Partager cette page sur Twitter Partager cette page sur Facebook Imprimer

Arrêtés municipaux provisoires

2021

Direction Générale

  • Arrêté 2021-007 : Fermeture temporaire du groupe scolaire Descartes dans le cadre de la lute contre la propagation de la Covid-19

    Document pdf - 126,65 Ko
    Consulter le document...

    • Services techniques

  • Arrêté 127/2021 : Mise en place d'un échafaudage pour une réparation sur le Pont-Rail - 78 avenue Gavignot, avenue Beauséjour et chaussée Jules César

    Document pdf - 142,36 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 125/2021 : Autorisation de poids lourds de plus de 3,5 T - rue de Montmorency, rue du Puits Grenet, place de Verdun, rue Blanche

    Document pdf - 121,96 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 124/2021 : Détection et géolocalisation des réseaux - avenue Kellermann

    Document pdf - 150,23 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 123/2021 : Réparation de conduite de télécom sur chambres existantes. 75 avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 146,85 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 122/2021 : Création de conduite de télécom entre des chambres existantes. 154 avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 151,39 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 121/2021 : Interdiction de Narguilé (Chicha) et de barbecue sur la voie publique

    Document pdf - 126,76 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 115/2021 : Neutralisation du stationnement et fermeture de voie - rue du Puits Grenet, place de Verdun, rue Blanche

    Document pdf - 154,19 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 114/2021 : Changement des tampons - avenue Kellermann

    Document pdf - 172,06 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 113/2021 : Raccordement et changement de tension sur le poste à haute tension - 7 rue Saint Paul

    Document pdf - 141,56 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 110/2021 : Raccordement et changement de tension sur le poste à haute tension - 52 rue du Docteur Schweitzer

    Document pdf - 145,93 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 109/2021 : Changement des tampons - avenue Kellermann

    Document pdf - 142,29 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 108/2021 : Création de branchement électrique - 24 avenue des Roses

    Document pdf - 158,35 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 107/2021 : Travaux d'acheminement de réseau enterré le long de la façade - 8 avenue du Clos Renaud

    Document pdf - 153,65 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 104/2021 : Modernisation de branchement - 71 avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 152,13 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 103/2021 : Ouverture de chambre sur chaussée - rue Jean Mermoz

    Document pdf - 148,38 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 101/2021 : Réparation de conduite télécom sous chaussée entre deux chambres existantes - 130 rue Jean Mermoz

    Document pdf - 151,08 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 100/2021 : Élagage et mise à terre d'arbres dangereux - sente Châtaignier Brûlé

    Document pdf - 145,15 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2021-008 : Arrêté autorisant l'ouverture de la micro-crèche "Bulles de Crèches"

    Document pdf - 117,79 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 97/2021 : Interdiction de circulation et de stationnement des véhicules de plus de 3,5T - rue Léon Jouhaux dans portion comprise entre le n°12 et 24

    Document pdf - 302,97 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 96/2021 : Travaux d'élagage - avenue Beauséjour, parc du Val Ombreux

    Document pdf - 125,64 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 95/2021 : Terrassement pour la modification d'un branchement gaz - 16 ter avenue Amélie

    Document pdf - 166,90 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 94/2021 : Terrassement pour la création d'un branchement gaz - 24 avenue des Roses

    Document pdf - 160,26 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2021-91 : autorisation d'installation de grue - construction d'un ensemble immobilier - 24 rue Blanche

    Document pdf - 178,71 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 90/2021 : Création de branchement gaz au réseau - 19 rue d'Andilly

    Document pdf - 166,81 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 89/2021 : Carottage pour la recherche d'amiante et HAP dans les enrobés - avenue Kellermann

    Document pdf - 142,39 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 86/2021 : Curage et inspection télévisée des réseaux d'assainissement - rue Jean Mermoz

    Document pdf - 159,48 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 85/2021 : Démontage d'un arbre dangereux - rue Bleury

    Document pdf - 150,38 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 84/2021 : Travaux de génie civil pour le déploiement du réseau fibre optique - rue Léon Jouhaux

    Document pdf - 159,17 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 83/2021 : Pose de fourreaux sur trottoir Orange - 1 sente des Cailloux

    Document pdf - 167,91 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 81/2021 : Travaux d'élagage - avenue Kellermann et parking situé face au Café des Courses

    Document pdf - 104,64 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 82/2021 : Travaux de tirage et de raccordement pour le déploiement du réseau fibre optique - rue Roger Salengro, rue d'Eaubonne, rue de l'Égalité et avenue des Noyers, angle de l'avenue Descartes et Kellermann

    Document pdf - 160,40 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 74/2021 : Enfouissement des réseaux aériens de l'avenue Gavignot entre le rond-point Nicole Fayolle et l'intersection avec la Chaussée Jules César

    Document pdf - 161,96 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 80/2021 : Modification de branchement souterrain et terrassement - 24 rue Blanche

    Document pdf - 153,57 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 79/2021 : Modification de branchement électrique - 18/20 avenue du Muguet

    Document pdf - 145,35 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 78/2021 : Création d'un branchement gaz - 11 avenue des Violettes

    Document pdf - 152,34 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 73/2021 : Terrassement pour la création d'un branchement gaz - 23 avenue Diderot

    Document pdf - 163,69 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 72/2021 : Fermeture de voie - Sente des Cailloux

    Document pdf - 131,02 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 71/2021 : Travaux de tirage et de raccordement pour le déploiement du réseau fibre optique - rue Roger Salengro, rue d'Eaubonne, rue de l'Égalité et avenue des Noyers

    Document pdf - 152,35 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 70/2021 : Neutralisation de stationnement - parking rue de Montmorency

    Document pdf - 125,30 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 69/2021 : Création de Génie Civil - 15 avenue Montesquieu, avenue des Noëls, avenue de Normandie

    Document pdf - 140,32 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 68/2021 : Curage et inspection télévisée des réseaux d'assainissement avenue Gavignot et avenue Beauséjour

    Document pdf - 153,60 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 67/2021 : Carottage pour la recherche d'amiante et HAP dans les enrobés - rue du Puits Grenet

    Document pdf - 132,88 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 66/2021 : Fermeture de voie - avenue Descartes

    Document pdf - 138,49 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 59/2021 : Percussion de chambre et création de GC - 15 avenue Montesquieu, avenue des Noëls, avenue de Normandie

    Document pdf - 141,12 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 58/2021 : Raccordement électrique - 23 bis avenue Sainte Barbe

    Document pdf - 155,67 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 57/2021 : Création branchement électrique souterrain - 10 ter avenue Alexandre Dumas

    Document pdf - 169,94 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 56/2021 : Réparation de conduite sur trottoir pour Orange - 1 avenue Gavignot

    Document pdf - 154,64 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 55/2021 : Réparation de conduite sur chaussée - 29 allée des Tamaris

    Document pdf - 155,45 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 53/2021 : Elagage d'arbres - 52 boulevard d'Andilly

    Document pdf - 145,43 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 52/2021 : Elagage d'arbres pour mise en sécurité des réseaux ENEDIS - ensemble de la commune

    Document pdf - 162,11 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 50/2021 : Travaux d'élagage par la société NEREV - rue Jean Mermoz, chemin du Pont Bénard, parking de l'Église, rue Carnot, allée des Azalées, allée des Tamaris, avenue du Général de Gaulle, rue des Écoles, avenue Kellermann, place André Foulon, place Verdun, rue d'Andilly, rue des Dures Terres, rue du Jardin Renard

    Document pdf - 149,50 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 49/2021 : Réparation de conduite sur chaussée - 10 allée des Alouettes

    Document pdf - 152,28 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 48/2021 : Travaux de nettoyage de la voirie sur l'ensemble du territoire communal par l'entreprise SEPUR pour le compte de la ville

    Document pdf - 90,21 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 47/2021 : Travaux de tonte sur l'ensemble du territoire communal

    Document pdf - 147,37 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 46/2021 : Travaux de tonte sur l'ensemble du territoire communal

    Document pdf - 146,79 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 51/2021 : Mise en place de bornes enterrées - rue de l'Égalité et avenue des Noyers

    Document pdf - 144,84 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 43/2021 : Création de chambre Orange - 2 avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 143,13 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 42/2021 : Création de branchement électrique souterrain - 7 avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 149,97 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 41/2021 : Création de branchement électrique souterrain - 5 rue d'Eaubonne

    Document pdf - 152,95 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 004/2021 : Opposition au transfert de pouvoir de police administrative "spéciale" au Président du Syndicat Emeraude

    Document pdf - 90,71 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 03/2021 : Travaux sur les équipements d'adduction d'eau potable sur l'ensemble de la commune par l'entreprises VEOLIA EAU d'Ile de France pour le compte de la commune

    Document pdf - 171,33 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 36/2021 : Maintenance du poste TRIBUN - 9 rue du Mont d'Eaubonne

    Document pdf - 130,23 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 35/2021 : Permission de voirie sur le domaine public communal

    Document pdf - 129,20 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 34/2021 : Raccordement des eaux usées pluviales sur les réseaux communautaires et terrassement sur la voie - 1 sente des Cailloux

    Document pdf - 151,78 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 33/2021 : Raccordement des eaux usées sur le réseau communautaire - 3 avenue Jean Jaurès

    Document pdf - 153,66 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 32/2021 : Permission de voirie sur le domaine public communal

    Document pdf - 123,45 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 31/2021 : Modernisation de branchement - 26 rue d'Andilly

    Document pdf - 152,91 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 30/2021 : Rabotage de l'enrobé autour d'un tampon - 12 avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 154,59 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 29/2021 : Réfection des regards du réseau SIARE - rue de la Fosse aux Moines

    Document pdf - 137,83 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 28/2021 : Travaux d'élagage, avenue de Paris, chemin du Refoulons, allée des Mouettes, espace vert des Sources, chemin des Laitières, rue du Mont d'Eaubonne et allée des Iles

    Document pdf - 135,55 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 27/2021 : Modification de branchement souterrain et terrassement - 24 rue Blanche

    Document pdf - 155,49 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 26/2021 : Création d'un regard de visite EU sur trottoir et mise en place d'une gargouille

    Document pdf - 157,40 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 25/2021 : Branchements électriques complets souterrains - 11 rue Saint Paul

    Document pdf - 156,75 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 24/2021 : Pose de fourreaux sur trottoir pour Orange - 97 rue Jean Mermoz

    Document pdf - 143,36 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 23/2021 : Création d'un branchement gaz - 10 quater avenue Alexandre Dumas

    Document pdf - 146,26 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 22/2021 : Campagne de dératisation par l'entreprise NC3D pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 151,92 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 21/2021 : Interventions sur les réseaux d'assainissement par la société TELEREP pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 149,27 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 20/2021 : Interventions sur les réseaux d'assainissement par la société EAV pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 159,81 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 19/2021 : Interventions sur les réseaux d'assainissement par la société SANET pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 162,54 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 18/2021 : Travaux de maintenance et d'assistance à l'exploitation des infrastructures existantes de vidéo-protection urbaines par la société CITEOS Montesson pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 153,88 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 17/2021 : Maintenance des capteurs dans le réseau d'assainissement par la société SEMERU pour le compte SIARE

    Document pdf - 153,30 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 16/2021 : Travaux urgents d'entretien ou d'exploitation des réseaux d'éclairage public, sur l'ensemble de la commune par l'entreprise CITEOS pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 158,33 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 15/2021 : Travaux urgents d'entretien ou d'exploitation des réseaux d'éclairage public, sur l'ensemble de la commune par l'entreprise INEO pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 154,15 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 14/2021 Diagnostic amiante par l'entreprise GEOCAPA pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 157,33 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 13/2021 : Travaux de signalisation horizontale sur les voiries et les équipements d'intérêt communautaire pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 158,18 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 12/2021 : Travaux de signalisation verticale sur les voies et les équipements d'intérêt communautaire, par l'entreprise AXIMUM pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 166,48 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 11/2021 : Enlèvement des graffitis sur l'ensemble du territoire communal par l'entreprise H.T.P Haute Technologie Plastique SAS pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 133,49 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 10/2021 : Travaux d'élagage des espaces verts sur l'ensemble de la commune, par l'entreprise Pinson Paysage pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 135,28 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 09/2021 : Travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble de la commune, par l'entreprise Pinson Paysage pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 134,76 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 08/2021 : Travaux d'entretien des voiries et des équipements d'intérêt communautaire et des réseaux d'assainissement sur l'ensemble de la commune, par l'entreprise FILLOUX pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 164,95 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 07/2021 : Travaux d'entretien des voiries et des équipements d'intérêt communautaire et des réseaux d'assainissement sur l'ensemble de la commune, par l'entreprise FAYOLLE pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 166,69 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 06/2021 : Travaux urgents d'entretien ou d'exploitation des réseaux d'éclairage public, de la signalisation tricolore de la voirie et des espaces verts, sur l'ensemble de la commune par l'entreprise CITEOS pour le compte de la commune

    Document pdf - 171,09 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 05/2021 : Déplacement du Poste de distribution publique "Bogue" et enfouissement des câbles HTA - avenue d'Alembert angle avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 140,38 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 04/2021 : Enfouissement des réseaux aériens de l'avenue Gavignot entre le rond-point Nicole Fayolle et l'intersection avec la Chaussée Jules César

    Document pdf - 143,57 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 02/2021 : Forages verticaux pour étude de sol - avenue Lamartine

    Document pdf - 112,40 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 01/2021 : Modification de branchement souterrain et terrassement - 24 rue Blanche

    Document pdf - 119,69 Ko
    Consulter le document...

    • 2020

    Actions scolaire et périscolaire

  • Arrêté 2020-041 : Désignation des représentants du Maire aux conseils d'école des écoles maternelles et élémentaires

    Document pdf - 90,21 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-038 : Désignation de Monsieur Sylvain Marcuzzo en tant que conseiller municipal en charge du parrainage militaire d'un bâtiment de la marine nationale, l'ALDEBARAN et du suivi des relations avec l'association des villes marraines

    Document pdf - 65,91 Ko
    Consulter le document...

    • Action sociale

  • Arrêté 2020-040 : Fermeture annuelle de la Halte Garderie

    Document pdf - 73,61 Ko
    Consulter le document...

    • Administration générale

  • Arrêté 2020-072 : demande de dérogation d'ouverture au public du magasin PICARD SURGELES les dimanches 5, 12, 19 et 26 décembre 2021

    Document pdf - 76,52 Ko
    Consulter le document...

    • Culture

  • Arrêté 2020-013 : Port du masque obligatoire au sein de la bibliothèque municipale

    Document pdf - 113,07 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-007 : Autorisation d’ouverture d’un établissement après l’heure réglementaire

    Document pdf - 253,97 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-06 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 89,06 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-005 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 87,88 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-004 : Autorisation d’ouverture d’un établissement après l’heure réglementaire

    Document pdf - 228,95 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-003 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 88,65 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-02 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 86,43 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-001 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 85,88 Ko
    Consulter le document...

    • Commerces de proximité

  • Arrêté 070-2020 : Désignation des représentants des associations au sein de la Commission des Services Publics Locaux (CCSPL)

    Document pdf - 105,90 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 012-2020 : Port du masque obligatoire dans la halle du marché alimentaire

    Document pdf - 110,47 Ko
    Consulter le document...

    • Direction générale

  • Arrêté 2020-031 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Alain MALNATI conseiller municipal délégué

    Document pdf - 128,97 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-030 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christian POISSON conseiller municipal délégué

    Document pdf - 125,19 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-029 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Anne JASON conseiller municipal délégué

    Document pdf - 126,12 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-028 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Monique ROY conseiller municipal délégué

    Document pdf - 122,54 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-027 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Marie-Emilia FAYOL DA CUNHA conseiller municipal délégué

    Document pdf - 127,72 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-026 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christian DACHEZ conseiller municipal délégué

    Document pdf - 124,68 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-025 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Martine OZIEL conseiller municipal délégué

    Document pdf - 126,76 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-024 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Anne-Marie BRASSET conseiller municipal délégué

    Document pdf - 135,74 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-023 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur François ABOUT conseiller municipal délégué

    Document pdf - 126,67 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-022 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Nicolas NAUDET, 9ème Adjoint au Maire

    Document pdf - 288,71 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-021 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Florence MARY, 8ème Adjoint au Maire

    Document pdf - 291,13 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-020 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Michel VERNA, 7ème Adjoint au Maire

    Document pdf - 293,67 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-019 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Patricia UMNUS, 6ème Adjoint au Maire

    Document pdf - 294,96 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-018 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Sylvain MARCUZZO, 5ème Adjoint au Maire

    Document pdf - 305,78 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-017 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Claudine BITTERLI, 4ème Adjoint au Maire

    Document pdf - 285,11 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-016 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Alain SURIE, 3ème Adjoint au Maire

    Document pdf - 301,97 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-015 portant délégation de fonctions et de signature à Madame Bania KRAWEZYK, 2ème Adjoint au Maire

    Document pdf - 273,27 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-014 portant délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christian THÉVENOT, Premier Adjoint au Maire

    Document pdf - 301,07 Ko
    Consulter le document...

    • Police Municipale Intercommunale

  • Arrêté 170-2020 : Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement place de l'Eglise

    Document pdf - 91,53 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 033-2020 : 18ème Duathlon Avenir de la ville de Soisy-sous-MoOntmorency - dimanche 1er mars 2020

    Document pdf - 165,02 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 031-2020 : Triathlon Enghien Val d'Oise - le dimanche 17 mai 2020

    Document pdf - 157,22 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 025-2020 : 18ème Duathlon Avenir de la ville de Soisy-sous-Montmorency - dimanche 1er mars 2020

    Document pdf - 94,28 Ko
    Consulter le document...

    • Services techniques

  • Arrêté 249-2020 : Fermeture du parc du Clos Giffier

    Document pdf - 63,24 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 248-2020 : Fermeture du parc René Bailly

    Document pdf - 62,24 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 247-2020 : Fermeture du parc du Val Ombreux

    Document pdf - 61,86 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 246-2020 : Fouilles pour le renouvellement du réseau de câbles HTA- avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 131,68 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 245-2020 : Modernisation du branchement - 18 avenue des Roses

    Document pdf - 122,79 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 244-2020 : Passage d'un camion rue Léon Jouhaux pour dépôt d'une benne sur la parcelle située 22 rue Léon Jouhaux

    Document pdf - 108,15 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 243-2020 : Arrêté portant permis de stationnement sur la voie publique

    Document pdf - 101,99 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 242-2020 : Accès au chantier de l'espace culturel, rue du Petit Grill

    Document pdf - 120,60 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 241-2020 : Intervention pour le pompage des fosses de relevage et de curage des réseaux. Résidence "Les Terrasses de Saint Germain"

    Document pdf - 125,81 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 240-2020 : Reprise du caniveau au niveau d'un arrêt de bus - 33 avenue Kellermann

    Document pdf - 119,46 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 239-2020 : Marquage de signalisation provisoire horizontale. Avenue d'Alembert.

    Document pdf - 105,30 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-238 : autorisation d'installation de grue - construction d'un espace culturel

    Document pdf - 176,95 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 237-2020 : Reprise des enrobés - rue Roger Salengro

    Document pdf - 113,61 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 236-2020 : Renouvellement du réseau gaz - 37 chemin des Régards

    Document pdf - 116,66 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 235-2020 : Élagage d'arbres pour mise en sécurité des réseaux ENEDIS - ensemble de la commune

    Document pdf - 150,06 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 234-2020 : Maintenance du poste TRIBUN - 9 rue du Mont d'Eaubonne

    Document pdf - 107,06 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 233-2020 : Raccordement des eaux usées au tout à l'égout - 14 rue du Chat

    Document pdf - 112,85 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 232-2020 : Remplacement de réseau de cuivre nu par du réseau torsadé - avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 122,60 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 231-2020 : Vérification d'accessibilité d'un robinet du réseau gaz

    Document pdf - 117,64 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 230-2020 : Reprise des enrobés - avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 123,47 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 229-2020 : Raccordement des eaux usées au tout à l'égout - 55 bis rue de Pontoise

    Document pdf - 105,26 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 228-2020 : Ouverture de fouille pour la création d'un branchement électrique aérosouterrain - 97 rue Jean Mermoz

    Document pdf - 118,43 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 227-2020 : Création d'une chambre Orange - avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 120,48 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 226-2020 : Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement sur le parking du Centre Nautique "La Vague"

    Document pdf - 95,36 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 225-2020 : Passage d'un camion rue Léon Jouhaux pour le dépôt d'une benne sur la parcelle située 22 rue Léon Jouhaux

    Document pdf - 101,92 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 224-2020 : Tournage d'un film au 7 chemin des Régards

    Document pdf - 89,30 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 223-2020 : Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement sur le parking du Centre commercial Mirabeau

    Document pdf - 99,25 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 222-220 : Accès au chantier de l'esapce culturel

    Document pdf - 126,39 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 221-2020 : Création d'un bateau voyer - 52 bis rue Ronsard

    Document pdf - 107,24 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 220-2020 : Création d'un bateau voyer - 7 avenue Sainte Barbe

    Document pdf - 105,65 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 219-2020 : Intervention sur les 3 tabliers du pont-rail pour des sondages et des investigations en prévision des travaux de régénération pour 2025 - 78 avenue Gavignot, avenue Beauséjour et 86-88 chaussée Jules César

    Document pdf - 125,20 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 218-2020 : Stationnement d'une grue pour le remplacement d'un transformateur électrique - rue Louis Delamarre

    Document pdf - 120,52 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 217-2020 : Réalisation du contrôle technique des Points d'Eau Incendie sur l'ensemble de la commune

    Document pdf - 111,45 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 216-2020 : Création d'un branchement gaz - 20 avenue des Bleuets

    Document pdf - 106,32 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 215-2020 : Curage et inspection télévisée des réseaux d'assainissement avenue du Général Leclerc jusqu'à l'angle de la rue de la Pointe Raquet

    Document pdf - 116,54 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 214-2020 : Renouvellement du réseau gaz - 68 rue du Montmorency

    Document pdf - 115,86 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 213-2020 : Création d'un branchement gaz - 2 impasse du Colombier

    Document pdf - 113,32 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 212-2020 : Fermeture des équipements du terrain de sports des Noëls

    Document pdf - 73,20 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 211-2020 : Fermeture des aires de jeux et équipements de fitness du Parc du Val Ombreux

    Document pdf - 71,81 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 210-2020 : Reprise des enrobés - Rue Roger Salengro

    Document pdf - 112,76 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 209-2020 : Création d'un branchement électrique aérosouterrain - 14 rue du Chat

    Document pdf - 108,70 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 208-2020 : Création d'un branchement électrique aérosouterrain - 7 avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 110,32 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 207-2020 : Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement sur le parking du Centre commercial Mirabeau

    Document pdf - 100,77 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 206-2020 : Création d'un branchement neuf - 7 avenue Saint Barbe

    Document pdf - 110,09 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 205-2020 : Raccordement des eaux usées au tout à l'égout - 7 avenue Sainte Barbe

    Document pdf - 109,04 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 204-2020 : Marquage de la signalisation horizontale sur l'ensemble de la commune

    Document pdf - 113,71 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 203-2020 : Raccordement des eaux usées au tout à l'égout - 97 rue Jean Mermoz

    Document pdf - 105,41 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 202-2020 : Reprise des branchements gaz et raccordements sur le réseau principal - Chemin du Parc et rue Max Ignazi

    Document pdf - 111,56 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 201-2020 : Raccordement des eaux usées au tout à l'égout - 20 avenue des Bleuets

    Document pdf - 115,88 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 200-2020 : Carottage pour la recherche d'amiante et HAP dans les enrobés - Rue Louis Delamarre

    Document pdf - 103,58 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 198-2020 : Reprise des enrobés - Place de Verdun et rue Blanche

    Document pdf - 114,71 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 197-2020 : Dératisation des réseaux d'assainissement SIARE sur l'ensemble de la commune

    Document pdf - 127,58 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 196-2020 : Stationnement d'une grue pour le remplacement d'un transformateur électrique boulevard d'Andilly

    Document pdf - 110,11 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 195-2020 : Réalisation du contrôle technique des Points d'Eau incendie sur l'ensemble de la commune

    Document pdf - 103,23 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 194-2020 : Carottage pour la recherche d'amiante et HAP dans les enrobés - Avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 107,05 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 71/2020 : Opposition au transfert de pouvoirs de police administrative "spéciale" au Président de PLAINE VALLÉE

    Document pdf - 76,22 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 193-2020 : Création d'un branchement gaz - 20 chemin des Regards

    Document pdf - 111,54 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 192-2020 : Création d'un branchement gaz - 35 avenue du Muguet

    Document pdf - 111,10 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 191-2020 : Création d'un branchement gaz - 14 rue du Chat

    Document pdf - 117,69 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 190-2020 : Pose de fourreaux Orange - 2 allée des Sablons

    Document pdf - 113,06 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 189-2020 : Inspection d'un ouvrage d'art SNCF - avenue Beauséjour

    Document pdf - 111,68 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 188-2020 : Raccordement des eaux usées au tout à l'égout - 97 rue Jean Mermoz

    Document pdf - 113,51 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 187-2020 : Curage et pompage des ouvrages d'assainissement du SIARE - rue du Docteur Schweitzer, chemin du Parc, place de Verdun, allée des Azalées, rue des Fosseaux, rue d'Eaubonne, rue Blanche, place Henri Sestre, avenue du Général de Gaulle et avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 123,96 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 186-2020 : Réalisation d'une fouille HTA - avenue des Courses

    Document pdf - 112,36 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 185-2020 : Création d'un branchement neuf - 2 bis rue Boileau

    Document pdf - 107,61 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 184-2020 : Marquage de la signalisation horizontale sur l'ensemble de la commune

    Document pdf - 114,13 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 183-2020 : Création d'un branchement électrique aérosouterrain - 1 sente des Cailloux

    Document pdf - 125,11 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 182-2020 : Renouvellement du réseau gaz - Avenue du Général Leclerc et rue Trousselle

    Document pdf - 121,50 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 181-2020 : Renouvellement du réseau gaz - 37 chemin des Régards

    Document pdf - 126,34 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 180-2020 : Travaux de reprise de branchement du réseau gaz deuxième phase, avenue du Général de Gaulle et rue des Écoles

    Document pdf - 133,33 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 178-2020 : Pose et dépose des illuminations de Noël sur l'ensemble du territoire communal

    Document pdf - 87,88 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 177-2020 : Raccordement des eaux usées et pluviales sur le réseau public - 6 allée des Vignes

    Document pdf - 115,60 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 176-2020 : Livraison de matériaux - 3 rue Jean Mermoz

    Document pdf - 105,49 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 175-2020 : Interdiction de stationner - avenue Jeanne

    Document pdf - 99,34 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 174-2020 : remise en conformité du réseau de distribution gaz - 2 avenue des Violettes

    Document pdf - 122,51 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 173-2020 : Fouilles pour réparation de fourreaux endommagés - avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 116,70 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 172-2020 : Fouilles pour réparation de fourreaux endommagés - avenue Gavignot

    Document pdf - 116,50 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 171-2020 : Travaux de raccordement sur regard de rue des eaux pluviales - 2 rue d'Eaubonne

    Document pdf - 103,31 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 169-2020 : Reprise de la chaussée et fermeture de voie - 8 rue de Montmorency

    Document pdf - 122,42 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 168-2020 : Modernisation du branchement et fermeture de voie - 8 rue de Montmorency

    Document pdf - 122,68 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 167-2020 : Inspection d'ouvrage d'art SNCF - avenue Beauséjour

    Document pdf - 109,65 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 166-2020 : Création d'un rejet d'eau pluviale en gargouille au 7 rue Roger Salengro

    Document pdf - 99,13 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 165-2020 : Branchements des réseaux d'assainissement pour la résidence Senior - rue Roger Mangiameli

    Document pdf - 101,55 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 164-2020 : Branchements des réseaux d'assainissement pour la résidence Senior - 31/33 avenue du Général de Gaulle

    Document pdf - 104,65 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 163-2020 : Enfouissement des réseaux aériens de l'avenue Gavignot entre le rond-point Nicole Fayolle et l'intersection avec la Chaussée Jules César

    Document pdf - 144,35 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 162-2020 : Lutte anti-tags sur l'ensemble du territoire communal par l'entreprise H.T.P SAS pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 93,67 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 160-2020 : Ouverture d'une chambre Orange pour réparation de câble - avenue Kellermann

    Document pdf - 122,84 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 159-2020 : Livraison à l'aide d'une grue mobile d'un SPA - Allée de Margency

    Document pdf - 113,94 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 158-2020 : Inspection d'ouvrage d'art SNCF - avenue Beauséjour

    Document pdf - 119,70 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 157-2020 : Interdiction de consommation de Narguilé (Chicha) sur la voie publique

    Document pdf - 169,03 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 156-2020 : Modification d'un branchement de gaz - Avenue du Midi

    Document pdf - 104,27 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 155-2020 : Elagage d'arbres pour en sécurité des réseaux ENEDIS (coupure programmée) - rue Léon Jouhaux

    Document pdf - 106,99 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 154-2020 : Régulation de la population des oies Bernaches par mesure sanitaire - fermeture du stade Schweitzer

    Document pdf - 84,99 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 153-2020 : Marquage de la signalisation horizontale - rue Saint Paul et rue du Docteur Schweitzer

    Document pdf - 113,60 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 152-2020 : Régulation de la population des oies Bernache par mesure sanitaire - fermeture du stade Schweitzer

    Document pdf - 78,92 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 151-2020 : Rehaussement de chambre sous enrobé - 154 avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 115,95 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 150-2020 : Obligation du port du masque aux abords du Lac d'Enghien

    Document pdf - 163,41 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 149-2020 : Fouilles pour réparation de fourreaux endommagés - avenue des Noëls

    Document pdf - 100,67 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 148-2020 : Curage et pompage des ouvrages d'assainissement du SIARE - avenue du Général de Gaulle à l'angle de la Sente des Communes, avenue Balzac à l'angle de l'avenue Victor Hugo, avenue Alexandre Dumas à l'angle sous le pont SNCF passage piétons

    Document pdf - 121,37 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 147-2020 : Taille de formation - avenue du Général de Gaulle, rue des Écoles et rond-point Jean Moulin

    Document pdf - 102,47 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 146-2020 : Fermeture du parc du Val Ombreux

    Document pdf - 63,49 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 145-2020 : Création d'un branchement électrique à partir d'un grille de remplacement d'un S22 endommagé - 2 allée des Sablons

    Document pdf - 110,31 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 144-2020 : Ouverture de chambre Orange pour réparation de câble - avenue Kellermann

    Document pdf - 106,75 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 143-2020 : Création d'un branchement gaz - 2 bis avenue Simon

    Document pdf - 109,57 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 142-2020 : Réalisation de conduite multiple - 2 allée des Sablons

    Document pdf - 99,51 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 141-2020 : Travaux de reprise de branchement du réseau gaz, avenue du Général de Gaulle

    Document pdf - 85,61 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 140-2020 : Rehaussement de chambre sous enrobé - 154 avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 105,06 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 139-2020 : Interdiction de circulation et de stationnement des véhicules de plus de 3,5T - rue Léon Jouhaux dans sa portion comprise entre le n°12 et 24

    Document pdf - 301,64 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 138-2020 : Marquage de la signalisation horizontale - rue Saint-Paul et rue du Docteur Schweitzer

    Document pdf - 97,58 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 137-2020 : Fouille pour la réparation des conduites télécom - 3 place de l'Église

    Document pdf - 105,79 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 136-2020 : Fouille pour la réparation des conduites télécom - 38 rue Carnot

    Document pdf - 104,84 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 135-2020 : Travaux d'abattage, d'élagage et de dessouchage, avenue Marguerite, au Parc du Val Ombreux et avenue de Paris

    Document pdf - 101,00 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 134-2020 : Travaux d'ouverture de chambres existantes et tirage de câbles sur l'avenue Kellermann, rue de la Fontaine Saint Germain, rue Carnot, rue Blanche, chemin du Parc et rue du Docteur Schweitzer par CIRCET.

    Document pdf - 121,14 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 133-2020 : Curage et inspection télévisée des réseaux d'assainissements avenue Gavignot

    Document pdf - 96,75 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 132-2020 : Travaux d'ouverture de chambres existantes et tirage de câbles sur l'ensemble de la commune par l'entreprise SFR FTTH

    Document pdf - 55,94 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 131-2020 : Ouverture de tampon sur trottoir pour contrôle de chambre et prélèvement d'huile - 137 rue Jean Mermoz

    Document pdf - 107,53 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 130-2020 : Marquage de la signalisation horizontale - rue Saint Paul et rue du Docteur Schweitzer

    Document pdf - 95,70 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 129-2020 : Raccordement des eaux usées au tout à l'égout - 12 chemin de la Place Verte

    Document pdf - 99,59 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 128-2020 : Marquage de la signalisation horizontale - rue Carnot

    Document pdf - 96,61 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 127-2020 : Marquage de la signalisation horizontale - rue du Jardin Renard, rue d'Andilly, avenue Kellermann et rue de Montmorency

    Document pdf - 100,86 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 126-2020 : Création d'un branchement neuf - avenue de Bellevue

    Document pdf - 99,05 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 125-2020 : Travaux d’assainissement - Place de Verdun et rue Blanche

    Document pdf - 334,75 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 124-2020 : Réparation de conduite et remplacement d'un cadre et d'une dalle sur chambre Orange - 24 avenue des Courses

    Document pdf - 97,29 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 123-2020 : Interdiction de stationner - avenue du Général de Gaulle

    Document pdf - 82,80 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 122-2020 : Travaux d'abattage, d'élagage et de dessouchage, avenue Marguerite et au Parc du Val Ombreux

    Document pdf - 98,90 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 121-2020 : Dévoiement des réseaux GRDF - Place de Verdun et rue Blanche

    Document pdf - 91,64 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 120-2020 : Ouverture Jardins Familiaux du Trou du Loup

    Document pdf - 55,20 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 119-2020 : Ouverture Jardins Familiaux des Fanaudes

    Document pdf - 56,26 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 117-2020 : Ouverture du Parc du Val Ombreux

    Document pdf - 52,59 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 116-2020 : Travaux de reprise de branchement du réseau gaz, avenue du Général de Gaulle

    Document pdf - 335,69 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 115-2020 : Curage et pompage des réseaux d'assainissement eau potable et réseaux SIARE - avenue Kellermann, avenue des Courses, place André Foulon et chemin du Cochet

    Document pdf - 104,94 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 114-2020 : Création d'un branchement neuf - 14 rue du Docteur Schweitzer

    Document pdf - 95,55 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 113-2020 : Interdiction de stationner - rue d'Eaubonne

    Document pdf - 78,20 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 112-2020 : Ouverture chambre électrique Orange - avenue Kellermann

    Document pdf - 95,36 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 111-2020 : Dévoiement des réseaux GRDF - Place de Verdun et rue Blanche

    Document pdf - 288,20 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 110-2020 : Curage et inspection télévisée des réseaux d’assainissements avenue Gavignot

    Document pdf - 109,44 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 109-2020 : Travaux d'élagage - avenue Kellermann et parking situé face au Café des Courses

    Document pdf - 89,92 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 107-2020 : Création d'un branchement électrique aérosouterrain - avenue Jean Jaurès

    Document pdf - 98,44 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 106-2020 : Travaux de terrassement et de répartition électrique - 13 rue du Regard

    Document pdf - 104,16 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-16 : Autorisation d'installation de tables et de chaises sur le domaine public - Café "Chez Fred"

    Document pdf - 120,79 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 105-2020 : Curage et inspection télévisée des réseaux e'assainissements avenue Gavignot

    Document pdf - 104,27 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 104-2020 : Marquage de la signalisation horizontale - rue Saint Paul et rue du Docteur Schweitzer

    Document pdf - 94,21 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 103-2020 : Arrêté portant permis d'occupation du domaine public - Chantier Eiffage Construction 4-6-8 avenue de Paris

    Document pdf - 84,34 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 102-2020 : Renouvellement du réseau gaz - rue Roger Salengro

    Document pdf - 113,47 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 101-2020 : Reprise des enrobés et fermeture de la voie - Rue du Puits Grenet

    Document pdf - 103,62 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 100-2020 : Ouverture de tampon sur trottoir pour contrôle de chambre et prélèvement d'huile - 137 rue Jean Mermoz

    Document pdf - 99,65 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 099-2020 : Intervention sur les 3 tabliers du pont-rail pour diagnostic amiante et plomb, 74 avenue Gavignot

    Document pdf - 93,59 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-13 : Autorisation d'installer une terrasse sur la voie publique - Casa Italiana

    Document pdf - 121,56 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-12 : Autorisation d'installation de tables et de chaises sur le domaine public - Cafédu Champ de Courses

    Document pdf - 119,47 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2020-11 : Autorisation d'installation de tables et de chaises sur le domaine public - Restaurant "Bistrot Thaï"

    Document pdf - 116,64 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 094-2020 : Marquage de la signalisation horizontale - avenue Kellermann, rue de Montmorency et rue Carnot

    Document pdf - 98,19 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 98-2020 : Ouverture du Parc du Clos Giffier

    Document pdf - 63,95 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 97-2020 : Ouverture du Parc René Bailly

    Document pdf - 63,77 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 096-2020 : Ouverture Jardins Familiaux des Fanaudes

    Document pdf - 82,11 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 095-2020 : Ouverture Jardins Familiaux du Trou du Loup

    Document pdf - 85,17 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 093-2020 : Pose d'un poteau composite - 2 bis avenue Simon

    Document pdf - 98,87 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 092-2020 : Curage et pompage des réseaux d'assainissement eau potable et réseaux SIARE-avenue Kellermann, avenue des Courses, place André Foulon et chemin du cochet.

    Document pdf - 94,37 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté n°091-2020 : Élagage et taille en rideaux des arbres - avenues du Général de Gaulle, Amélie, Jeanne, Marguerite, des Roses, des Courses, Alexandre Martin, rues Charles Godefroy, Carnot et dans l'enceinte du cimetière

    Document pdf - 99,85 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 090-2020 : Ouverture de chambres électriques Orange pour tirage de câble de fibre optique - entre le 3 et le 7 avenue Kellermann

    Document pdf - 99,23 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 088-2020 : Ouverture Jardins Familiaux du Trou du Loup

    Document pdf - 90,12 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 087-2020 : Ouverture Jardins Familiaux des Fanaudes

    Document pdf - 89,70 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 86-2020 : Ouverture du Parc du Val Ombreux

    Document pdf - 74,61 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 85-2020 : Abrogation de l'arrêté municipal n°69-2020 du 17 mars 2020

    Document pdf - 51,25 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 84-2020 : Renouvellement du réseau gaz - rue Roger Salengro

    Document pdf - 108,50 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 083-2020 : Travaux sur le réseau public d'électricité sur l'ensemble de la commune par l'entreprise ENEDIS

    Document pdf - 114,94 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 082-2020 : Arrêté de circulation - sortie de crise du COVID-19 - pour les demandes de raccordement et de réparation du réseau public d'électricité ENEDIS

    Document pdf - 110,49 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 081-2020 : Ouverture de chambres électriques Orange pour réparation de conduite cassée - 1 rue du Mont d'Eaubonne

    Document pdf - 94,94 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 079-2020 : Fermeture de voie - Rue de Montmorency

    Document pdf - 88,33 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 078-2020 : Ouverture Jardins Familiaux des Fanaudes

    Document pdf - 112,77 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 077-2020 : Travaux de création génie civile Avenue Beauséjour

    Document pdf - 114,91 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 076-2020 : Ouverture Jardins Familiaux du Trou du Loup

    Document pdf - 110,63 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêtés 074-2020 : Travaux de construction - Sente des Cailloux

    Document pdf - 112,41 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 073-2020 : Travaux sur les équipements d'adduction d'eau potable sur l'ensemble de la commune par l'entreprise VEOLIA Eau d'Île de France

    Document pdf - 121,75 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 071-2020 : Intervention urgente sur réseau des eaux usées - 64 avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 96,62 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 70-2020 : Fermeture des jardins familiaux du Trou du Loup et des Fanaudes

    Document pdf - 60,66 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 69-2020 : Fermeture du cimetière sauf pour les inhumations

    Document pdf - 61,14 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 68-2020 : Fermeture du parc du Clos Giffier

    Document pdf - 59,01 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 67-2020 : Fermeture du parc Bailly

    Document pdf - 59,20 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 66-2020 : Fermeture du parc du Val Ombreux

    Document pdf - 59,76 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 064-2020 : Fouilles pour réparation de fourreaux endommagés - allée Nungesser

    Document pdf - 95,43 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 063-2020 : Fermeture de voie - Rue de Montmorency

    Document pdf - 93,01 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 062-2020 : Fermeture de voie - Avenue Voltaire

    Document pdf - 92,15 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 061-2020 : Travaux de tonte sur l'ensemble du territoire communal

    Document pdf - 75,85 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 060-2020 : Travaux de tonte sur l'ensemble du territoire communal

    Document pdf - 74,57 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 058-2020 : Raccordement aux réseaux des eaux usées et pluviales - 24 avenue des Roses

    Document pdf - 95,48 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 057-2020 : Modernisation du branchement - 23 rue Jean Mermoz

    Document pdf - 99,79 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 56-2020 : Fermeture du parc du Clos Giffier

    Document pdf - 78,45 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 55-2020 : Fermeture du parc René Bailly

    Document pdf - 77,84 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 54-2020 : Fermeture du parc du Val Ombreux

    Document pdf - 77,41 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 53-2020 : Fermeture du parc du Val Ombreux

    Document pdf - 68,75 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 052-2020 : Interdiction de circulation et de stationnement des véhicules de plus de 3,5 T - rue Léon Jouhaux dans sa portion comprise entre le n°12 et 24

    Document pdf - 497,36 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 051-2020 : Interventions pour la réfection du marquage routier sur l'ensemble de la commune

    Document pdf - 90,25 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 050-2020 : Pose d'un compteur et branchement aux réseaux électriques - 7 avenue Sainte BArbe

    Document pdf - 100,78 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 049-2020 : Création d'un branchement neuf - 2 avenue Jean Jaurès

    Document pdf - 95,77 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 048-2020 : Course du Grand Prix de l'Atlantique - Samedi 18 avril 2020 - Hippodrome d'Enghien-Soisy

    Document pdf - 102,72 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 047-2020 : Travaux d'élagage - rue des Écoles, parking Émile Roux, Centre aéré, rue du Jardin Renard, cour de l'Hôtel de Ville, rue du Clos Renaud, avenue Kellermann, rue de l'Égalité, rue des Genets, rue Roger Gilbert, rue Carnot, place Sestre, place de l'église, parking Orangerie, parking des Dures Terres, rond-point Nicole Fayolle, parking Rincheval, allée des Iles, chemin du Parc.

    Document pdf - 106,57 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 046-2020 : Création d'un branchement gaz et terrassement en traversée de chaussée - 21 rue de Montmorency

    Document pdf - 107,86 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 045-2020 : Fermeture du parc du Clos Giffier

    Document pdf - 56,75 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 044-2020 : Fermeture du parc René Bailly

    Document pdf - 58,00 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 043-2020 : Fermeture du parc du Val Ombreux

    Document pdf - 58,74 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 042-2020 : Modernisation du branchement - 40 bis rue de Pontoise

    Document pdf - 101,96 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 041-2020 : Ouverture de chambres électriques Orange pour tirage de câbles - Avenue Kellermann, chaussée Jules César, place André Foulon

    Document pdf - 104,28 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 040-2020 Création d'un branchement gaz et terrassement en traversée de la chaussée - 21 rue de Montmorency

    Document pdf - 104,16 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 039-2020 : Modernisation du branchement - 29 rue Ronsard

    Document pdf - 100,33 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 038-2020 : Ouverture de chambres électriques Orange pour réparation de câbles - Avenue Kellermann

    Document pdf - 96,38 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 037-2020 : Raccordement des eaux usées au tout à l'égout - rue des Fanaudes

    Document pdf - 101,56 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 0363-2020 : Fermeture du parc du Clos Giffier

    Document pdf - 75,45 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 035-2020 : Fermeture du parc René Bailly

    Document pdf - 73,94 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 034-2020 : Fermeture du parc du Val Ombreux

    Document pdf - 74,19 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 032-2020 : Réfection d'un bateau voyer - 22 rue Léon Jouhaux

    Document pdf - 91,33 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 030-2020 : Modification d'un branchement gaz - 1 rue d Bellevue et 1 avenue Simon

    Document pdf - 103,12 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 029-2020 : Travaux d'élagage - rue des Écoles, parking Émile Roux, Centre aéré, rue du jardin Renard, cour de l'Hôtel de Ville, rue du Clos Renaud, avenue Kellermann, rue de l'Égalité, rue des Genets, rue Roger Gilbert, rue Carnot, place Sestre, place de l'église, parking Orangerie, parking rue des Dures Terres, rond-point Nicole Fayolle, parking Rincheval, allée des Iles, chemin du Parc

    Document pdf - 104,15 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 028-220 : Création d'un branchement gaz - 18 bis avenue Diderot

    Document pdf - 100,67 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 027-2020 : Marquage de la signalisation horizontale - à l'angle de la rue Charles Godefroy et de l'avenue Amélie

    Document pdf - 100,23 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 026-2020 : Raccordement aux réseaux des eaux usées et pluviales - 52 bis rue Ronsard

    Document pdf - 99,11 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 024-2020 : Création d'un branchement neuf - 24 avenue des Roses

    Document pdf - 91,65 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 023-2020 : Création d'un branchement électrique souterrain - 112 rue Jean Mermoz

    Document pdf - 95,38 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 022-2020 : Mise à niveau et dégorgement d'une bouche à clé - allée de l'Orangerie

    Document pdf - 101,31 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 020-2020 : Fouilles pour renouvellement d'un branchement gaz - entre le 5 et le 19 avenue Descartes

    Document pdf - 103,56 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 019-2020 : Travaux d'entretien des voiries, sur l'ensemble de la commune, par l'entreprise FAYOLLE pour le compte de la ville

    Document pdf - 140,19 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 018-2020 : Travaux de tonte sur l'ensemble du territoire communal

    Document pdf - 83,47 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 017-2020 : Travaux de nettoyage de la voirie sur l'ensemble du territoire communal par l'entreprise SEPUR pour le compte de la ville

    Document pdf - 92,38 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 016-2020 : Création d'un branchement neuf - 10 avenue Alexandre Dumas

    Document pdf - 98,43 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 015-2020 : Création d'un branchement neuf - 5 rue du Chemin Vert

    Document pdf - 96,59 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 014-2020 : Maintenance des capteurs dans le réseau d'assainissement par la société SEMERU pour le compte du SIARE

    Document pdf - 119,49 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 013-2020 : Diagnostic amiante par l'entreprise GEOCAPA pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency

    Document pdf - 126,68 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 012-2020 : Travaux de signalisation verticale et des équipements d'intérêt communautaire, sur l'ensemble de la commune, par l'entreprise AXIMMUN IDF OUEST pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency

    Document pdf - 153,54 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 011-2020 : Travaux de maintenance et d'assistance à exploitation des infrastructures existantes de vidéo-protection urbaines par la société CITEOS pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency

    Document pdf - 127,63 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 010-2020 : Travaux urgents d'entretien ou d'exploitation des réseaux d'éclairage public, de la signalisation tricolore de la voirie et des espaces verts, sur l'ensemble de la commune par l'entreprise ELALE/CITEOS

    Document pdf - 130,32 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 009-2020 : Travaux d'entretien des espaces verts sur l'ensemble de la commune, par l'entreprise Pinson Paysage pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency

    Document pdf - 81,73 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 008-2020 : Interventions pour la réfection du marquage routier sur l'ensemble de la commune pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency

    Document pdf - 97,57 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 007-2020 : Travaux d'entretien des voiries et des équipements d'intérêt communautaire, sur l'ensemble de la commune, par l'entreprise FILLOUX pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency

    Document pdf - 149,98 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 006-2020 : Lutte anti-tags sur l'ensemble du territoire communal par l'entreprise TV NET pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency

    Document pdf - 91,39 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 005-2020 : Interventions sur les réseaux d'assainissement par la société TELEREP pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency

    Document pdf - 139,16 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 004-2020 : Travaux urgents d'entretien ou d'exploitation des réseaux d'éclairage public, de la signalisation tricolore de la voirie et des espaces verts, sur l'ensemble de la commune par l'entreprise INEO pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency

    Document pdf - 128,78 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 003-2020 : Dératisation des réseaux d'assainissement par l'entreprise NC3D pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency

    Document pdf - 123,32 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 002-2020 : Interventions sur les réseaux d'assainissement par les sociétés SANET/ETPL pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency

    Document pdf - 141,64 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 001-2020 : Travaux d'entretien des voiries et des équipements d'intérêt communautaire, sur l'ensemble de la commune, par l'entreprise FAYOLLE pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency

    Document pdf - 151,00 Ko
    Consulter le document...

    • 2019

    Police Municipale Intercommunale

  • Arrêté 254-2019 : Arrêté provisoire de circulation et de stationnement dans le cadre du spectacle pyrotechnique de Noël sur le parvis de l'Hôtel de Ville, le jeudi 19 décembre 2019

    Document pdf - 114,60 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 218-2019 : Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement rue Carnot , place de l'Église et rue des Écoles

    Document pdf - 109,97 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 189-2019 : Festival International de Feux d'Artifice - Les Couleurs du Val d'Oise à l'hippodrome d'Enghien-Soisy le samedi 7 septembre 2019

    Document pdf - 161,06 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 149-2019 : Inauguration du parc du Val Ombreux - Samedi 29 juin 2019

    Document pdf - 60,19 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 144-2019 : Course cycliste de la ville de Soisy du dimanche 7 juillet 2019

    Document pdf - 91,36 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 138-2019 : Organisation et gestion du domaine public dans le cadre de la Fête de la musique sur le parvis de l'hôtel de ville le vendredi 21 juin 2019

    Document pdf - 143,80 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 105-2019 : Critérium cycliste Mario Beltrame du jeudi 6 juin 2019

    Document pdf - 97,33 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 109-2049 : Manifestation "Fête des voisins " le vendredi 24 mai 2019

    Document pdf - 94,52 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 107-2019 : Manifestation "Fête des voisins" le vendredi 24 mai 2019

    Document pdf - 86,50 Ko
    Consulter le document...

    • Activités économiques

  • Arrêté 2019-048 : modification de la liste des membres de la Commission Communale d'Accessibilité

    Document pdf - 62,72 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-014 : liste des membres composant la Commission Communale d'Accessibilité

    Document pdf - 78,89 Ko
    Consulter le document...

    • Administration générale

  • Arrêté 2019-054 : Dérogation d'ouverture au public du magasin Auchan et enseignes du centre commercial des 2 Cèdres pour l'année 2020

    Document pdf - 147,11 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-046 : Demande de dérogation d'ouverture au public du magasin PICARD SURGELÉS les dimanches 6, 13, 20 et 27 décembre 2019

    Document pdf - 114,22 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-037 : délégation temporaire de signature

    Document pdf - 99,63 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-024 : arrêté autorisant l'organisation d'une loterie

    Document pdf - 95,32 Ko
    Consulter le document...

    • Culture

  • Arrêté 2019-053 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 85,63 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-052 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 88,26 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-051 : Autorisation d’ouverture d’un établissement après l’heure réglementaire

    Document pdf - 235,77 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-050 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 88,83 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-049 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 84,72 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-042 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 84,03 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-041 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 86,94 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-036 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons - CAISSE DES ÉCOLES - Brocante du 22 septembre 2019 sur l'hippodrome d'Enghien-Soisy

    Document pdf - 86,85 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-035 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons - DREAM STARS - hippodrome - Samedi 7 septembre 2019

    Document pdf - 87,86 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-022 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 84,53 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-019 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons - Muddy Angel Run - hippodrome - Samedi 22 juin 2019

    Document pdf - 83,25 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-018 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 79,44 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-016 : Autorisation d’ouverture d’un établissement après l’heure réglementaire

    Document pdf - 106,78 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-015 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 87,69 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-006 : Autorisation d’ouverture d’un établissement après l’heure réglementaire

    Document pdf - 82,64 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-005 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 85,79 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-001 : Autorisation d’ouverture d’un établissement après l’heure réglementaire

    Document pdf - 81,72 Ko
    Consulter le document...

    • Service juridique

  • Arrêté 038-2019 : Arrêté portant délégation de fonctions à Mme Véronique Bonneau

    Document pdf - 119,01 Ko
    Consulter le document...

    • Services techniques

  • Arrêté 268-2019 : Création d'un branchement neuf - 2 allée des Sablons

    Document pdf - 97,08 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 267-2019 : Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement rue Jean Mermoz

    Document pdf - 73,02 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 266-2019 : Création d'un branchement électrique souterrain - 1 avenue de Paris

    Document pdf - 109,61 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 265-2019 : Création d'un branchement électrique souterrain - allée de l'Orangerie

    Document pdf - 104,41 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 264-2019 : Création d'un branchement neuf - 7 avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 101,46 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 263-2019 : Création d'un trottoir de quai de bus - 10 rue Bleury

    Document pdf - 99,98 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 262-2019 : Fouilles pour réparation de fourreaux endommagés - 13 bis rue du Regard

    Document pdf - 99,88 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 261-2019 : Extension du réseau gaz - boulevard d'Andilly / chemin des Laitières

    Document pdf - 48,78 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 260-2019 : Création d'un branchement neuf DN20 RC - 47 avenue MAdeleine

    Document pdf - 99,72 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 258-2019 : Raccordement aux réseaux des eaux usées et pluviales - 112 bis rue Jean Mermoz

    Document pdf - 99,78 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 257-2019 : Création d'un branchement neuf DN20 RC - 47 avenue Madeleine

    Document pdf - 96,16 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 256-2019 : Réfection de voirie - rue d'Andilly

    Document pdf - 101,58 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 255-2019 : Réfection de voirie - rue du Petit Gril

    Document pdf - 99,14 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 253-2019 : Changement cadre et dalle sur chaussée Orange - chemin du Parc

    Document pdf - 95,07 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 251-2019 : Travaux de plantations - Rond-point Jean Moulin

    Document pdf - 87,68 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 250-2019 : Animation "Opération sapins de Noël" organisée par l'association des commerçants du marché de Soisy-sous-Montmorency, le dimanche 8 décembre 2019

    Document pdf - 101,18 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 248-2019 : Arrêté portant réglementation temporaire du stationnement rue de la Fontaine Saint Germain

    Document pdf - 85,81 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 252-2019 : Arrêté portant permis de stationnement sur la voie publique

    Document pdf - 90,75 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 245-2019 : Raccordement aux réseaux électriques. 9 rue des Marronniers

    Document pdf - 100,25 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 244-2019 : Création d'un branchement électrique souterrain - 13 rue Blanche

    Document pdf - 98,70 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 243-2019 : Création d'un branchement électrique souterrain - 112 rue Jean Mermoz

    Document pdf - 101,05 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 246-2019 : Interdiction de circulation et de stationnement des véhicules de plus de 3,5T - rue Léon Jouhaux dans portion comprise entre le n°12 et 24

    Document pdf - 344,65 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 239-2019 : Travaux de déssouchage rue Carnot et rue des Dures Terres

    Document pdf - 95,88 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 238-2019 : Fermeture de voie - Rue de Montmorency

    Document pdf - 93,78 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 237-2019 : Remplacement d'un cadre et de tampons de chambre télécom - Face au 12 rue du Mont d'Eaubonne

    Document pdf - 106,39 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 236-2019 : Pose d'un compteur et branchement aux réseaux électriques - 52 bis rue Ronsard

    Document pdf - 104,74 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 235-2019 : Pose de compteur et branchement aux réseaux électriques - 31 avenue du Général de Gaulle

    Document pdf - 100,20 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 234-2019 Création d'un branchement électrique souterrain - allée de l'Orangerie

    Document pdf - 99,82 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 233-2019 : Création d'un branchement gaz - 52 bis rue Ronsard

    Document pdf - 105,92 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 231-2019 : Création d'un branchement neuf DN60 INT DISC - 31 avenue du Général de Gaulle

    Document pdf - 102,54 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 230-2019 : Réparation de conduite télécom dans le cadre du déploiement FTTH Orange au 20 avenue Jean Jaurès

    Document pdf - 104,59 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 229-2019 : Remplacement de poteaux Orange

    Document pdf - 97,41 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 228-2019 : Ouverture de plusieurs chambres Orange - avenue du Général de Gaulle

    Document pdf - 94,61 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 227-2019 : Changement cadre et dalle sur chaussée télécom Orange - 7 allée Nungesser

    Document pdf - 97,32 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 225-2019 : Fermeture du parc du Val Ombreux

    Document pdf - 74,92 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 224-2019 : Circulation d'une calèche dans le cadre de l'animation commerciale organisée par l'Association "Artisans Commerçants de Soisy"

    Document pdf - 96,09 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 223-2019 : Circulation d'un petit train dans le cadre de l'animation commerciale organisée par l'Association "Artisans Commerçants de Soisy"

    Document pdf - 111,09 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 222-2019 : Manège sur le parvis de l'Hôtel de Ville

    Document pdf - 83,42 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 221-2019 : Remplacement d'une borne incendie - 65 avenue Kellermann

    Document pdf - 96,72 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 220-2019 : Remplacement de poteaux téléphoniques

    Document pdf - 104,37 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 219-2019 : Travaux de renouvellement de la conduite de gaz, du 4 rue Jean Mermoz à l'angle de la rue des Chasseurs

    Document pdf - 108,14 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 217-2019 : Ouverture de plusieurs chambres électriques Orange - avenue du Général de Gaulle

    Document pdf - 93,79 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 216-2019 : Travaux de renouvellement de la conduite de gaz eu 4 rue Jean Mermoz à l'angle de la rue des Chasseurs

    Document pdf - 103,44 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 214-2019 : Raccordement aux réseaux électriques 75 rue de la Caille

    Document pdf - 102,98 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 210-2019 : Détection des réseaux par géoradar, balisage et panneaux de signalisation - avenue du Château de Soisy

    Document pdf - 100,36 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 209-2019 : Ouverture de fouille pour réparation réseau électrique - 20 avenue Montesquieu

    Document pdf - 111,53 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 208-2019 : Création d'un branchement gaz en traversée de chaussée - 8 rue des Écoles

    Document pdf - 102,93 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 207-2019 : Création d'un branchement gaz - 75 bis rue de la Caille

    Document pdf - 114,61 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 206-2019 : Curage et pompage des ouvrages d'assainissement du SIARE - avenue du Général Leclerc à l'angle de l'avenue du Général de Gaulle et à l'angle de la Sente des communes

    Document pdf - 111,86 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 205-2019 : Déploiement FTTH Orange et réparations de conduite télécom. Face au 9 avenue Lamartine et 39 avenue des Lilas

    Document pdf - 120,60 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 204-2019 : Fouilles pour réparation des conduites télécom - 9/10 allée Clos Chignon

    Document pdf - 107,76 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 203-2019 : Remplacement d'une borne incendie N°20 - rues des Dures Terres

    Document pdf - 104,84 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 202-2019 : Remplacement de poteaux électriques en bois par des poteaux en métal ou en fibre renforcée. 75 avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 101,84 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 201-2019 : Construction d'une maison individuelle - 14 rue du Chat

    Document pdf - 100,06 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-039 : Arrêté autorisant l'ouverture du centre de formation et d'hébergement Nextstone - 5/7 avenue Alexandre Dumas

    Document pdf - 123,26 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 200-2019 : Dératisation des réseaux d'assainissement SIARE sur l'ensemble de la commune

    Document pdf - 116,81 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 199-2019 : Travaux d'élagage - rue des Écoles et avenue de Paris (rond-point Jean Moulin)

    Document pdf - 94,02 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 197-2019 : Fouilles pour réparation des conduites télécom - 33 allée de Margency

    Document pdf - 99,92 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 196-2019 : Création d'un branchement neuf DN20 RC - 34 chemin des Laitières

    Document pdf - 92,77 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 193-2019 : Modernisation du branchement - 3 avenue Louis Blanc

    Document pdf - 44,77 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 194-2019 : Régulation de la population des oies Bernaches par mesure sanitaire - Fermeture du stade Schweitzer

    Document pdf - 59,17 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 192-2019 : Déploiement FTTH Orange et réparations de conduite télécom. 2 et 21 rue du Petit Gril.

    Document pdf - 104,84 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 190-2019 : Pose d'un compteur de réseaux électriques moyennes et basses tensions - 10 villa Jean-Jacques Rousseau

    Document pdf - 102,88 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 187-2019 : Camion musée MUMO2 sur le parvis de l'Hôtel de Ville

    Document pdf - 61,42 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 185-2019 : Renouvellement de la conduite d'AEP - rue Roger Salengro et rue Blériot

    Document pdf - 83,20 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 181-2019 : Requalification de la voirie rue du Mont d'Eaubonne

    Document pdf - 91,42 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 180-2019 : Requalification de la voirie rue du Petit Gril

    Document pdf - 89,87 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 179-2019 : Requalification de la voirie rue d'Andilly

    Document pdf - 98,98 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 178-2019 : Requalification de la voirie rue du Mont d'Eaubonne

    Document pdf - 89,01 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 177-2019 : Requalification de la voirie rue du Petit Gril

    Document pdf - 86,01 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 176-2019 : Requalification de la voirie rue d'Andilly

    Document pdf - 100,97 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 174-2019 : Tournage d'un film au 7 chemin des Regards

    Document pdf - 83,52 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 173-2019 : Création d'une gargouille sur trottoir pour évacuation des eaux pluviales - 41 avenue des Lilas

    Document pdf - 93,79 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 172-2019 : Requalification de la voirie rue de Montmorency

    Document pdf - 98,52 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 171-2019 : Création d'une évacuation d'eaux usées - 27 rue de l'Egalité

    Document pdf - 92,01 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 170-2019 : Travaux de réhabilitation du réseau d'eaux usées avenue Kellermann par l'entreprise TELEREP pouyr le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée. Modificatif de l'arrêté 155-2019

    Document pdf - 92,43 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 169-2019 : Création d'un réseau électrique de 85 mètres pour alimenter une école - 5 avenue Alexandre Dumas

    Document pdf - 88,03 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 168-2019 : Tournage d'un film au 7 chemin des Regards

    Document pdf - 81,64 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 167-2019 : Fermeture du parc du Val Ombreux

    Document pdf - 60,70 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 166-2019 : Travaux sur façade et montage d'un échafaudage - 5 rue d'Eaubonne

    Document pdf - 84,87 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 164-2019 : Reprise de la voirie - Rue de la Fosse aux Moines et rue des Molléons

    Document pdf - 86,46 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 163-2019 : Marquage de la signalisation horizontale - Avenue du Général Leclerc, avenue Descartes et rue de Montmorency

    Document pdf - 92,99 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 161-2019 : Déploiement FTTH Orange et réparations de conduite télécom. 2 et 21 rue du Petit Gril

    Document pdf - 93,39 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 160-2019 : Modernisation du branchement - 12 avenue Kellermann

    Document pdf - 94,01 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 082-2019 : Mise en sécurité du réseau gaz - face au n°2 et n°10 rue Carnot

    Document pdf - 85,53 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 156-2019 : Travaux sur façade et montage d'un échafaudage - 5 rue d'Eaubonne

    Document pdf - 86,82 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 155-2019 : Travaux de réhabilitation du réseau d'eaux usées avenue Kellermann par l'entreprise TELEREP pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 112,63 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 154-2019 : Modification branchement et déplacement d'un regard compact - 9 avenue des Violettes

    Document pdf - 90,79 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 153-2019 : Requalification de la voirie de l'avenue Gavignot tronçon compris entre le giratoire Nicolle Fayolle et la RD 928

    Document pdf - 107,67 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 152-2019 : Curage et pompage des ouvrages d'assainissement du SIARE - avenue des Courses, avenue Kellermann, place André Foulon, avenue Victor Hugo à l'angle de l'avenue Balzac, chemin de Cochet sur parking, rue du Jardin Renard

    Document pdf - 94,44 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 151-2019 : Création d'un branchement neuf 20 RC - 22 avenue Sainte Barbe

    Document pdf - 88,83 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 150-2019 : Changement cadre et dalle sur chaussée télécom Orange - 16 avenue Jean Jaurès

    Document pdf - 83,75 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 148-2019 : Modification de branchement gaz - 9 allée Claude Debussy

    Document pdf - 87,10 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 147-2019 : Modification de branchement gaz - 3 bis impasse Guynemer

    Document pdf - 85,04 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 146-2019 : Déploiement FTTH Orange et réparations de conduite télécom. Avenue Beauséjour

    Document pdf - 95,07 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 145-2019 : Stationnement et circulation interdits avenue Marie pour livraison au 27 avenue Marie

    Document pdf - 69,24 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 142-2019 : Raccordement au réseau public - passage Arrouy

    Document pdf - 88,58 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 141-2019 : Travaux sur façade et montage d'un échafaudage - 5 rue d'Eaubonne

    Document pdf - 78,19 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 140-2019 : Fouilles pour la réparation des conduites télécom - 10 rue du Regard

    Document pdf - 86,84 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 137-2019 : Création d'un branchement gaz - rue d'Andilly

    Document pdf - 87,51 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 136-2019 : Fouilles pour réparation des conduites télécom pour le passage de la fibre optique - face au 2 avenue des Roses

    Document pdf - 100,03 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 134-2019 : Réalisation d'une tranchée pour une canalisation d'assainissement provisoire. Accès pompier à la salle des fêtes depuis la rue des Écoles.

    Document pdf - 71,15 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 133-2019 : Travaux de renouvellement de conduite gaz, rue Roger Mangiameli, avenue du Général de Gaulle et avenue du Général Leclerc

    Document pdf - 102,29 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 131-2019 : Création d'un branchement gaz - 24 avenue des Bleuets

    Document pdf - 78,35 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 130-2019 : Fouilles pour la réparation des conduites télécom - 33 rue de la Caille

    Document pdf - 81,87 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 120-2019 : Requalification de la voirie de l'avenue Gavignot tronçon compris entre le giratoire Nicole Fayolle et la RD 928

    Document pdf - 114,52 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 127-2019 : Détection des réseaux par géoradar, balisage et panneau de signalisation - avenue du Château de Soisy

    Document pdf - 81,35 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 126-2019 : Modernisation du branchement - 5 avenue du Rond Point

    Document pdf - 71,94 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 125-2019 : Création d'un branchement neuf DN20RC - 14 rue du Chat

    Document pdf - 86,53 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 124-2019 : Raccordement aux réseaux des eaux usées et pluviales - face au n°40 rue du Mont d'Eaubonne

    Document pdf - 91,31 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 122-2019 : Création d'un branchement électrique souterrain - 24 avenue du Midi

    Document pdf - 100,34 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 121-2019 : Création d'un branchement neuf DN20RC - 75 rue de la Caille

    Document pdf - 89,25 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 123-2019 : Travaux d'assainissement du SIARE au niveau de la gare du Champ de Courses d'Enghien, par l'entreprise TELEREP pour le compte de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 93,87 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 119-2019 : Changement du cadre de la dalle et reprise des enrobés autour des chambres télécom / Orange - 17 avenue du Général de Gaulle

    Document pdf - 82,74 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 116-2019 : Élagage et taille en rideaux des arbres - avenues du Général de Gaulle, Jeanne Marguerite, des Roses, des Courses, Alexandre Martin, rue Charles Godefroy, Carnot et dans l'enceinte du cimetière

    Document pdf - 83,93 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 115-2019 : Ouverture de fouilles pour réparation réseau électrique. 1 avenue Descartes

    Document pdf - 98,53 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 113-2019 : Création d'un branchement gaz - avenue Lamartine pour la propriété située au 3 avenue Louis Blanc

    Document pdf - 101,38 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 111-2019 : Travaux de terrassement sur trottoir pour la mise ne place d'une prise à la terre pour une armoire gaz - rue de la Fosse aux Moines angle rue de Montmorency

    Document pdf - 82,75 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 112-2019 : Pose de compteur et branchement aux réseaux électrique. 17 allée Franz Liszt - Modificatif de l'arrêté n°103-2019

    Document pdf - 113,40 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 110-2019 : Création d'un branchement neuf - 36 rue de Pontoise à Montmorency

    Document pdf - 89,82 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 108-2019 : Ouverture de tampon sur trottoir pour contrôle de chambre et prélèvement d'huile - 137 rue Jean Mermoz. Modificatif de l'arrêté 063-2019

    Document pdf - 108,82 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 106-2019 : Remise en conformité du réseau de distribution gaz - 30 avenue Madeleine

    Document pdf - 86,43 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 083-2019 : Raccordement des eaux usées au tout à l’égout - 24 avenue du Midi

    Document pdf - 98,08 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 081-2019 : Fouilles pour réparation des conduites télécom pour le passage de la fibre optique

    Document pdf - 99,69 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 080-2019 : Remplacement de poteaux téléphoniques en bois par des poteaux en métal ou en fibre renforcé

    Document pdf - 109,49 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 079-2019 : Création d’un regard d’eaux usées sous trottoir au 11 avenue Alexandre Dumas

    Document pdf - 87,01 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 078-2019 : Interdiction temporaire de circulation, sauf desserte locale, de l’avenue Lamartine depuis l’avenue Beauséjour et de l’avenue Victor Hugo depuis l’avenue Kellermann. Modificatif de l’arrêté 036-2019.

    Document pdf - 101,83 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 077-2019 : Interdiction temporaire de circulation de l’avenue de Ceinture entre l’avenue Lamartine et l’avenue Victor Hugo. Modification de l’arrêté 035-2019

    Document pdf - 75,58 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 076-2019 : Travaux d’entretien des espaces verts sur l’ensemble de la commune par l’entreprise Pinson Paysage pour le compte de la Communauté d’Agglomération Plaine Vallée

    Document pdf - 71,12 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 075-2019 : Mise à niveau d’une bouche à clé - 8 allée des Sansonnets

    Document pdf - 87,23 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 074-2019 : Travaux de renouvellement de la conduite de gaz, rue des Dures Terres et avenue de Paris. Modification à l’arrêté 038-2019

    Document pdf - 112,25 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 073-2019 : Mise à disposition d’une parcelle d’espaces verts pour un chantier au 4-6-8 avenue de Paris

    Document pdf - 90,51 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 071-2019 : Fouilles pour la réparation des conduites télécom pour le passage de la fibre optique - face au 20 rue du Mont d’Eaubonne

    Document pdf - 81,25 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 072-2019 : Création d’un branchement neuf 20 RC - 112 bis rue Jean Mermoz

    Document pdf - 91,08 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 070-2019 : Fouilles pour la réparation des conduites télécom pour le passage de la fibre optique - 30 avenue Jean Jaurès

    Document pdf - 92,38 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 069-2019 : Déplacement d’un poteau Orange - 24 avenue du Midi

    Document pdf - 101,30 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 067-209 : Dévoiement réseau, pose de fourreaux sur 11 mètres télécom Orange - 17 avenue du Général de Gaulle

    Document pdf - 91,76 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 066-2019 : Dévoiement réseau, pose de fourreaux sur 36 mètres télécom Orange - 17 avenue du Général de Gaulle

    Document pdf - 88,75 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 065-20149 : Dévoiement réseau, pose d’une chambre sur trottoir télécom Orange - 17 avenue du Général de Gaulle

    Document pdf - 90,59 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 064-2019 : Travaux d’amélioration de prise de terre au poste gaz - 1 avenue Marie

    Document pdf - 90,21 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 063-2019 : Ouverture de tampon sur trottoir pour contrôle de chambre et prélèvement d’huile - 137 rue Jean Mermoz

    Document pdf - 90,82 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 062-2019 : Ouverture de deux chambres Orange - avenue des Roses

    Document pdf - 88,43 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 058-2019 : Changement cadre et dalle sur chaussée télécom Orange - 15 rue Papelard

    Document pdf - 76,48 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 061-2019 : Modification de branchement de gaz - 42 avenue Victor Hugo

    Document pdf - 86,52 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 060-2019 : Création d’un branchement neuf 20 RC - 20 avenue du Muguet

    Document pdf - 92,62 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 059-2019 : Travaux de renouvellement de la conduite gaz - avenue Diderot

    Document pdf - 86,88 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 057-2019 : Pose de compteur et branchement aux réseaux. 30 avenue Marguerite

    Document pdf - 91,69 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 056-2019 : Travaux d’élagage - 42 avenue Victor Hugo

    Document pdf - 79,87 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 054-2019 : Branchement du réseau des EU de l’Hippodrome, au réseau des EU de la ville. Place André Foulon

    Document pdf - 100,41 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 52-2019 : Remplacement de cadres et de dalles sur la chaussée avenue Descartes

    Document pdf - 64,85 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 051-2019 : Modification branchement pour pose d’un regard DN20-CR15 - avenue Sainte-Barbe

    Document pdf - 92,83 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 050-2019 : Création d’un branchement gaz - avenue Jeanne

    Document pdf - 94,83 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 047-2019 : Modification de branchement de gaz sur trottoir - 14 rue du Puits Grenet

    Document pdf - 86,48 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-040 : Arrêté portant mise à jour du Plan Local d'Urbanisme

    Document pdf - 102,39 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-039 : Arrêté autorisant l'ouverture du centre de formation et d'hébergement Nextstone - 5/7 avenue Alexandre Dumas

    Document pdf - 121,67 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-026 : Arrêté pour déclarer la parcelle AB 525 située sente des Communes vacant et sans maître

    Document pdf - 91,78 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 004-2019 : Travaux de nettoyage de la voirie sur l'ensemble du territoire communal par l'entreprise SEPUR pour le compte de la ville

    Document pdf - 80,79 Ko
    Consulter le document...

    • Sports

  • Arrêté 2019-034 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 75,47 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-025 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 96,33 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-021 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 72,90 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2019-020 : Autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 75,57 Ko
    Consulter le document...

    • 2018

    Administration générale

  • Arrêté 2018-066 : Dérogation d’ouverture au public du magasin Auchan et enseignes du centre commercial des 2 Cèdres pour l’année 2019

    Document pdf - 209,30 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2018-049 : demande de dérogation d’ouverture au public le dimanche - Magasin Picard

    Document pdf - 74,98 Ko
    Consulter le document...

    • Culture

  • Arrêté 2018-065 : Autorisation d’ouverture d’un établissement après l’heure réglementaire

    Document pdf - 81,76 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2018-063 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 64,07 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2018-062 : Autorisation d’ouverture d’un établissement après l’heure réglementaire

    Document pdf - 128,41 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2018-061 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 68,07 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2018-060 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 67,00 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2018-052 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 70,64 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2018-051 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 73,40 Ko
    Consulter le document...

  • Arrêté 2018-047 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons

    Document pdf - 75,68 Ko
    Consulter le document...

    • La mairie à votre service

      La Mairie à votre service

    • Espace famille

      Espace famille
    • Alerte SMS

    En un clic...