Délibérations : Conseil municipal du 15 décembre 2022

Conseil municipal du 15 décembre 2022 – Liste des délibérations examinées

Délibération 2022-12-15/01 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

Délibération 2022-12-15/02 : Suppression d'emplois modifiant le tableau des effectifs

Délibération 2022-12-15/03 : Adhésion au contrat-groupe d'assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne

Délibération 2022-12-15/04 : Signature d'une convention de mise à disposition de personnel de la CAPV à la ville pour le service politique de la ville

Délibération 2022-12-15/05 : Signature d'une convention de mise à disposition de personnel de la CAPV à la ville pour le service club prévention

Délibération 2022-12-15/06 : Renouvellement de mises à disposition de personnel de la ville au Centre Communal d'Action Sociale – signature de 2 conventions de mise à disposition

Délibération 2022-12-15/07 : Octroi de la protection fonctionnelle à M. Sylvain MARCUZZO

Délibération 2022-12-15/08 : Subventions de fonctionnement aux associations et au CCAS pour 2023 – Versement par douzième

Délibération 2022-12-15/09 : Budget Principal de la Ville – Admission en non-valeur et créances éteintes

Délibération 2022-12-15/10 : Section d'investissement 2023 – Ouverture des crédits avant le vote du Budget Primitif 2023

Délibération 2022-12-15/11 : Budget de la Ville – Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage d'amortissements

Délibération 2022-12-15/12 : Modification de la convention de partenariat entre les villes d'Andilly et de Soisy-sous-Montmorency du 15 décembre 2020

Délibération 2022-12-15/13 : Renouvellement de la convention triennale d'objectifs et de moyens entre la commune de Soisy-sous-Montmorency et l'association « Loisirs et Culture » pour la période 2023-2025

Délibération 2022-12-15/14 : Versement de la subvention de programmation artistique pour l'année 2023 à l'association « Ecole de musique, de Danse et de Théâtre »

Délibération 2022-12-15/15 : Versement d'une subvention exceptionnelle à la Fanfare du cercle musical de Soisy

Délibération 2022-12-15/16 : Signature de la convention pluriannuelle d'adhésion au « Pack Lecture Publique 2023-2026 » de Plaine Vallée

Délibération 2022-12-15/17 : Prorogation de la convention locale portant sur l'utilisation de l'abattement de la Taxe Fonciére sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la Politique de la Ville du Noyer­-Crapaud, pour l'année 2023. Approbation et autorisation donnée à M. le Maire pour signer l'avenant n"5.

Délibération 2022-12-15/19 : Association HEVEA – Versement d'une subvention annuelle pour la mise en œuvre de deux chantiers « Troc » au titre de l'année 2022

Délibération 2022-12-15/19 : Association HEVEA – Versement d'une subvention annuelle pour la mise en œuvre de deux chantiers « Troc » au titre de l'année 2022