Découvrir
Soisy
- Présentation de Soisy
  Soisy-sous-Montmorency est située dans le Val d’Oise, à 16 km au nord de Paris, et s’étend sur 3 (…)
- Soisy ville fleurie
  Depuis novembre 1999 et l’obtention de sa 4ème fleur au Concours National des Villes et Villages (…)
- Soisy ville hippique
  Soisy se distingue par son hippodrome dont 94 % de la surface se situe sur la commune et 6 % (…)
- Histoire de la Ville
- Patrimoine
  Origine du nom, histoire de Soisy à travers les époques, liste des maires de la (…)
- Commémorations
  Patrimoine de la ville : l’Eglise Saint-Germain, l’Orangerie du Val Ombreux, les anciens châteaux (…)
- Labels
  Calendrier des commémorations nationales et locales, célébrées à Soisy-sous-Montmorency.
- Galerie photos
Vie
Municipale
- Le maire
  Elu pour 6 ans par le Conseil municipal lors de la première réunion du Conseil suivant les élections municipales, le Maire assure deux fonctions différentes, distinctes et (…)
- Conseil municipal
  Le Conseil municipal est l’organe délibérant chargé de régler les affaires de la commune. Il est élu pour un mandat de 6 ans et est présidé par le Maire. Il se réunit généralement une fois par (…)
- Documents administratifs
  Délibérations du Conseil municipal, décisions du Maire, arrêtés municipaux permanents et provisoires, autorisations d’occupation du domaine publique. (…)
- Budget municipal
  Délibérations du Conseil municipal, décisions du Maire, arrêtés municipaux permanents et provisoires, autorisations d’occupation du domaine publique. (…)
- Intercommunalité
  Aujourd’hui, nombre d’enjeux auxquels sont confrontées les communes dépassent les limites de leurs frontières pour se situer au niveau d’une zone géographique plus (…)
- Elus locaux
  Député, conseiller départemental, conseillers régionaux et sénateurs (…)
Education
Jeunesse
- Espace famille
  Afin de faciliter vos démarches, la Ville de Soisy met à votre disposition « Espace Famille », un site internet dédié au règlement de vos factures. (…)
- Petite enfance
  A Soisy, différents modes de garde sont proposés pour répondre au mieux aux besoins des Soiséens. (…)
- Vie scolaire, périscolaire et extrascolaire
  L’éducation compte parmi les priorités de Soisy-sous-Montmorency, dont les écoles et collèges sont fréquentés par plus de 3000 élèves (…)
- Jeunesse
  En complément des activités périscolaires, le Service Animation Jeunesse et les Centres sociaux municipaux « les Campanules » et « Les Noëls » proposent aux jeunes soiséens âgés de 6 à 17 ans de se retrouver (…)
Solidarité
Seniors / Santé
- Action sociale
  A Soisy, chacun doit pouvoir bien vivre et bien vieillir.
- Seniors
  Soisy met en œuvre de nombreuses actions en faveur des seniors afin qu’ils conservent ou retrouvent une place active dans notre société.
- Logement
  Les logements dits sociaux de Soisy-sous-Montmorency sont situés dans un environnement urbain doté d’espaces verts, à proximité des commerces et desservis par les principales lignes de transports en commun.
- Santé
  A Soisy, la présence de nombreux médecins généralistes, de spécialistes et de professionnels du secteur paramédical contribue efficacement à répondre aux soucis de santé des habitants en leur permettant d’accéder à un médecin de proximité et à un suivi médical.
Culture
Sports / Loisirs
- Culture
  Favoriser l’accès du plus grand nombre aux formes d’expression artistiques et culturelles, telle est l’ambition de la ville de Soisy.
- Sports
  Avec un peu plus de 3800 licenciés répartis dans plus d’une vingtaine d’associations sportives, la preuve est faite que Soisy accorde une place prépondérante à la pratique du sport.
- Animations urbaines
  Sur la deuxième partie de l’année, à partir du mois de juin la municipalité investit l’hippodrome d’Enghien-Soisy et le parvis de l’Hôtel de Ville pour mettre en place des activités de plein air qui ont pour objectif commun de rassembler et intéresser tous les publics.
Cadre
de vie
- Développement durable
  Le développement durable prend en compte les dimensions environnementales, sociales et économiques, afin de répondre aux besoins du présent sans compromettre l’avenir. A Soisy, (…)
- Espaces verts
  En tant que ville 4 fleurs Soisy-sous-Montmorency mène une politique d’aménagement global de son territoire destinée à préserver son potentiel végétal urbain, ainsi que ses zones vertes (…)
- Soisy ville fleurie
  Le label Ville Fleurie et le concours annuel Soisy ville fleurie (…)
- Urbanisme
  Au rythme des petits et grands chantiers, Soisy se construit et se rénove pour assurer le confort de tous et préserver son équilibre urbain, sa qualité de (…)
- Sécurité et prévention
  Parce que chacun d’entre nous aspire à vivre en toute sérénité, la municipalité mène des actions visant à garantir la sécurité de tous et de toutes (…)
- Transport et déplacement
  Les moyens de transport desservant la commune de Soisy, les règles et zones de stationnement (…)
- Gestion des déchets
  Dans le souci de protéger notre environnement, depuis mai 2000, la ville de Soisy participe au tri sélectif (…)
- Bien vivre ensemble
  La détérioration des espaces verts, des parcs et jardins, les déjections canines, les graffitis altèrent l’image de notre ville et par conséquent notre cadre de vie. C’est en quelque sorte une (…)
- Plan neige et verglas
  En cas de neige, les communes ont l’obligation de déneiger les voies ouvertes à la circulation publique et les habitants/entrepreneurs/commerçants sont tenus de déneiger le trottoir en (…)
Economie
Emploi
- Commerces et entreprises
  Le dynamisme de la ville est incontestablement lié à la vitalité de nos entreprises, commerces et artisans (…)
- Emploi
  Les aides à l’emploi de la Communauté d’Agglomération Plaine Vallée et les associations et strutures d’aide au retour à l’emploi (…)
- Actualités
  Retrouvez toutes les actualités relatives au commerce, à l’artisanat, à l’entrepreneuriat et à l’emploi. (…)
Rendez-vous
CNI / Passeport
/>

Partager cette page sur Twitter

Partager cette page sur Facebook

Imprimer

Vos démarches sur service-public

Question-réponse

Peut-on encore ouvrir un plan d'épargne populaire (PEP) ?

Vérifié le 09 December 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Non, il n'est plus possible d'ouvrir un PEP depuis le 25 septembre 2003.

Le PEP est un produit d'épargne qui permettait de placer des fonds à long terme, pouvant être restitués sous forme de capital ou de rente viagère.

Les conditions de fonctionnement des PEP ouverts avant le 25 septembre 2003 restent valables.

Les titulaires de ces PEP

restent autorisés à effectuer des versements dans la limite du plafond légal de 92 000 €
et continuent à bénéficier des avantages fiscaux du PEP.

Code monétaire et financier : articles L221-18 à L221-23

Fonctionnement du PEP, date de fin du dispositif (article L221-18)
Code monétaire et financier : articles R221-65 à R221-75

Fonctionnement du PEP
BOI-RPPM-RCM-40-60-20120912 - Plan d'épargne populaire

Fiscalité du PEP

Et aussi

Livrets, plans et comptes d'épargne

Argent

La mairie à votre service
Espace famille

En un clic...