Délibérations : Conseil municipal du 16 avril 2026

Délibération n° 2026-04-16/27 : Election d'un représentant des élus au Comité National d'Action Sociale (CNAS)

Délibération n° 2026-04-16/26 : Election d'un « correspondant défense »

Délibération n° 2026-04-16/25 : Election du délégué de la commune au sein du Conseil d'Etabllssement de la Résidence pour personnes âgées Edmond Dobler de l'AGEFO

Délibération n° 2026-04-16/24 : Election du délégué de la commune au sein du Conseil d'Etablissement de la Résidence pour personnes âgées« Le Boisquillon »

Délibération n° 2026-04-16/23 : Election du délégué de la commune au sein du Conseil d'administration de l'association L'ADAPT, gérant l'Etablissement et Service d'Aide par le Travail (ESAT)Les Ateliers du Val d'Oise

Délibération n° 2026-04-16/22 : Election des délégués de la commune auprès de l'association « Le Club des Aînés»

Délibération n° 2026-04-16/21 : Election du délégué de la commune auprès de l'Association de Défense et de Prévention pour la Jeunesse (ADPJ)

Délibération n° 2026-04-16/20 : Election des délégués de la commune auprès de l'association« Loisirs et Culture»

Délibération n° 2026-04-16/19 : Election des délégués de la commune auprès de l'Ecole de Musique, de Danse et de Théâtre

Délibération n° 2026-04-16/18 : Election de représentants du Conseil municipal au sein de l'Association pour le Développement du Sport dans la Vallée de Montmorency (ADSVM)

Délibération n° 2026-04-16/17 : Désignation des représentants du conseil municipal au sein des conseils d'écoles (maternelles et élémentaires)

Délibération n° 2026-04-16/16 : Election des représentants de la commune au sein du Conseil d'Administration du Collège Schweitzer :

Délibération n°2026-04-16/15 : Election des représentants de la commune au sein du Conseil d'Administration du Collège Descartes

Délibération n° 2026-04-16/14 : Election des délégués de la commune au sein de l'association SYNCOM

Délibération n° 2026-04-16/13 : Election des délégués de la commune au sein du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour !'Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)

Délibération n° 2026-04-16/12 : Election des délégués de la commune au sein du Syndicat Départemental d'Energle du Val d'Oise (SDEVO)

Délibération n° 2026-04-16/11 : Election des délégués de la commune de Soisy-sous-Montmorency au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et !'Electricité en lie-de-France (SIGEIF)

Délibération n° 2026-04-16/10 : Election des délégués de la commune de Soisy-sous-Montmorency au Syndicat Intercommunal d'Études et de Réalisation d'Équipements d'intérêt Général de la Vallée de Montmorency (SIEREIG)

Délibération n° 2026-04-16/09 : Election des délégués de la commune au sein du Syndicat de Communes pour l'Etude, la Réalisation et la Gestion des Installations Sportives et autres (SCERGIS)

Délibération n° 2026-04-16/08 : Election des membres de la Commission communale de sécurité

Délibération n° 2026-04-16/07 : Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public

Délibération n° 2026-04-16/06 : Constitution de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)

Délibération 2026-04-16/04 : Subventions de fonctionnement aux associations pour l'année 2026

Délibération 2026-04-16/03 : Révision de l'Autorisation de Programme pour la construction de l'Espace Culturel

Délibération 2026-04-16/02 : Vote des taux d'imposition 2026

Délibération 2026-04-16/01

Délibération n° 2026-04-16/05 : Approbation et autorisation de signature d'une convention de partenariat entre la ville de Soisy-sous-Montmorency et le bailleur social SEQENS pour la réalisation de chantiers éducatifs – année 2026