGV 95 - CSM Les Campanules

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    • Activités économiques

  • Décision 2018-169 : Renouvellement bail commercial 2 rue Carnot

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    • Administration générale

  • Décision 2018-214 : Avenant au contrat d’assistance CM0010071 pour le module Mélodie E_DEMAT

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  • Décision 2018-182 : Sarl ADIC Informatique - Renouvellement contrat de maintenance et d’assistance téléphonique

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  • Décision 2018-175 : Droit de place des taxis - Tarifs au 1er janvier 2019

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    • Animation Jeunesse

  • Décision 2018-233 : Convention tripartite entre la ville, le collège Descartes et l’association "STRATA’JM ILE DE FRANCE" - Mise en place d’un atelier hebdomadaire de jeux de stratégie

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  • Décision 2018-201 : Association "Les virtuoses de l’instant" - Convention prestataire de service

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  • Décision 2018-200 : Convention prestation de services - Arts & Prémices Cie

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  • Décision 2018-193 : Convention prestation de services - Association "Donner du Style"

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  • Décision 2018-178 : Tarifs des prestations - Actualisation pour l’année 2019

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    • Centre Communal d'Action Sociale

  • Décision 2018-15 : Portage de repas à domicile - Augmentation des tarifs à compter du 1er janvier 2019

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  • Décision 2018-14 : Animation Seniors - Visite du musée de la nacre et de la tabletterie suivie d’un déjeuner

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  • Décision 2018-10 : Animation seniors - Visite du Sénat suivie d’un déjeuner

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    • Communication, fêtes et cérémonies

  • Décision 2018-226 : Signature du contrat de suivi, hébergement et maintenance du site internet de la Ville de Soisy-sous-Montmorency – SAS Vernalis Interactive

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    • Culture

  • Décision 2018-231 : Décision portant modification des tarifs de mises à disposiiton des salles municipales de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2018-197 : Contrat société "Soirs de fêtes" - Spectacle pyrotechnique du jeudi 20 décembre 2018

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  • Décision 2018-195 : Validation devis société Clip Display Services - Location de panneaux et lampes - Exposition Sébastien Pelon

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  • Décision 2018-185 : Contrat avec la société DSO - Festivités du 20 décembre 2018

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  • Décision 2018-166 : Convention Croix Blanche - Point d’alerte et de premiers secours - Brocante du 23 septembre 2018

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    • Direction générale

  • Décision 2018-219 : Location de 5 parcelles de jardins partagés à la résidence "Le Boisquillon" rue d’Andilly à Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2018-163 : Location 17 parcelles jardins familiaux Les Fanaudes

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    • Éducation et Action scolaire

  • Décision 2018-229 : Société MGS - Reconduction du contrat de maintenance dans les établissements scolaires du premier degré

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  • Décision 2018-215 : Validation du devis de la société "Formulette Production" concernant la présentation d’un spectacle le mercredi 2 janvier 2019 à l’accueil de loisirs Jean de La Fontaine

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  • Décision 2018-207 : Validation du devis de l’association « Planète Mômes » concernant la présentation d’un spectacle le lundi 24 décembre 2018 à l’accueil de loisirs Jean de la Fontaine

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  • Décision 2018-170 : Annexe 1

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  • Décision 2018-170 : Actualisation des tarifs scolaires au 1er janvier 2019

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    • Marchés publics

  • Décision 2018-232 : Contrat de maintenance et licence d’utilisation C189168

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  • Décision 2018-205 : Enfouissement des réseaux électriques basse tension, d’éclairage public et téléphoniques avenue Gavignot, tranche n°1 - Avenant n°2 au marché public de travaux

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  • Décision 2018-190 : Contrat d’entretien des installations électrochronométriques

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  • Décision 2018-181 : Signature convention Qualiconsult - Mission de coordination en matière de SPS - Travaux Val Ombreux

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  • Décision 2018-179 : Revalorisation du parc du Val Ombreux - Signature du marché public de travaux alloti

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  • Décision 2018-168 : Signature convention Qualiconsult - Mission de coordination en matière de SPS - Travaux av du Général Leclerc

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    • Politique de la ville

  • Décision 2018-228 : Politique de la Ville - Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec l’association Jonglargonne - opération "En attendant Noël"

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    • Ressources humaines

  • Décision 2018-227 : Formation générale BAFD

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  • Décision 2018-220 : Formation générale BAFA

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  • Décision 2018-204 : Formation recyclage et passage des tests CACES R372m sur engin de chantier de catégorie 8

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  • Décision 2018-196 : Formation "Montage et utilisation d’un échafaudage roulant et Travaux en hauteur : port du harnais"

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  • Décision 2018-180 : Formation "Approfondissement BAFA"

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  • Décision 2018-176 : Formation "Approfondissement BAFA"

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    • Sports

  • Décision 2018-189 : Tarifs des activités du service des Sports pour 2019

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  • Décision 2018-177 : Convention avec "SCOL’VOYAGES - SARL GECTURE" - Séjour ski mars 2019

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  • Décision 2018-167 : Convention "Le cottage des dunes" - Stage multisports vacances Toussaint 2018

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  • Décision 2018-159 : Convention association Eole Club

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    • La mairie à votre service

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