Délibérations : Conseil municipal du 13 novembre 2025

Délibération 2025-11-13/01 : Délibération 2025-11-13/01 : Maintien d'un adjoint au maire dans ses fonctions après retrait de l'ensemble de ses délégations

Délibération 2025-11-13/02 : Modification du nombre d'adjoints

Délibération 2025-11-13/03 : Modification de la détermination des indemnités de fonctions des titulaires des mandats locaux

Délibération 2025-11-13 /04 : Modification de la détermination des majorations des indemnités de fonctions des titulaires des mandats locaux

Délibération 2025-11-13/05 : Désignation d'un représentant du groupe « Vivre Soisy » au sein de deux commissions municipales permanentes

Délibération 2025-11-13/06 : Classes sportives à la montagne 2025/2026 – Versement d'une subvention aux coopératives des écoles

Délibération 2025-11-13/07 : Acquisition de la parcelle AM n°229 – 1 rue Blanche à Soisy-sous-Montmorency

Délibération 2025-11-13/08 : Hébergement des équipements pour le télérelevé des compteurs d'eau – signature des conventions d'occupation domaniale afférentes

Délibération 2025-11-13/09 : Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et !'Electricité en lie de France (SIGEIF) – année 2024

Délibération 2025-11-13/10 : Approbation et autorisation de signature de la convention relative à l'enfouissement des réseaux aériens de communications électroniques de Orange – avenue du Général Leclerc

Délibération 2025-11-13/11 : Zone à trafic limité avenue André et avenue Marguerite depuis la rue Louis Delamarre – Fixation du tarif de la caution du badge d'accès pour les riverains

Délibération 2025-11-13/12 : Appel à manifestation d'intérêt « aménagement du centre-ville » OAP n°4 – Prorogation du délai pour signer le compromis de vente des parcelles cadastrées AB n'106, 107, 347 et 610