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Décisions

2024

Action sociale

  • Décision 2024-131 : Convention de prestation avec "France Sonorisation & Karaoké Diffusion" - Animation Seniors - 16 mai 2024

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  • Décision 2024-127 : Convention de prestation avec "SUPERCHO" - Animation Seniors - 30 avril 2024

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  • Décision 2024-126 : Animation Seniors - Atelier de 9 séances de sophrologie. ANNULE ET REMPLACE la décision 2024/118

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  • Décision 2024-123 : ARPEGE Concerto - Halte-garderie - Avenant au contrat de service C2110978

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  • Décision 2024-122 : ARPEGE Concerto - Halte-garderie - Avenant au contrat de service PayZen C219296

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  • Décision 2024-118 : Animation seniors - Atelier de 9 séances de sophrologie

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  • Décision 2024-116 : Convention atelier mémoire à destination des personnes âgées pour 2024

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  • Décision 2024-115 : Convention atelier mémoire à destination des personnes âgées pour 2024

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  • Décision 2024-105 : Petite enfance - Demande d'aide financière à l'investissement, au titre de l'année 2024, auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, pour la mise aux normes de l'Établissement Multi Accueil Collectif et familiales "Les premiers pas"

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  • Décision 2024-104 : Convention de prestation avec "Alternance Théâtre" - Spectacle de clôture de la Semaine Bleue 2024. Annule et remplace la décision n°2024-083

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  • Décision 2024-102 : CSM « Les Campanules» - Inscription d'un nouveau tarif, spécifique aux activités familles sur la grille tarifaire des centres sociaux.

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  • Décision 2024-088 : CSM "Les Noëls" - Contrat de location - Séjour été 12/15 ans - Gîte communal EPIC Lo Castel

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  • Décision 2024-083 : Convention de prestation avec "Alternance Théâtre" - spectacle de clôture de la semaine bleue 2024

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  • Décision 2024-082 : Animation Seniors - Fixation du tarif pour 12 séances de karaté

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  • Décision 2024-054 : Petite enfance • Demande d'aide financière à l'investissement, au titre de l'année 2024, auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, pour le transfert du Relais Petite Enfance.

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  • Décision 2024-053 : Convention relative à la mise en place d'un dispositif d'analyse des pratiques professionnelles pour le service municipal de prévention spécialisée

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  • Décision 2024-52 : Demande de subvention, pour l'année 2024, au titre de l'appel à projet national « billetterie populaire en faveur des jeunes défavorisés » notamment ceux issus des quartiers prioritaires de la politique de la ville

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  • Décision 2024-51 : Auberge de jeunesse de Brest - Séjour Aldébaran du 24 au 27 juin 2024

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  • Décision 2024-50 : CSM « Les Noëls » - Contrat de location - Séjour été 12/15 ans - Gîte communal EPIC Lo Castel.

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  • Décision 2024-046 : Convention de mise à disposition de locaux dans le cadre de la mise en place d'une permanence du service municipal de prévention spécialisée au sein du collège Descartes

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  • Décision 2024-28 : Contrat de cession avec la société SURMESURES PRODUCTION - Stage et spectacle de jonglerie

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    • Administration générale

  • Décision 2024-134 : Achat d'une concession funéraire

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  • Décision 2024-117 : Achat d'une concession funéraire

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  • Décision 2024-100 : Renouvellement d'une concession funéraire

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  • Décision 2024-096 : Achat d'une concession funéraire cavurne

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  • Décision 2024-095 : Renouvellement d'une concession funéraire

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  • Décision 2024-093 : Conversion d'une concession funéraire

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  • Décision 2024-085 : Achat d'une concession funéraire

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  • Décision 2024-071 : Achat d'une concession funéraire columbarium

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  • Décision 2024-070 : Renouvellement d'une concession funéraire

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  • Décision 2024-068 : Renouvellement d'une concession funéraire

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  • Décision 2024-022 : Achat d'une concession funéraire colombarium

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  • Décision 2024-021 : Achat d'une concession funéraire

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  • Décision 2024-020 : Achat d'une concession funéraire colombarium

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  • Décision 2024-16 : Achat d'une concession funéraire

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  • Décision 2024-009 : Renouvellement d'une concession funéraire

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  • Décision 2024-008 : Achat d'une concession funéraire columbarium

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  • Décision 2024-006 : Renouvellement d'une concession funéraire

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    • Animation jeunesse

  • Décision 2024-063 : Avenant n°1 la Décision n°2021-147 du 4 octobre 2021 portant sur la création de la régie de recettes pour le Service Animation Jeunesse, entraînant l'abrogation des actes antérieurs liés à la régie de recettes RR025-192

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  • Décision 2024-031 : Permis AM - Brevet de Sécurité Routière - Convention de prestataire de service

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  • Décision 2024-030 : Association Donner du Style - convention de prestation de service

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  • Décision 2024-029 : Association Les Virtuoses de l'instant - convention de prestations de service

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    • CCAS

  • Décision 2024-12 : Résiliation de la convention atelier sophrologie à destination des personnes âgées pour l'année 2024

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  • Décision 2024-11 : Résiliation de la convention atelier mémoire à destination des personnes âgées pour l'année 2024

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  • Décision 2024-10 : Résiliation de la convention atelier mémoire à destination des personnes âgées pour l'année 2024

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  • Décision 2024-9 : Résiliation de la convention de prestation avec "Supercho" - Animation seniors - 30 avril 2024

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  • Décision 2024-8 : Résiliation de la convention de prestation avec "France Sonorisation et Karaoké Diffusion" - Animation seniors - 16 mai 2024

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  • Décision 2024-6 : Convention de prestation avec "ARPÈGE" - Contrat de service CT00001044

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  • Décision 2024-3 : Convention de prestation avec « SUPERCHO » - Animation Séniors - 30 avril 2024

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  • Décision 2024-1 : Convention de prestation avec "France Sonorisation et Karaoké Diffusion" - Animation Seniors - 16 mais 2024

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    • Commerces de proximité

  • Décision 2024-103 : ajout d'un complément d'activité au bail commercial de la SARL CADENCE

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  • Décision 2024-081 : Création d'un bail commercial au 17, avenue du Général-de-Gaulle

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    • Communication

  • Décision 2024-017 : Contrat de prestations de services pour la mise à disposition d'un magicien pour les vœux du Maire au personnel communal

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    • Culture

  • Décision 2024-129 : Signature du contrat de prestation avec l'association LA MAZANE pour une performance artistique dans le cadre de l'exposition « Les antres » du 20 avril au 28 avril 2024.

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  • Décision 2024-109 : Signature du marché de production artistique et de cession de droits relatif à l'oeuvre de Alba Fabre représentée par la société Quai 36

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  • Décision 2024-090 : Signature du contrat de cession entre la Ville et la Compagnie "La Majeure Compagnie" dans le cadre des contes de l'Orangerie du mardi 9 avril 2024

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  • Décision 2024-076 : Signature de la Convention de mise à disposition de l'Orangerie du Val Ombreux dans le cadre de l'exposition de Madame Bourebrab et de Monsieur Lafaye intitulée "les antres" qui aura lieu du samedi 20 avril au dimanche 28 avril 2024

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  • Décision 2024-069 : Signature de la Convention de mise à dispositon de l'Orangerie du Val Ombreux dans le cadre de l'exposition de l'association Objectif Image 95 intitulée "L'eau, source de vie" du samedi 23 mars au vendredi 29 mars 2024

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  • Décision 2024-055 : Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France au titre d'une résidence musicale . avec !'Orchestre Symphonique International Divertimento pour la saison 2024-2025.

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  • Décision 2024-036 : Signature du contrat de cession entre la Ville et l'Association "Quelle Histoire !" dans le cadre des contes de l'Orangerie du mardi 13 février 2024

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  • Décision 2024-014 : Signature du d'accompagnement culturel avec l'entreprise "LA BELLE OUVRAGE" dans le cadre de la précision du projet culturel du "Trèfle" et son organisation de travail

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    • Finances

  • Décision 2024-079 : Demande de subvention pour l'enfouissement des réseaux électriques, téléphonique et d'éclairage public dans l'Avenue Jean-Jaurès

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  • Décision 2024-078 : Autorisation donnée à M. le Maire pour le dépôt d'une demande de subvention auprès de l'État et Autres organismes pour la rénovation des bâtiments scolaires

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  • Décision 2024-074 : Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des produits de la bibliothèque municipale

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  • Décision 2024-073 : Demande de subvention pour la réfection de voirie et de trottoir dans l'avenue Jean-Jaurès

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  • Décision 2024-010 : Demandes de subvention les travaux de mise en conformité électrique halle du marché

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  • Décision 2024-003 : Demandes de subvention pour l'acquisition d'une cabine médicale connectée pour consultation en télémédecine

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  • Décision 2024-002 : Demandes de subventions dans le cadre du fonds de concours exceptionnel

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    • Marchés publics

  • Décision 2024-132 : Appel d'Offres Ouvert - Travaux d'entretien des bâtiments communaux de la ville de Soisy-sous-Montmorency.

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  • Décision 2024-128 : Signature de l'avenant n°7 au lot n°1 - « Produits laitiers et ovoproduits » de l'accordcadre n°2020-15 relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires

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  • Décision 2024-120 : Appel d'offres ouvert - Entretien du patrimoine vert

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  • Décision 2024-114 : Marché à Procédure Adaptée - Travaux de construction d'une fontaine dans le parc du Val Ombreux - Avenant 1

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  • Décision 2024-091 : Marché à procédure Adaptée - Travaux de réhabilitation des courts de tennis extérieur n°1, 5, 6 et 7 - 38, rue d'Andilly à Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2024-089 : Signature de l'avenant n°1 au lot n°2 - "Démolition - Désamiantage - Gros-oeuvre - Carrelage, Faïence - Ravalement - Charpente - Couverutre - Étanchéité " dans le cadre du marché n°2022-09 relatif aux travaux de réhabilitation de la propriété Bailly de la ville de Soisy-sous-Montmorency - modification de la décision n°2024-057 du 27 février 2024

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  • Décision 2024-086 : Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel techniques (quincaillerie, serrurerie, vitrerie...) à l'usage de tous les services de la ville de Soisy-sous-Montmorency. Modification de la décision 2024-84 du 13 mars 2024

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  • Décision 2024-084 : Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel techniques (quincaillerie, serrurerie, vitrerie...) à l'usage de tous les services de la ville de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2024-077 : contrat cadre de mandat et de fourniture de prestations de ventes aux enchères publiques

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  • Décision 2024-072 : Marché à procédure Adaptée - Aménagement intérieur (mobilier de bureau, mobilier pour enfants, jouets, matériels pédagogiques, de motricité, jeux et jouets ... ) pour les besoins de l'EMACF Les Premiers Pas et du RPE à Soisy-sous-Montmorency.

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  • Décision 2024-067 : Marché à Procédure Adaptée - Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie communale de la ville de Soisy-sous-Montmorency.

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  • Décision 2024-062 : Marché à Procédure Adaptée - Travaux d'aménagement et d'entretien de la voirie communale de la ville de Soisy-sous-Montmorency.

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  • Décision 2024-061 : Marché à Procédure Adaptée - Distribution des supports de communication de la commune de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2024-059 : Signature de l'avenant n°1 au lot n°1 - « VRD » dans le cadre du marché n°2023-01 relatif aux travaux de construction d'un court de tennis couvert

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  • Décision 2024-058 : Signature de l'avenant n°1 au lot n°5 - te Electricité » dans le cadre du marché n°2023- 01 relatif aux travaux de construction d'un court de tennis couvert

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  • Décision 2024-057 : Signature de l'avenant n°1 au lot n°2 - cc Démolition - Désamiantage - Gros-oeuvre - Carrelage Faïence - Ravalement - Charpente - Couverture - Etanchéité » dans le cadre du marché n°2022-09 relatif aux travaux de réhabilitation de la propriété Bailly de la ville de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2024-056 : Signature de l'avenant n°3 au lot n°3 - « Produits d'épicerie » de l'accordcadre n°2020-15 relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires

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  • Décision 2024-049 : Marché à procédure adaptée - Refonte, hébergement et maintenance du site internet et services associés de la ville de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2024-045 : Appel d'offres ouvert - Entretien, contrôle et réparation des aires de jeux de plein air et des sols souples amortissants des installations sportives de proximité

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  • Décision 2024-037 : Signature de l'avenant n°6 au lot n°1 - "Produits laitiers et ovoproduits" de l'accord-cadre n°2020-15 relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires

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  • Décision 2024-035 : Signature de l'avenant n°1 au lot n°3 - "Menuiseries extérieures - Serrurerie " dans le cadre du marché n°2022-09 relatif à la réhabilitation de la propriété Bailly

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  • Décision 2024-034 : Marché à Procédure Adaptée - Travaux de construction d'une fontaine dans le parc du Val Ombreux

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  • Décision 2024-027 : Marché à Procédure Adaptée - Acquisition de papier et de fournitures administratives et de bureau.

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  • Décision 2024-023 : Marché à Procédure Adaptée - Acquisition de papier et de fournitures administratives et de bureau

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  • Décision 2024-013 : Appel d'Offres Ouvert - Fourniture et livraison de denrées alimentaires - fruits et légumes frais

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  • Décision 2024-001 : Signature de l'avenant n°5 au lot n°1 - "produits laitiers et ovoproduits" de l'accord-cadre n°2020-15 relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires

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    • Politique de la ville

  • Décision 2024-124a : signature d'une convention avec le Consell Régional d'Ile-de-France pour la mise à disposition d'une dotation de 263 tickets lolslrs, pour l'année 2024, dans le cadre de la nouvelle stratégie régionale pour l'accès des Franciliennes et Franciliens aux loisirs et aux vacances

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  • Décision 2024-121 : Demande de subvention, pour l'année 2024, au titre de l'appel à projet "Quartiers d'été", pour l'organisation d'un séjour éducatif en Ardèche

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  • Décision 2024-113 : Demande de subvention, pour l'année 2024, auprès de l'APES dans le cadre de l'organisation de l'opération "Nos quartiers d'été à Soisy" au coeur du quartier des Noëls

    Document pdf - 581,08 Ko
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  • Décision 2024-112 : Demande de subvention, pour l'année 2024, auprès de l'association APES, dans le cadre du soutien au fonctionnement du Fonds de Participation des Habitants (FPH)

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  • Décision 2024-111 : Demande de subvention, pour l'année 2024, auprès de l'APES dans le cadre de l'organisation de l'opération "Fêtes votre projet" au coeur du quartier des Noëls

    Document pdf - 650,37 Ko
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  • Décision 2024-110 : Demande de subvention, pour l'année 2024, auprès du bailleur immobilière 3F, dans le cadre du soutien au fonctionnement du Fonds de Participation des Habtiants (FPH)

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  • Décision 2024-108A : Demande de subvention, pour l'année 2024, au titre de l'appel à "Quartiers d'été", pour l'organisation d'un séjour en Occitanie

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  • Décision 2024-101 : Demande de subvention, pour l'année 2024, au titre de l'appel à projet VilleVie- Vacances (VVV), pour l'organisation d'un séjour à destination de 12 adolescents à Marseille

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  • Décision 2024-052 : Demande de subvention, pour l'année 2024, au titre de l'appel à projet national « billetterie populaire en faveur des jeunes défavorisés » notamment ceux issus des quartiers prioritaires de la politique de la ville

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  • Décision 2024-047 : Demande de subventions, pour l'année 2024, au titre du Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière (PDASR), pour l'organisation de l'opération "Soisy Kart"

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  • Décision 2024-040 : Prestation de service - signature d'une convention avec l'association « Raid Aventure Organisation» pour l'organisation deux journées de rencontre Police/population au complexe sportif Albert Schweitzer

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  • Décision 2024-039 : Annulation de la décision n°2024-24 du 29 janvier 2024 relative à la signature d'une convention avec l'association « Raid Aventure Organisation » pour l'organisation deux journées de rencontre Police/population au complexe sportif Albert Schweitzer

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  • Décision 2024-026 : Demande de subvention, pour l'année 2024, auprès du bailleur SEQENS (par l'intermédiaire de l'association APES), dans le cadre de l'organisation d'animation festives inter quartiers

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  • Décision 2024-025 : Demande de subvention, pour l'année 2024, auprès du bailleur Immobilière 3F, dans le cadre de l'organisation d'animation festives inter quartiers

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  • Décision 2024-024 : Prestation de service - signature d'une convention avec l'association « Raid Aventure Organisation» pour l'organisation deux journées de rencontre Police/population au complexe sportif Albert Schweitzer

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    • Ressources humaines

  • Décision 2024-130 : Formation des managers

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  • Décision 2024-106 : Formation "Sécurité des spectacles pour les exploitants de lieux aménagés pour des représentations publiques"

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  • Décision 2024-080 : Formation "sécurité des spectacles pour les exploitants de lieux aménagés pour des représentations publiques"

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  • Décision 2024-066 : Formation « FIMO Transport routier de marchandises »

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  • Décision 2024-065 : Annulation de la décision n°2023-248 du 04 octobre 2023 portant sur la formation « FIMO Transport routier de marchandises »

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  • Décision 2024-044 : Formation évacuation

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  • Décision 2024-015 : Formation « Optimiser le travail de l'équipe municipale à mi-mandat »

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  • Décision 2024-007 : Décideur/opérateur Renouvellement Formation

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  • Décision 2023-329 : Formation "La libre exploration éducative"

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    • Services techniques

  • Décision 2024-048 : Annulation de la décision n°2023-278 - Annulation de la convention d'occupation signée en date du 6 novembre 2023

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  • Décision 2024-038 : Annulation de la décision n°2024-019 et convention en date du 23 janvier 2024 de mise à disposition des locaux sis 18 rue des Ecoles à Soisy-sous-Montmorency à l'Association MAM L'ILE AUX ENFANTS

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  • Décision 2024-033 : Regroupement des Associations de la Fédération du Val d'Oise au sis 17/19 avenue du Général-de-Gaulle à Soisy-sous-montmorency

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  • Décision 2024-032 : Résiliation de la convention d'occupation et de la décision de mise à disposition des locaux sis 18 avenue du Général-de-Gaulle

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  • Décision 2024-019 : Signature de la convention d'occupation à titre précaire des locaux sis 18 rue des Ecoles à Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2024-012 : Signature du contrat des appareils d'incendie publics pour la ville de Soisy-sous-Montmorency

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    • Sports

  • Décision 2024-133 : Signature d'une convention avec le Racing Kart de Cormeilles pour l'organisation du Challenge Soisy Kart les 22 et 24 octobre 2024

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  • Décision 2024-099 : Convention de prestation de service avec la société de sécurité ANABAS

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  • Décision 2024-098 : Convention de prestation de service avec la société de sécurité ANABAS

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  • Décision 2024-060 : Convention de mise à disposition de l'exposition "Histoire, Sport & Citoyenneté"

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  • Décision 2024-011 : Convention avec le "Syndicat mixte d'études d'aménagements et de gestion de l'île de loisirs de Buthiers", S.M.E.A.G, pour le mini-séjour à Buthiers du 17 au 19 avril 2024

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    • Urbasnisme

  • Décision 2024-042 : urbanisme - droit de préemption - renonciation - 61 avenue de Paris

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  • Décision 2024-041 : urbanisme - droit de préemption - renonciation - 3 avenue Descartes

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    • 2023

    Actions scolaire et périscolaire

  • Décision 2023-331 : Signature d'une convention avec l'école de musique et de danse - Année scolaire 2023/2024 - ateliers musique

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  • Décision 2023-330 : Signature d'une convention avec la ligue de l'enseignement du Val d'Oise pour la mise en oeuvre du dispositif "Lire et faire lire" année 2024

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  • Décision 2023-322 : Contrat de cession entre la Ville et l'association "Créations Magiques", concernant la prestation de sculptures sur ballons le mardi 2 janvier 2024 à l'accueil de loisirs André Normand

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  • Décision 2023-271 : Classes sportives à la montagne 2023/2024 - Participation des familles

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  • Décision 2023-212 : Résidence services seniors Les Essentielles - séjour des marins de l'Aldébaran du 9 au 12 novembre 2023

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  • Décision 2023-191 : tarifs péri et extra scolaires à compter du 4 septembre 2023

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  • Décision 2023-096 : Voyage pédagogique à bord de l'Aldébaran - Participation des familles - Année 2023

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  • Décision 2023-006 : tarifs péri et extrascolaires à compter du 9 janvier 2023

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    • Action sociale

  • Décision 2023-332 : Contrat de cession avec l'association À TES SOUHAITS PRODUCTION - Spectacle de Noël des Centres sociaux municipaux

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  • Décision 2023-318 : Contrat de cession avec le Centre de Création et de Diffusion Musicales - Spectacles des 28 décembre 2023 et 3 janvier 2024

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  • Décision 2023-317 : Contrat de cession avec l'association A TES SOUHAITS PRODUCTION - Spectacle de Noël des Centres sociaux municipaux - Annule et remplace la décision n°2023-273

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  • Décision 2023-303 : Contrat de cession avec le Centre de Création et de Diffusion Musicales - Spectacle du 21 décembre 2023

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  • Décision 2023-274 : Renouvellement de la convention d'occupation à titre précaire des locaux sis 18 rue des Ecoles avec l'association d'assistantes maternelles MAM L'ILE AUX ENFANTS

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  • Décision 2023-273 : Contrat de cession avec l'association A TES SOUHAITS PRODUCTION - Spectacle de Noël des Centres sociaux municipaux

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  • Décision 2023-272 : Contrat de cession de droit : SAS Collectivisation - Ciné-débat au centre social "Les Campanules"

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  • Décision 2023-231 : Demande de subvention dite de "Pilotage du projet de territoire - Chargé de coopération CTG", dans le cadre de la mise en œuvre de la Convention Territoriale Globale 2021-2025

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  • Décision 2023-189 : décision modificative relative à la régie d'avances "FDS Participation des habitants RA025.205" - Institution d'une régie mixte (recettes et avances) dénommée Préventlon spécialisée municipale et Fonds de Participation des Habitants • RM025-205

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  • Décision 2023-190 : mise en place de la grille tarifaire des activités proposées par le service municipal de la prévention spécialisée

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  • Décision 2023-177 : EMACF - Modification de la régie d'avances des crèches collective et familiale RA025-201

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  • Décision 2023-169 : Modification tarifaire des activités des centres sociaux applicables au 1er septembre 2023

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  • Décision 2023-163 : Contrat de cession avec la Compagnie Levez le rideau - Spectacle du 29 juin 2023

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  • Décision 2023-151 : Contrat de vente de droits de représentation bal de Noël - Noël autour du monde

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  • Décision 2023-145 : Achat de prestation musicale "Grand Pop" lors de la manifestation Nos Quartiers d'été

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  • Décision 2023-127 : CSM "Les Campanules" - Contrat de location - Association La Bastide des Joncas

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  • Décision 2023-126 : CSM "Les Campanules" et "Les Noëls" - Séjour Familles 2023 - Contrat de réservation Class Tours Limited

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  • Décision 2023-116 : Centre social municipal "Les Noëls" - Contrat de cession : SAS Collectivision

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  • Décision 2023-115 : Halte-Garderie - Contrat d'achat de prestation spectacle de fin d'année - Le Pique-Nique de Ronchon

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  • Décision 2023-064 : EMACF et RPE - Contrat de cession de droits de représentation spectacle de fin d'année - La Ferme de Tiligolo

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  • Décision 2023-061 : CSM "Les Noëls" - Convention de prestation - Séjour 16/25 ans - Association La Main Solidaire

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  • Décision 2023-054 : Action Sociale - Convention de partenariat CP 2017-92 avec le PRIF - Atelier "Tremplin" en direction de personnes récemment à la retraite

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  • Décision 2023-047 : CSM "Les Noëls" - Signature d'une convention tripartite avec le département et le collège Descartes pour la mise à disposition de leurs locaux dans le cadre de l'organisation de l'accompagnement à la scolarité

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  • Décision 2023-046 : Annulation décision DEC2022-284 - CSM "Les Noëls" - Contrat de location - Résidence service séniors "Les Essentielles" - séjour intervenant ciné-débat "A voix haute"

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  • Décision 2023-20 : Restaurant des personnes âgées - Tarifs à compter du 1er février 2023

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    • Administration générale

  • Décision 2023-354 : Achat d'une concession funéraire columbarium

    Document pdf - 41,87 Ko
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  • Décision 2023-345 : Achat d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-337 : Renouvellement d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-335 : Achat d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-333 : Conversion d'une concession funéraire de 30 ans en durée perpétuelle

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  • Décision 2023-312 : Achat d'une concession funéraire cavurne

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  • Décision 2023-308 : Renouvellement d'une concession funéraire

    Document pdf - 40,25 Ko
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  • Décision 2023-307 : Renouvellement d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-304 : Droit des places de taxis - Tarifs au 1er janvier 2024

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  • Décision 2023-277 : Achat d'une concession funéraire

    Document pdf - 42,22 Ko
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  • Décision 2023-261 : Achat d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-244 : Achat d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-240 : Achat d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-236 : Achat d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-234 : Renouvellement d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-226 : Achat d'une concession funéraire

    Document pdf - 314,41 Ko
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  • Décision 2023-221 : Achat d'une concession funéraire

    Document pdf - 52,56 Ko
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  • Décision 2023-218 : Renouvellement d'une concession funéraire

    Document pdf - 52,63 Ko
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  • Décision 2023-209 : Renouvellement d'une concession funéraire

    Document pdf - 88,57 Ko
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  • Décision 2023-208 : Renouvellement d'une concession funéraire

    Document pdf - 112,15 Ko
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  • Décision 2023-198 : renouvellement d'une concession funéraire

    Document pdf - 60,20 Ko
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  • Décision 2023-197 : achat d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-187 : renouvellement d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-185 : Achat d'une concession funéraire

    Document pdf - 60,36 Ko
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  • Décision 2023-183 : Achat d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-181 : Renouvellement d'une concession funéraire

    Document pdf - 50,31 Ko
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  • Décision 2023-176 : Renouvellement d'une concession funéraire

    Document pdf - 58,74 Ko
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  • Décision 2023-175 : Renouvellement d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-166 : Achat d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-165 : Avenant au contrat de maintenance C2110978 pour le module Melodie et requiem opus

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  • Décision 2023-156 : Achat d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-133 : Achat d'une concession funéraire

    Document pdf - 58,75 Ko
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  • Décision 2023-117 : Renouvellement d'une concession funéraire

    Document pdf - 55,06 Ko
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  • Décision 2023-113 : Acquisition d'un logiciel de prise de rendez-vous

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  • Décision 2023-107 : Renouvellement d'une concession funéraire

    Document pdf - 55,25 Ko
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  • Décision 2023-098 : Renouvellement d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-090 : Renouvellement d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-077 : Attribution d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-069 : Attribution d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-067 : Attribution d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-066 : Attribution d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-063 : Attribution d'une concession funéraire

    Document pdf - 55,18 Ko
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  • Décision 2023-057 : Renouvellement d'une concession funéraire

    Document pdf - 89,44 Ko
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  • Décision 2023-056 : Renouvellement d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-040 : Renouvellement d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-032 : Attribution d"une concession funéraire

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  • Décision 2023-023 : Conversion d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-021 : Attribution d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-015 : Renouvellement d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-011 : Attribution d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-010 : Attribution d'une concession funéraire

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  • Décision 2023-009 : Attribution d'une concession funéraire

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    • Animation Jeunesse

  • Décision 2023-356 : Intervention pour la prévention des conduites addictives chez les jeunes - convention de prestataire de service

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  • Décision 2023-355 : Convention tripartite entre la Ville, le collège Descartes et l'association "Strata'j'm Paris" - Mise en place d'un atelier hebdomadaire de jeux de stratégie

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  • Décision 2023-245 : Service Animation Jeunesse - Tarifs des prestations - Actualisation pour l'année 2024

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  • Décision 2023-200 : Course solidaire - Imagine for Margo - Children without cancer - Convention de partenariat

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  • Décision 2023-140 : Rencontre-débat - Génération numérique - Convention de prestataire de service

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  • Décision 2023-029 : Permis AM - Brevet de Sécurité Routière - Convention de prestataire de service

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  • Décision 2023-028 : Association Les Virtuoses de l'instant - convention de prestations de service

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  • Décision 2023-027 : Association Donner du Style - Convention de prestation de service

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  • Décision 2023-017 : Service Animation Jeunesse - Tarifs des prestations - Actualisation pour l'année 2023

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  • Décision 2023-016 : Service Animation Jeunesse - Annulation de la décision n°2022-259 relative aux Tarifs des prestations pour l'année 2023

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  • Décision 2023-005 : Intervention pour la prévention des conduites addictives chez les jeunes - convention de prestataire de service

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  • Décision 2023-004 : Convention tripartite entre la ville, le Collège Descartes et l'association "STRATA'J'M PARIS" - Mise en place d'un atelier hebdomadaire de jeux de stratégie

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    • CCAS

  • Décision 2023-23 : Convention atelier mémoire à destination des personnes âgées pour 2024

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  • Décision 2023-22 : Convention atelier mémoire à destination des personnes âgées pour 2024

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  • Décision 2023-20 : Marché à procédure adaptée - "Organisation de séjours au profit des seniors de la ville de Soisy-sous-Montmorency en 2023"

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  • Décision 2023-17 : Convention de prestation avec "ALTERNANCE THEATRE" - Spectacle de Noël 2023

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  • Décision 2023-13 : Convention de prestation avec "France Sonorisation et Karaoké Diffusion" - Semaine bleue 2023

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  • Décision 2023-11 : Signature de l'accord-cadre n°CCAS2023-01 - "Organisation d'un circuit en Norvège, pour les séniors en 2023 : Découverte des villes de Bergen et d'Oslo

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  • Décision 2023-10 : Animation Seniors - Atelier de 30 séances de sophrologie

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  • Décision 2023-07 : Signature de l'accord-cadre n°CCAS2023-01 - "Confection et livraison de repas en liaison froide destinés aux personnes âgées"

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  • Décision 2023-05 : Signature de l'accord-cadre n°CCAS2022-01 relatif à l'organisation de séjours pour les seniors en 2023 - Lot n°2 - Découverte de la Gironde

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  • Décision 2023-04 : Convention de prestation avec "ALTERNANCE THEATRE" - Spectacle de clôture de la semaine bleue 2023

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  • Décision 2023-02 : Avenant au contrat d'assistance - ARPEGE - SONATE OPUS - Interface bancaire

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  • Décision 2023-01 : Formation UNCCAS - Approfondir et maîtriser l'instruction du budget et la comptabilité du CCAS/CIAS

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    • Commerces de proximité

  • Décision 2023-343 : renouvellement d'un bail avec la SARL FRAME enseigne Le Relais du Lac

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  • Décision 2023-255 : Renouvellement d'un bail commercial avec la SARL L'Atelier du Bijoutier

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  • Décision 2023-254 : Convention de location entre l'AFCM et la ville de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2023-235 : Acceptation d'un don, sans condition ni charges, d'une vitrine réfrigérée

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  • Décision 2023-196 : création d'une convention valant autorisation d'occupation du domaine public

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  • Décision 2023-097 : création d'une convention d'occupation à titre précaire

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  • Décision 2023-082 : avenant N°1 au bail commercial de Madame Juliette Delsupexhe

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  • Décision 2023-052 : avenant au bail commercial de L'Atelier du Bijoutier

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  • Décision 2023-051 : Création d'un bail commercial pour le local 6, place Henri Sestre

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  • Décision 2023-050 : Convention d'occupation du domaine public pour l'accueil d'un manège et d'un food truck au parc du Val Ombreux

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    • Communication

  • Décision 2023-282 : Signature des Conditions Générales de Vente pour le renouvellement de la plateforme numérique dans le cadre du Budget Participatif de la Ville de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2023-204 : Signature du contrat "Soirée annuelle 2024 - Mairie de Soisy-sous-Montmorency" avec la société Korporate Events

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  • Décision 2023-059 : Signature du contrat de suivi, maintenance et hébergement du site internet de la Ville de Soisy-sous-Montmorency

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    • Culture

  • Décision 2023-353 : Convention de mise à disposition de l'Orangerie du Val Ombreux dans le cadre de l'exposition qui aura lieu du 26 janvier au 4 février 2024

    Document pdf - 161,63 Ko
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  • Décision 2023-336 : Convention avec la Croix Rouge pour la tenue d'un point d'alerte et de premiers secours sur le parvis de l'Hôtel de Ville, pour les festivités de Noël, le jeudi 14 décembre 2023

    Document pdf - 60,89 Ko
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  • Décision 2023-326 : Signature du contrat avec la SARL les Calèches de Versailles, dans le cadre des festivités de Noël, le jeudi 14 décembre 2023

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  • Décision 2023-325 : Signature du contrat avec l'association Zizanie pour le spectacle "les Jingle Belles" le jeudi 14 décembre 2023, dans le cadre des festivités de Noël

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  • Décision 2023-321 : Signature du contrat avec la société « VNE (VOS NUITS ETOILEES) - TSSE (TECHNIQUE SECURITE SPECTACLES EVENEMENTIEL)», pour un son et lumière vidéo pyrotechnique et conte de noël « la grande tournée du Père noël », le jeudi 14 décembre 2023, dans le cadre des festivités de Noël

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  • Décision 2023-313 : Signature du contrat de cession du spectacle "Pères" vendredi 24 novembre 2023 à la salle des fêtes de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2023-293 : Signature d'un contrat de prestation avec ART TED pour un atelier de kokedama, samedi 25 novembre 2023 dans le cadre de l'exposition « Japon, plié, déplié!» du 18 novembre 2023 au 3 décembre 2023 à l'Orangerie du Val Ombreux

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  • Décision 2023-292 : Signature d'une convention de prêt avec KIMONO TOUJOURS pour une location de haoris, dans le cadre de l'exposition « Japon, plié, déplié ! » du 18 novembre 2023 au 03 décembre 2023 à l'Orangerie du Val Ombreux

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  • Décision 2023-291 : Signature d'une convention de prêt avec Monsieur Michel Charbonnier pour le prêt de luminaires artisanaux présentés au public lors de l'exposition Japon : plié, déplié ! à l'Orangerie du Val Ombreux

    Document pdf - 63,08 Ko
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  • Décision 2023-290 : Signature d'une convention de prêt avec FALBALA CREATIONS pour le prêt d'un mannequin buste femme présenté au public lors de l'exposition « Japon : plié, déplié!» à !'Orangerie du Val Ombreux du 18 novembre au 3 décembre 2023

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  • Décision 2023-286 : Signature du contrat de prestation avec l'ASSOCIATION "PAROLES D'ART" dans le cadre de l'exposition "Japon : plié, déplié!" du 18 novembre au 3 décembre 2023 à l'Orangerie du Val Ombreux

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  • Décision 2023-285 : Signature d'une convention de prêt avec L'ATELIER DES ZIBOUX pour le prêt d'un mannequin buste femme présenté au public lors de l'exposition Japon : plié, déplié! à l'Orangerie du Val Ombreux

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  • Décision 2023-284 : Signature du contrat d'exposition de Junko ODAJIMA BORDAIS pour l'exposition Japon : plié, déplié! à l'Orangerie du Val Ombreux

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  • Décision 2023-283 : Signature d'une convention de prêt avec l'association IKI ARTPROJECT pour le prêt de kimonos, d'accessoires et objets artisanaux présentés au public lors de l'exposition Japon : plié, déplié! à l'Orangerie du Val Ombreux

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  • Décision 2023-252 : Demande de subventions auprès de l'État, pour l'année n°3, au titre de la Dotation Générale de Décentralisation, dans le cadre du dispositif d'extension des horaires de la future médiathèque - abroge et remplace la décision n°2023-128

    Document pdf - 95,52 Ko
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  • Décision 2023-241 : Signature du contrat de cession entre la Ville et l'association "Compagnie Courtoujours" dans le cadre des contes de l'Orangerie du mardi 24 octobre 2023

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  • Décision 2023-227 : Convention de mise à disposition de l'Orangerie du Val Ombreux dans le cadre de l'exposition qui aura lieu du 30 septembre au 8 octobre

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  • Décision 2023-214 : Convention avec la Croix Rouge pour la tenue d'un point d'alerte et de premiers secours sur le site de l'hippodrome d'Enghien-Soisy, pour la Brocante du 24 septembre 2023

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  • Décision 2023-186 : Détermination des tarifs de participation aux activités de jumelage avec la commune de Freiberg-am-Neckar

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  • Décision 2023-182 : Contrat de mise à disposition de l'hippodrome d'Enghien-Soisy - Société d'Encouragement à l'Elevage du Cheval Francais - Brocante du dimanche 24 septembre 2023

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  • Décision 2023-129 : Demande de Dotation Générale de Décentralisation auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles d'Ile-de-France au titre de l'acquisition du mobilier de la médiathèque de l'Espace Culturel

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  • Décision 2023-128 : Demande de subvention auprès de l'Etat, pour l'année n°3, au titre de la Dotation Globale de Décentralisation, dans le cadre du dispositif d'extension des horaires de la future médiathèque

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  • Décision 2023-110 : Signature d'une convention relative à la participation de la Croix-Rouge française aux dispositifs prévisionnels de secours lors de la Fête de la Musique le mercredi 21 juin 2023 sur le parvis de l'H6tel de Ville

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  • Décision 2023-108 : Mise à disposition à titre gracieux des espaces Bleuet et Pivoine

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  • Décision 2023-086 : Fête de la musique mercredi 21 juin 2023, Spectacle musical participatif "Barbaroké" sur le parvis de l'Hôtel de ville

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  • Décision 2023-085 : Fête de la musique mercredi 21 juin 2023, Représentation musicale "les Balochiens" sur le parvis de l'Hôtel de Ville

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  • Décision 2023-084 : Fête de la musique mercredi 21 juin 2023, Fanfare itinérante "Melocoton" Val Ombreux - parvis de l'Hôtel de ville

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  • Décision 2023-083 : Signature du contrat de cession entre la Ville et la société ALKORP dans le cadre de la manifestation "Manga Panorama" du 26 avril 2023 à l'Orangerie du Val Ombreux

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  • Décision 2023-053 : Signature du contrat de cession entre la Ville et l'association "Compagnie La Roulotte" dans le cadre des contes de l'Orangerie du mardi 25 avril 2023

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  • Décision 2023-034 : signature du contrat de cession de droits d'auteurs avec Madame Elizabeth Anscutter dans le cadre des actions pédagogiques "La musique fait son cinéma"

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  • Décision 2023-024 : Tarifs de mise à disposition de l'Orangerie du Val Ombreux

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  • Décision 2023-025 : Convention de muse à disposition de l'Orangerie du Val Ombreux dans le cadre de l'exposition qui aura lieu du 18 mars 2023 au 2 avril 2023

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    • Finances

  • Décision 2023-352 : Décision modificative relative à la régie d'avance "RA Service des finances" RA025-206 - Institution d'une régie d'avances nouvellement dénommée "RA Gestion générale"

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  • Décision 2023-109 : Modification de la régie d'avances "service finance"

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  • Décision 2023-062 : Modification de la régie d'avances "service finance"

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    • Informatique

  • Décision 2023-147 : Signature du contrat de location longue durée de deux traceurs

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    • Juridique

  • Décision 2023-138 : Désignation d'un avocat pour représenter la Ville dans le cadre de la procédure d'appel engagée par XXXXXX aux fins d'infirmer le jugement rendu par le Juge des contentieux de la protection du Tribunal de proximité de Montmorency le 2 mai 2022 - conclusion de la convention d'honoraires correspondante

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    • Marchés publics

  • Décision 2023-348 : Marché à procédure adaptée - Acquisitions de 3 véhicules utilitaires pour les besoins courants des services techniques de la ville de SOisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2023-334 : Construction d'un espace culturel : signature de l'avenant n°2 à la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé

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  • Décision 2023-280 : Contrat de prestations de service de fourniture d'un parapheur électronique

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  • Décision 2023-276 : contrat de prestations de location et entretien des vêtements de travail pour la restauration scolaire

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  • Décision 2023-275 : Signature de l'avenant n°2 au marche 2016-17 - "Mission de contrôle technique - Construction de l'espace culturel"

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  • Décision 2023-265 : Signature de l'avenant n°4 au lot n°1 - "Produits laitiers et ovoproduits" de l'accord-cadre n°2020-15 relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires

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  • Décision 2023-238 : Contrat de prestations de services d'analyses et prélèvements sanitaires pour la restauration scolaire

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  • Décision 2023-237 : Contrat de prestations de services d'analyses et prélèvements sanitaires de la crèche collective "Les Premiers Pas"

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  • Décision 2023-213 : Mission d'assistance technique dans le cadre des travaux de construction d'un espace culturel - 85 avenue du Général Leclerc

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  • Décision 2023-216 : Signature de l'avenant n°1 au lot n°1 - "Classes sportives à la montagne en direction des écoles élémentaires de la Ville" de l'accord-cadre n°2021-07 relatif à l'organisation de divers séjours en direction des enfants et jeunes de la Ville de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2023-203 : Signature de l'avenant n°3 au lot n°2 - "Assurance responsabilité civile et risques annexes" du marché n°2020-12 relatif aux assurances incendie, accidents et risques divers (IARD) de la commune de Soisy-sous-Montmorency - Régularisation de la cotisation 2022

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  • Décision 2023-199 : Signature de l'avenant n°2 au lot n°2 - "Assurance responsabilité civile et risques annexes du marché n°2020-12 relatif aux assurances incendie, accidents et risques divers (IARD) de la commune de Soisy-sous-Montmorency"

    Document pdf - 294,29 Ko
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  • Décision 2023-193 : Signature du marché 2023-01 - Construction d'un cours de tennis couvert 38 rue d'Andilly

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  • Décision 2023-179 : Signature de l'avenant n°1 - avenant de transfert pour le lot n°3 - Fourniture, livraison et maintenance d'un traceur de l'accord-cadre n°2019-05 - "Renouvellement locatif et maintenance de l'ensemble du parc de photocopieurs"

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  • Décision 2023-167 : Signature de l'avenant n°3 au marché n°2017-04 - "Exploitation des installations thermiques des bâtiments municipaux avec garantie totale des installations"

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  • Décision 2023-161 : Signature de l’accord-cadre n° 2023-03 – « Fourniture de carburants en stations-services et services associés par cartes accréditives »

    Document pdf - 307,17 Ko
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  • Décision 2023-160 : Signature de l’accord-cadre n° 2023-02 – « Propreté de la voirie (Balayage mécanique et/ou manuel de la voirie communale) »

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  • Décision 2023-158 ; Signature du marché n°2022-09 - "Réhabilitation de la propriété Bailly de la Ville de Soisy-sous-MOntmorency"

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  • Décision 2023-144 : Signature de l'avenant n°2 au lot n°3 - "Viande fraîche de bœuf, veau et agneau" de l'accord-cadre n°2020-05 relatif à la fourniture et livraison de denrées alimentaires

    Document pdf - 300,03 Ko
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  • Décision 2023-143 : Signature de l'avenant n°1 au lot n°2 - "Viande de volaille fraîche" de l'accord-cadre n°2020-05 relatif à a fourniture et livraison de denrées alimentaires

    Document pdf - 311,47 Ko
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  • Décision 2023-142 : Signature de l'avenant n°2 au lot n°1 - "Viande de porc fraîche et charcuterie" de l'accord-cadre n°2020-05 relatif à a fourniture et livraison de denrées alimentaires

    Document pdf - 344,91 Ko
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  • Décision 2023-130 : Signature de l'avenant n°2 au lot n°3 - "Produits d'épicerie" de l'accord-cadre n°2020-15 relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires

    Document pdf - 203,25 Ko
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  • Décision 2023-124 : Signature de l'avenant n°1 au marché n°2016-17 - "Mission de contrôle technique - Construction de l'espace culturel"

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  • Décision 2023-123 : Signature de l'avenant n°3 au lot n°1 - "Produits laitiers et ovoproduits" de l'accord-cadre n°2020-15 relatif à la fourniture de denrées alimentaires

    Document pdf - 238,77 Ko
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  • Décision 2023-087 : Signature de l'accord-cadre n°2022-04 - "Infogérance et maintenance des serveurs du système d'information de la Ville de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2023-079 : Signature de l'avenant n°2 au marché n°2017-04 - "Exploitation des installations thermiques des bâtiments municipaux avec garantie totale des installations"

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  • Décision 2023-076 : Signature de l'avenabnt n°1 au marché n°2017-04 - "Exploitation des installations thermiques des bâtiments municipaux avec garantie totale des installations"

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  • Décision 2023-075 : Signature de l'avenant n° 1 au lot n° 3 - « Bande-dessinées et mangas adultes1 adolescents et jeunesse neufs» à l'accord-cadre n° 2021-11 relatif à l'acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et de jeux vidéo neufs pour l'ouverture de la nouvelle médiathèque de la Ville de Soisy-sous-Montmorency

    Document pdf - 231,14 Ko
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  • Décision 2023-074 : Signature de l'avenant n° 1 au lot n° 2 - « Imprimés neufs pour le public jeunesse, hors bande-dessinées et mangas, incluant tes textes lus et livres CD » à l'accord-cadre n° 2021-11 relatif à l'acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et de jeux vidéo neufs pour l'ouverture de la nouvelle médiathèque de ta Ville de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2023-073 : Signature de l'avenant n° 1 au lot n° 1 - Imprimés neufs pour public adulte, hors bande-dessinées et mangas, incluant les textes lus et livres CD à l'accord-cadre n° 2021-11 relatif à l'acquisition de documents imprimés, sonores, audiovisuels et de jeux vidéo neufs pour l'ouverture de la nouvelle médiathèque de la Ville de Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision n°2023-041 : Construction d’un espace culturel - Signature de l’avenant n°1 à la Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé

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  • Décision 2023-022 : Signature de l'avenant n°2 au lot n°1 - "Entretien ménager dit "courant"" de l'accord-cadre n°2021-13 relatif à l'entretien ménager et au nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux

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  • Décision 2023-008 : Signature de l'avenant n°3 au lot n°4 - "Fruits et légumes traditionnels" de l'accord-cadre n°2019-10 relatif à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires

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    • Politique de la ville

  • Décision 2023-316 : demande de subvention pour la mise en œuvre de la programmation du contrat de ville, pour l'année 2024

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  • Décision 2023-264 : Demande de subvention, pour l'année 2023, auprès du bailleur social Immobilière 3F, au titre du Fonds de Soutien aux Initiatives Locales (FSIL)

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  • Décision 2023-263 : Demande de subvention, pour l'année 2023, auprès du bailleur Immobilière 3F, dans le cadre du soutien au fonctionnement du Fonds de Participation des Habitants (FPH)

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  • Décision 2023-215 : signature d'une convention de prêt de matériel

    Document pdf - 124,61 Ko
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  • Décision 2023-148 : Demande de subvention au titre de la programmation 2023 du contrat de ville, pour la mise en œuvre de l'action "Accompagnement à la scolarité 2023/2024" au sein du Centre social municipal "Les Campanules"

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  • Décision 2023-114 : Avenant N°1 à la convention d'occupation à titre précaire entre la ville de Soisy-sous­-Montmorency et le bailleur social Immobilière 3F pour la mise à disposition d'un appartement de type F3, situé 23 rue de l'Egalité

    Document pdf - 136,95 Ko
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  • Décision 2023-102 : signature d'une convention d'occupation à titre précaire entre la ville de Soisy-sous-Montmorency et le bailleur social Immobilière 3F pour la mise à disposition d'un apparterment de type F3, situé au 23 rue de l'Egalité

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  • Décision 2023-094 : Demande de subvention, pour l'année 2023, au titre de l'appel à projet "Quartiers d'été", pour l'organisation d'un séjour sportif en Haute-Savoie, à destination de 7 jeunes âgés de 16 à 20 ans

    Document pdf - 118,92 Ko
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  • Décision 2023-093 : Demande de subvention, pour l'année 2023, au titre de l'appel à projet Ville-Vie-Vacances (VVV), pour l'organisation d'un séjour à destination de 12 adolescents, dans les Bouches du Rhône

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  • Décision 2023-039 : Demande de subvention, pour l'année 2023, au titre de l'appel à projet MILDECA, pour la mise en oeuvre d'une action de prévention en direction des élèves de 4ème des collèges Descartes et Schweitzer

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  • Décision 2023-038 : Demande de subvention, pour l'année 2023, au titre du Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière (PDASR), pour l'organisation de l'opération "Soisy Kart"

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    • Ressources humaines

  • Décision 2023-315 : Action de formation par apprentissage : Chargé de Recrutement et Conseils en ressources humaines

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  • Décision 2023-314 : Action de formation par apprentissage : Préparer à l'obtention du diplôme ou du titre BTS Services Informatiques aux Organisations, option SISR

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  • Décision 2023-306 : Formation et passage des tests CACES R486 sur PEMP cat B

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  • Décision 2023-305 : Formation AFGSU NIVEAU 2

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  • Décision 2023-268 : Opérateur renouvellement formation

    Document pdf - 50,50 Ko
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  • Décision 2023-267 : Décideur non soumis à agrément Renouvellement Formation

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  • Décision 2023-266 : Formation et passage des tests CACES R486 sur PEMP cat B

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  • Décision 2023-251 : Formation de la police municipale portant sur l'intervention professionnelle

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  • Décision 2023-250 : Formation "BAFD Perfectionnement"

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  • Décision 2023-249 : Formation "Perfectionnement BAFD"

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  • Décision 2023-248 : Formation "FIMO Transport routier de marchandises"

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  • Décision 2023-247 : Formation "Permis de conduire catégorie C - Porteur"

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  • Décision 2023-168 : Formation "Le plan de communication : outil de pilotage et de cohérence"

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  • Décision 2023-162 : Formation "Libre Exploration Educative"

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  • Décision 2023-150 : Formation BAFD Perfectionnement

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  • Décision 2023-131 : Formation des membres des Formations spécialisées et des CST en l'absence de FS : les fondamentaux

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  • Décision 2023-125 : Formation des membres des Formations FSSSCT et des CST en l'absence des FSSSCT

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  • Décision 2023-112 : Formation des membres des Formations spécialisées et des CST en l'absence de FS : les fondamentaux

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  • Décision 2023-111 : Formation des membres des Formations spécialisées et des CST en l'absence de FS : les fondamentaux

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  • Décision 2023-091 : Formation des membres des Formations spécialisées et des CST en l'absence de FS : les fondamentaux

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  • Décision 2023-089 : Formation des membres des Formations spécialisées et des CST en l'absence de FS : les fondamentaux

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  • Décision 2023-088 : Formation "FSSSCT"

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  • Décision 2023-055 : Audit Hygiène & HACCP

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  • Décision 2023-044 : Formation « La théorie de l'imprévision appliquée aux marchés publics »

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  • Décision 2023-37 : Mission d'Assistance au recrutement : "Directeur des Finances (H/F)"

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  • Décision 2023-026 : Formation initiale au Brevet de surveillant de baignade

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    • Services techniques

  • Décision 2023-338 : Signature au contrat relatif à la mission coordination sécurité et protection santé de niveau 3 dans le cadre des travaux de construction d'une Fontaine dans le parc du Val Ombreux

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  • Décision 2023-328 : Vente de matériels à réformer

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  • Décision 2023-311 : Maîtrise d'œuvre pour la création d'un Fontaine Parc du Val Ombreux

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  • Décision 2023-310 : urbanisme - droit de préemption - renonciation - 17 avenue du Général de Gaulle

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  • Décision 2023-294 : Signature du contrat pour la mission de maîtrise d'œuvre pour l'enfouissement des réseaux et la requalification de l'avenue Jean Jaurès à Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2023-289 : Signature du contrat relatif à la mission de coordination sécurité protection à la santé dans le cadre de l'opération des quatre courts de tennis extérieurs

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  • Décision 2023-288 : Vente de quatre palettes de suspensions florales

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  • Décision 2023-287 : Signature au contrat relatif à la mission de contrôle technique dans le cadre de l'opération des quatre courts de tennis extérieurs

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  • Décision 2023-242 : Prêt de l'exposition "La forêt à travers les âges" du 4 au 18 octobre 2023

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  • Décision 2023-233 : demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France au titre des équipements sportifs de proximité

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  • Décision 2023-194 : Convention de prêt de totems de tri

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  • Décision 2023-164 : demande de subvention au titre du Fonds de Concours de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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  • Décision 2023-157 : demande de subvention auprès du Département du Val d'Oise au titre du dispositif ARCC Ecole

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  • Décision 2023-153 : urbanisme - droit de préemption - renonciation - 1 place Henri Sestre

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  • Décision 2023-152 : urbanisme - droit de préemption - renonciation - 3 place de l'Eglise

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  • Décision 2023-141 : urbanisme - droit de préemption - renonciation - 19 ter avenue du Général de Gaulle

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  • Décision 2023-139 : demande de subvention auprès du département du Val d'Oise au titre de la rénovation/restructuration dans les écoles, groupes scolaires et demi-pensions

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  • Décision 2023-132 : Demande subvention au titre du Budget participatif écologique et solidaire du Conseil Régional d'Ile-de-France

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  • Décision 2023-137 : demande de subvention auprès du département du Val d'Oise au titre de la rénovation énergétique de l'éclairage public - Rues Blanche, du Docteur Schweitzer, du Jardin Renard, des Maquignons, du Puits Grenet, d'Anjou, le parvis de la Mairie, l'avenue de Normandie et le chemin des Laitières

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  • Décision 2023-136 : demande de subvention auprès du département du Val d'Oise au titre de la rénovation énergétique de l'éclairage public - Avenue Kellermann, l'avenue de Paris, la rue de Montmorency et la rue d'Andilly

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  • Décision 2023-135 : demande de subvention auprès du département du Val d'Oise au titre de la rénovation énergétique de l'éclairage public - Avenue du Général de Gaulle, la rue des Ecoles, les secteurs du Noyer Crapaud et du Petit Lac, la rue et le chemin des Regards

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  • Décision 2023-134 : demande de subvention auprès du département du Val d'Oise au titre de la rénovation énergétique de m'éclairage public - Rues Bleury, Jean Mermoz, Marthe, des Dures Terres, Carnot, Saint Paul, avenues d'Alembert, Diderot, Montesquieu, du Clos Renaud et place Sestre

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  • Décision 2023-103 : acquisition d'un bien soumis au droit de priorité - sentier de la Callle

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  • Décision 2023-101 : Demande de subvention auprès du département du Val d'Oise au titre des équipements sportifs de proximité

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  • Décision 2023-100 : Demande de subvention auprès du département du Val d'Oise au titre des équipements sportifs

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  • Décision 2023-099 : Retrait des décisions n°2023-035 et 2023-036 de demande da subvention auprès de la Région lie de France et du Département du Val d'Oise

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  • Décision 2023-070 : Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Soisy-sous-Montmorency à l'Association des Maitres d'Ouvrage Public en Géothermie (AGEMO) pour l'année 2023

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  • Décision 2023-036 : demande de subvention auprès du Département du Val d'Oise au titre des équipements sportifs de proximité

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  • Décision 2023-035 : demande de subvention auprès de la Région Île-de-France au titre des équipements sportifs de proximité

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  • Décision 2023-033 : Convention de prêt de totems de tri

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  • Décision 2023-014 : Signature de l'avenant n°1 à l'accord cadre pour la mission de contrôle technique dans le cadre de l'opération de réhabilitation du Foyer Lucie Raviol à Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2023-013 : Signature de l'avenant n°1 à l'accord cadre pour la mission de coordonnateur sécurité et protection de la santé dans le cadre de la création d'un court de tennis couvert à Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2023-012 : Signature de l'avenant n°1 à l'accord cadre pour la mission de contrôle technique dans le cadre de la création d'un court de tennis couvert à Soisy-sous-Montmorency

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  • Décision 2023-001 : demande de subvention auprès du Département du Val d'Oise au titre de la rénovation d'équipement public

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  • Décision 2023-007 : Signature de l'avenant n°1 au contrat de dératisation, désinsectisation, d'entretien des destructeurs électriques d'insectes volants dans les bâtiments communaux

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    • Sports

  • Décision 2023-262 : Tarifs des activités du service des Sports pour l'année 2024

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  • Décision 2023-253 : Convention de mise à disposition du gymnase Descartes au profit de l'association Bien-Hêtre

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  • Décision 2023-246 : Avenant n°1 à la convention de mise à disposition du gymnase Descartes au profit de l'association Badminton Club SAM signée le 7 septembre 2023

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  • Décision 2023-239 : Annulation de la décision n°2023-232 fixant les modalités de la convention prestation de service avec la société de sécurité ANABAS

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  • Décision 2023-232 : Convention de prestation de service avec la société de sécurité ANABAS

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  • Décision 2023-220 : Convention de mise à disposition du gymnase Descartes au profit de l'association Badminton Club SAM

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  • Décision 2023-219 : Convention de mise à disposition du gymnase Descartes au profit de l'association USDEM Basket

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  • Décision 2023-217 : Signature d'une convention avec l'association "LOS KEPITOS TXARANGA" pour une prestation musicale lors de l'événement "FAN ZONE" sur l'hippodrome d'Enghien-Soisy le vendredi 8 septembre 2023

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  • Décision 2023-207 : Convention de prestations de service avec la Société d'encouragement à l'élevage du Trotteur Français pour l'organisation de la Fan Zone Rugby le vendredi 8 septembre 2023

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  • Décision 2023-202 : Convention de prestation de service avec la Croix Rouge Française

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  • Décision 2023-201 : Convention de prestation de service avec la société de sécurité ANABAS

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  • Décision 2023 -159 : Signature d'une convention avec l'association "Eole Club" pour l'activité char à voile des 24 et 25 octobre 2023 organisée dans le cadre du mini-séjour à Berck-sur-Mer pendant les vacances d'automne 2023

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  • Décision 2023-146 : Convention avec le "Cottage des Dunes" SARL TOGIROL, pour le mini-séjour à Berck-sur-Mer du 24 au 26 octobre 2023

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  • Décision 2023-080 : Convention avec le Racing Kart de Cormeilles pour l'organisation du Challenge Soisy Kart les 24 et 26 octobre 2023

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  • Décision 2023-078 : Annulation de la décision n°2023-065 fixant les modalités de la convention avec le Racing Kart de Cormeilles pour l'organisation du Challenge Soisy Kart les 24 et 26 octobre 2023

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  • Décision 2023-065 : Convention avec le Racing Kart de Cormeilles pour l'organisation du Challenge Soisy Kart les 24 et 26 octobre 2023

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  • Décision 2023-058 : Tarif du mini-séjour du service des Sports pour l'année 2023

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  • Décision 2023-019 : Tarifs des activités du service Sports pour l'année 2023

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    • 2022

    Actions scolaire et périscolaire

  • Décision 2022-283 : Annulation de la décision n°2022-217 du 29 septembre 2022 fixant les tarifs péri et extrascolaires au 1er janvier 2023

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  • Décision 2022-247 : Classes sportives à la montagne 2022/2023 - Participation des familles

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  • Décision 2022-246 : Annulation de la décision n°2022-213 du 26 septembre 2022 fixant la participation des familles pour les séjours en classes sportives à la montagne 2022/2023

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  • Décision 2022-224 : Validation du devis de Mme Françoise Schreiber-Doiret, présidente de Weyland & Compagnie, concernant la présentation d'un spectacle le mercredi 2 novembre 2022 à l'accueil de loisirs André Normand

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  • Décision 2022-221 : Validation du devis n°2441 de l'organisme Montem Concept, concernant un atelier LEGO Pédagogiques les émotions le lundi 24 octobre 2022 à l'accueil de loisirs maternel Descartes et un atelier parcours de bille le mercredi 26 octobre 2022 à l'accueil de loisirs maternel Jean de la Fontaine

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  • Décision 2022-217 : Actualisation des tarifs péri et extrascolaires au 1er janvier 2023

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  • Décision 2022-214 : validation du devis de Mme Daissier Joëlle gérante de C LA COMPAGNIE, concernant la présentation d'un spectacle le mardi 25 octobre 2022 à l'accueil de loisirs André Normand

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  • Décisions 2022-213 : Classes sportives à la montagne 2022/2023 - Participation des familles

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  • Décision 2022-210 : Auberge de Jeunesse de Brest - Séjour Aldebaran du 12 au 15 juin 2023

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  • Décision 2022-171 : Révision de la régie RA025-197 renommée : "RA025-197 Avances Centres de Loisirs Maternels"

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