Délibérations : Conseil municipal du 7 décembre 2023

Liste des délibérations éxaminées

Délibération 2023-12-07/01 : Créations d'emplois modifiant le tableau des effectifs

Délibération 2023-12-07/02 : Suppression d'emplois modifiant le tableau des effectifs

Délibération 2023-12-07/03 : Modification de la rémunération des agents dans le cadre du recensement de la population

Délibération 2023-12-07/04 : Accueil de stagiaire dans le cadre du SNU au sein de la collectivité

Délibération 2023-12-07/05 : Création d'une prime pouvoir d'achat exceptionnelle

Délibération 2023-12-07/06 : Institution d'une indemnité horaire pour travail de nuit, dimanche et jour férié

Délibération 2023-12-07/07 : Mise en place d'un dispositif de formateurs occasionnels internes et fixation de la rémunération

Délibération 2023-12-07/08 : Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024

Délibération 2023-12-07/09 : Adoption du règlement budgétaire et financier

Délibération 2023-12-07/10 : Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2023

Délibération 2023-12-07/11 : Admission en non-valeur, créances éteintes et titres prescrits

Délibération 2023-12-07/12 : Budget principal de l'année 2023 – Décision modificative n°1

Délibération 2023-12-07/13 : Constitution d'une provision comptable poru risques et charges financiers dans le cadre de la mise en jeu de la garantie de l'emprunt de l'association Le Colombier

Délibération 2023-12-07/14 : Subvention de fonctionnement aux associations et au CCAS pour l'année 2024 – Versement par douzième

Délibération 2023-12-07/15 : Finances : ouverture d'un compte à terme

Délibération 2023-12-07/16 : Autorisation de crédits 2024 – Budget Ville

Délibération 2023-12-07/17 : Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charge (CLETC)

Délibération 2023-12-07/18 : Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire

Délibération 2023-12-07/19 : Modification du règlement intérieur du Conseil municipal

Délibération 2023-12-07/20 : Retrait du groupement de commande pour la dématérialisation des procédures – lot 3 : Télétransmission et dématérialisation des actes de la comptabilité publiques et parapheurs affiliés

Délibération 2023-12-07/21 : Marché relatif à la construction de l'espace culturel – Autorisation de signature accordée au Maire pour les avenants n°4 au lot 4, 3 au lot 7, 2 au lot 8, 2 au lot 12, 3 au lot 18, 4 au lot 3, 4 au lot 5, 1 au lot 6, 3 au lot 19 et 1 au lot 16

Délibération 2023-12-07/22 : Engagement de la Commune sur la transmission dématérialisée des bulletins d'ETAT CIVIL et INSEE

Délibération 2023-12-07/23 : Modification du règlement de fonctionnement de l'Etablissement Multi-Accueil Collectif et Familial

Délibération 2023-12-07/24 : Signature de l'avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency, le bailleur Immobilière 3F, l'association Conseil Citoyen du Noyer Crapaud et l'association Ami Services relative à la réalisation d'un chantier jeunes

Délibération 2023-12-07/25 : Renouvellement de la convention triennale d'objectifs et de moyens entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency et l'association "Ecole de Musique, de Dance et de Théâtre" 2024-2026 – autorisation donnée au Maire de signer la convention

Délibération 2023-12-07/26 : Versement de la subvention de programmation artistique de l'école de musique de danse et de théâtre pour la période de janvier-juin 2024

Délibération 2023-12-07/27 : Versement d'une subvention complémentaire à la Fanfare du cercle musical de Soisy-sous-Montmorency

Délibération 2023-12-07/28 : Versement d'une subvention complémentaire à l'Ecole de Musique, de Danse et de Théâtre

Délibération 2023-12-07/29 : Subvention exceptionnelle pour le club Tubes à Essais pour sa participation à l'organisation de la retransmission du match d'ouverture de la Coupe du Monde de rugby – 1500 €

Délibération 2023-12-07/30 : Subvention exceptionnelle de fonctionnement pour le club de natation CNVM – 1900 €

Délibération 2023-12-07/31 : Signature d'une convention de partenariat entre les villes d'Andilly et de Soisy-sous-Montmorency en vue de l'accueil de jeunes Andillois aux activités proposées par le service Animation Jeunesse et le service des Sports

Délibération 2023-12-07/32 : Signature d'uen convention de partenariat entre les villes de Margency et de Soisy-sous-Montmorency en vue de l'accueil de jeunes Margencéens aux activités proposées par le service Animation Jeunesse

Délibération 2023-12-07/33 : Marché d'approvisionnement – Actualisation des tarifs des droits de place au 1er janvier 2024

Délibération 2023-12-07/34 : Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2024 – Avis

Délibération 2023-12-07/35 : Classes sportives à la montagne 2023/2024 – Versement d'une subvention aux coopératives des écoles

Délibération 2023-12-07/36 : Espace culturel – convention d'exploitation de l'installation de consommation électrique

Délibération 2023-12-07/37 : Définition des zones d'accélération pour l'implantation d'installations de production d'énergie renouvelable

Délibération 2023-12-07/38 : Cession des parcelles situées rue Saint Paul dans le cadre de la réalisation de l'OAP n°3

Délibération 2023-12-07/39 : Acquisition d'une partie de la parcelle AE n°480 située Place André Foulon à Soisy-sous-Montmorency