Délibérations : Conseil municipal du 6 février 2025

Liste des délibérations examinées

Délibération n°2025-02-06/01 : Approbation de l'instauration d'un régime d'équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées

Délibération n°2025-02-06/02 : Reprise anticipée du résultat 2024 de la ville au Budget Primitif 2025

Délibération n°2025-02-06/03 : Budget primitif 2025

Délibération n°2025-02-06/04 : Vote des taux d'imposition 2025

Délibération n°2025-02-06/05 : Révision de l'Autorisation de Programme pour la construction de l'Espace Culturel

Délibération n°2025-02-06/06 : Subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2025

Délibération n°2025-02-06/07 : Convention de co-financement relative aux travaux de requalification de l'avenue du Général Leclerc (RD 928), section avenue du Général de Gaulle et rue des Fanaudes

Délibération n°2025-02-06/08 : Approbation de la dissolution de la Caisse des écoles

Délibération n°2025-02-06/09 : Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat entre la ville de Soisy-sous-Montmorency et le bailleur social SEQENS pour la réalisation de chantiers éducatifs

Délibération n°2025-02-06/10 : Tarifs et durées des concessions inhérents au cimetière

Délibération n°2025-02-06/11 : Approbation de la dénomination des espaces intérieurs du Trèfle

Délibération n°2025-02-06/12 : Création des règlements intérieurs de l'espace culturel le Trèfle et de sa médiathèque

Délibération n°2025-02-06/13 : Approbation des horaires d'ouverture et de la tarification du parking de l'espace culturel Le Trèfle