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Le Conseil Municipal
Publié le – Mis à jour le
Le Conseil municipal est l’organe délibérant chargé de régler les affaires de la commune. Il est élu pour un mandat de 6 ans et est présidé par le Maire. Il se réunit généralement une fois par mois et ses séances sont publiques.
Ses principales attributions sont l’élection du maire de la commune et de ses adjoints, le vote du budget communal, la création et la suppression des emplois communaux, la création et l’organisation des services publics communaux, l’élaboration du plan local d’urbanisme (PLU).
Le Conseil municipal de Soisy compte 33 membres : le Maire, 9 adjoints, 23 conseillers municipaux.
Prochaine séance
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le jeudi 12 juin à 21h en mairie, salle du conseil.
Ordre du jour
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Ordre du jour du conseil municipal du 12 juin 2025
2025
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Procès-verbal du 6 février 2025
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Procès-verbal du 12 décembre 2024
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Procès-verbal du 14 novembre 2024
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Procès-verbal du 19 septembre 2024
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Procès-verbal du 20 juin 2024
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Procès-verbal du 16 mai 2024
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Procès-verbal du 21 mars 2024
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Procès-verbal du 1er février 2024
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Procès-verbal du 18 janvier 2024
2023
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Procès-verbal du 7 décembre 2023
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Procès-verbal du 19 octobre 2023
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Procès-verbal du 21 septembre2023
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Procès-verbal du 22 juin 2023
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Procès-verbal du 9 juin 2023
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Procès-verbal du 25 mai 2023
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Procès-verbal du 14 avril 2023
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Procès-verbal du 30 mars 2023
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Procès-verbal du 2 février 2023
2022
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Procès-verbal du 15 décembre 2022
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Procès-verbal du 17 novembre 2022
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Procès-verbal du 29 septembre 2022
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Procès-verbal du 23 juin 2022
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Procès-verbal du 19 mai 2022
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Procès-verbal du 24 mars 2022
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Procès-verbal du 27 janvier 2022
2021
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Procès-verbal du 16 décembre 2021
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Procès-verbal du 25 novembre 2021
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Procès-verbal du 23 septembre 2021
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Procès-verbal du 5 juillet 2021
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Procès-verbal du 24 juin 2021
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Procès-verbal du 20 mai 2021
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Procès-verbal du 25 mars 2021
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Procès-verbal du 11 mars 2021
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Procès-verbal du 21 janvier 2021
2020
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Procès-verbal du 17 décembre 2020
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Procès-verbal du 26 novembre 2020
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Procès-verbal du 24 septembre 2020
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Procès-verbal du 9 juillet 2020
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Procès-verbal du 25 juin 2020
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Procès-verbal du 11 juin 2020
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Procès-verbal du 3 juin 2020
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Procès-verbal du 25 mai 2020
2025
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Liste des délibérations du conseil municipal du 6 février 2025
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 12 décembre 2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 14 novembre 2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 19 septembre 2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 20 juin 2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 16 mai 2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 21 mars 2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 21 mars 2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 1er février 2024
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 18 janvier 2024
2023
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 7 décembre 2023
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 19 octobre 2023
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 21 septembre 2023
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 22 juin 2023
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 9 juin 2023
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 25 mai 2023
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 14 avril 2023
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 30 mars 2023
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 2 février 2023
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 15 décembre 2022
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 17 novembre 2022
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Liste des délibérations du Conseil municipal du 29 septembre 2022
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Règlement intérieur du conseil municipal
Les commissions municipales interviennent en amont du conseil municipal.
Leur rôle est l’examen préparatoire des affaires et questions qui doivent être soumises au conseil municipal. Ce sont des commissions d’études et de réflexions qui émettent des avis et peuvent formuler des propositions destinés à permettre au Conseil municipal, seul décisionnaire, de délibérer.
Les commissions d’appel d’offres et de révision du règlement intérieur sont obligatoires, le Conseil municipal est ensuite libre de créer le nombre de commissions facultatives qu’il souhaite en fonction des affaires de la commune.
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Budget primitif 2025
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Note Brève et synthétique – Budget primitif 2025
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Rapport d’orientations budgétaires
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Budget primitif 2024
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Note Brève et synthétique – Budget primitif 2024
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Rapport d’orientations budgétaires
2023
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Note brève et synthétique – Compte administratif 2023
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Budget primitif 2023
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Note Brève et synthétique – Budget primitif 2023
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Rapport d’orientations budgétaires
2022
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Compte Administratif 2021
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Note brève et synthétique – Compte Administratif 2021
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Budget Primitif 2022
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Note brève et synthétique – Budget Primitif 2022
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Rapport d’Orientations Budgétaires 2022
2021
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Compte Administratif 2020
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Note brève et synthétique – Compte Administratif 2020
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Rapport d’Orientation Budgétaire 2021 CCAS
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Note brève et synthétique – Budget Primitif 2021
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Débat d’Orientations Budgétaires 2021
2020
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Budget primitif 2020
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Présentation du budget primitif 2020
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Débat d’Orientations Budgétaires 2020