Décisions : Services techniques

Décision 2025-338 : Cession d'une remorque routière DAUDIN type 741

Décision 2025-300 : Acquisition d'un bien soumis au droit de préemption urbain – 7 avenue de Paris

Décision 2025-245 : Autorisation de cession d'un véhicule Renault Master

Décision 2025-193 : Convention d'occupation précaire d'un local avec l'association d'assistantes maternelles "MAM L'ILE AUX ENFANTS" – 25 avenue du Général de Gaulle à Soisy-sous-Montmorency

Décision 2025-189 : Convention d'occupation à titre précaire au profit de la Commune – parcelles cadastrées AE n°217, 338 et 339 sisses avenue Adolphe Leclerc à mettre à disposition au profit de l'association "Les Restos du Cœur"

Décision 2024-313 : urbanisme – droit de préemption – renonciation – 28-30 avenue de Paris

Décision 2024-199 : Evacuation de véhicules pour mise en épave

Décision 2024-048 : Annulation de la décision n°2023-278 – Annulation de la convention d'occupation signée en date du 6 novembre 2023

Décision 2024-038 : Annulation de la décision n°2024-019 et convention en date du 23 janvier 2024 de mise à disposition des locaux sis 18 rue des Ecoles à Soisy-sous-Montmorency à l'Association MAM L'ILE AUX ENFANTS

Décision 2024-033 : Regroupement des Associations de la Fédération du Val d'Oise au sis 17/19 avenue du Général-de-Gaulle à Soisy-sous-montmorency

Décision 2024-032 : Résiliation de la convention d'occupation et de la décision de mise à disposition des locaux sis 18 avenue du Général-de-Gaulle

Décision 2024-019 : Signature de la convention d'occupation à titre précaire des locaux sis 18 rue des Ecoles à Soisy-sous-Montmorency

Décision 2024-012 : Signature du contrat des appareils d'incendie publics pour la ville de Soisy-sous-Montmorency