Décisions : Finances

Décision 2025-136 : Décision relative à la régie de recettes "Culture, animations et relations extérieures" RR025-193 – Etendre la liste des produits à encaisser

Décision 2025-087 : Demande de subvention pour les travaux de rénovation des bâtiments scolaires

Décision 2025-086 : Demande de subvention pour la mise aux normes de l'Hôtel de Ville

Décision 2025-085 : Demande de subvention pour la rénovation thermique de l'Orangerie

Décision 2025-084 : Demande de subvention pour le prolongement de la piste cyclable

Décision 2025-066 : Demande de subvention pour l'Aide au Routes Communales et Communautaires : Rue du Petit Gril

Décision 2025-065 : Demande de subvention pour l'Aide aux Routes Communales et Communautaires : Av Sainte Barbe et Av Victor Hugo

Décision 2025-038 : Demande de subvention au titre du Budget participatif écologique pour la mise en place du portail Intranet

Décision 2025-037 : Demande de subvention au titre du Budget participatif écologique pour l'achat d'un broyeur

Décision 2025-036 : Demande de subvention au titre du Budget participatif écologique pour la rénovation de l'éclairage public avenue du Général Leclerc

Décision 2025-035 : Demande de subvention au titre du Budget participatif écologique pour la rénovation de l'éclairage public rue du Petit Gril

Décision 2025-034 : Demande de subvention au titre du Budget participatif écologique pour la création et la rénovation de l'éclairage public rue Jean Mermoz

Décision 2025-033 : Demande de subvention pour les travaux de rénovation des écoles et groupes scolaires

Décision 2025-020 : Demande de subvention pour la prolongement de la piste cyclable

Décision 2025-019 : Demande de subvention pour la rénovation de différents bâtiments publics

Décision 2025-018 : Demande de subvention pour l'Aide aux Routes Communales et Communautaires

Décision 2025-017 : Demande de subvention pour la mise en valeur de l'Eglise Saint-Germain

Décision 2025-016 : Demande de subvention pour la mise en valeur du bâtiment de l'Orangerie

Décision 2024-342 : Décision modificative, abrogeant et remplaçant tous les actes antérieurs relatifs à la régie de recettes "Culture, animations et relations extérieures" – RR025-193

Décision 2024-341 : Décision de création de régie de recettes "Politique de la ville : Prévention spécialisée municipale et fonds de participation des habitants" – RR025-2051

Décision 2024-340 : Décision de création de régie de recettes "Halte-garderie municipale" – RR025-1901

Décision 2024-326 : Clôture de la régie mixte "halte-garderie municipale"- RM025-190

Décision 2024-325 : Clôture de la régie mixte "Politique de la ville : Prévention spécialisée municipale et fonds de participation des habitants" – RM025-205

Décision 2024-324 : Décision de création d'une régie d'avances "activités culturelles" – RA025-207

Décision 2024-329 : Virement réalisé dans le cadre de la fongibilité des crédits

Décision 2024-318 : Demande de subvention pour des travaux de mise en conformité électrique de la Rôtisserie du marché

Décision 2024-311 : Virement réalisés dans le cadre de la fongibilité des crédits

Décision 2024-300 : Demande de subvention pour la requalification de la rue Jean Mermoz

Décision 2024-288 : Demande de subvention pour la mise en valeur du bâtiment de l'Orangerie

Décision 2024-267 : Clôture de la régie d'avances "Crèches collective et familiale" – RA025-201

Décision 2024-266 : Clôture de la régie d'avances "Service des sports" – RA025-199

Décision 2024-265 : Clôture de la régie d'avances "Centre Loisirs Maternels" – RA025-197

Décision 2024-264 : Clôture de la régie d'avances "Centre de Loisirs Élementaires" – RA025-196

Décision 2024-263 : Clôture de la régie d'avances "Service animation jeunesse" – RA025-202

Décision 2024-242 : Décision modificative relative à la régie de recettes – RR025-195 régie de la bibliothèque – Élargissement des modes de recouvrement

Décision 2024-241 : Demande de subvention pour l'acquisition du mobilier du centre social « Les Campanules »

Décision 2024-240 : Demande de subvention pour les travaux de reprise des allées du tennis

Décision 2024-203 : Demande de subvention pour l'aménagement du parvis de l'espace culturel de la ville de Soisy-sous-Montmorency

Décision 2024-202 : Décision modificative, abrogeant et remplaçant tous les actes antérieurs relatifs à la régie de recettes "restaurant des personnes âgées" RR025-186

Décision 2024-135 : Décision modificative relative à la régie d'avances « RA Gestion générale» RA025-206 – Elargissement des dépenses

Décision 2024-146 : Demande de subvention pour les travaux de mise aux normes de la crèche collective et la délocalisation du RPE

Décision 2024-136 : Autorisation donnée à M. le Maire pour le dépôt d'une demande de subvention auprès de l'Etat et Autres organismes pour la réalisation de deux fresques

Décision 2024-079 : Demande de subvention pour l'enfouissement des réseaux électriques, téléphonique et d'éclairage public dans l'Avenue Jean-Jaurès

Décision 2024-078 : Autorisation donnée à M. le Maire pour le dépôt d'une demande de subvention auprès de l'État et Autres organismes pour la rénovation des bâtiments scolaires

Décision 2024-074 : Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des produits de la bibliothèque municipale

Décision 2024-073 : Demande de subvention pour la réfection de voirie et de trottoir dans l'avenue Jean-Jaurès

Décision 2024-010 : Demandes de subvention les travaux de mise en conformité électrique halle du marché

Décision 2024-003 : Demandes de subvention pour l'acquisition d'une cabine médicale connectée pour consultation en télémédecine

Décision 2024-002 : Demandes de subventions dans le cadre du fonds de concours exceptionnel