Délibérations : Conseil municipal du 29 septembre 2022

Conseil municipal du 29 septembre 2022 – Liste des délibérations examinées

Délibération 2022-09-29/01 : Communication du rapport d'activités de la Communauté d'Agglomération Plaine Vallée pour l'exercice 2021

Délibération 2022-09-29/02 : Remplacement de Madame CHENIEUX, démissionnaire, dans les différentes commissions municipales permanentes

Délibération 2022-09-29/03 : Création d'un emploi de psychologue modifiant le tableau des effectifs

Délibération 2022-09-29/04 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

Délibération 2022-09-29/05 : Créations de postes suite aux avancements de grade au titre de l'année 2022

Délibération 2022-09-29/06 : Signature d'une convention relative aux modalités de remboursement par les collectivités de la rémunération des médecins membres du conseil médical interdépartemental et des expertises médicales

Délibération 2022-09-29/07 : Recrutement d'un diététicien et/ou nutritionniste vacataire

Délibération 2022-09-29/08 : Signature d'une convention de mutualisation entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale

Délibération 2022-09-29/09 : Modification du règlement de fonctionnement de l'établissement d'accueil de jeunes enfants – halte-garderie "Les Campanules"

Délibération 2022-09-29/10 : Signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise pour la prestation de service "CLAS et bonus associés" des Centres sociaux pour la période 2022-2026

Délibération 2022-09-29/11 : Signature de convention d'objectifs et de financement – Entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) et la ville de Soisy-sous-Montmorency – prestation de service accueils de loisirs (ALSH) périscolaire pour la période 2022-2025

Délibération 2022-09-29/12 : Signature de la convention d'objectifs et de financement – Entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) prestation de service accueils de loisirs (ALSH) extrascolaire pour la période 2022-2025

Délibération 2022-09-29/13 : Signature de la convention d'objectifs et de financement – Entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) et la ville de Soisy-sous-Montmorency – prestation de service accueils de loisirs (ALSH) accueil adolescents pour la période 2022-2025

Délibération 2022-09-29/14 : Association JAMBE DLÔ – Versement d'une subvention exceptionnelle pour l'année 2022 pour l'organisation d'une mission préparatoire au Sénégal

Délibération 2022-09-29/15 : Adhésion au Sigeif de la communauté d'agglomération Val Parisis et la communauté d'agglomération de la Vallée de l'Oise et des Trois Forêts au titre de la compétence infrastructure de recharge pour véhicules électriques

Délibération 2022-09-29/16 : Cession de biens situés allée des Cygnes 95230 Soisy-sous-Montmorency dans le cadre de la réalisation de l'OAP n°2

Délibération 2022-09-29/17 : Demande de subvention auprès de la Région et du Département dans le cadre du Contrat d'Aménagement Régional

Délibération 2022-09-29/18 : Prolongation du conventionnement de logements communaux avec l'Etat

Délibération 2022-09-29/19 : Conventionnement de logements communaux avec l'Etat

Délibération 2022-09-29/20 : Renouvellement du dispositif d'aide à la formation au Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur (BAFA) à destination des jeunes Soiséens

Délibération 2022-09-29/21 : Subvention versée à l'association des commerçants du marché pour la réalisation des animations

Délibération 2022-09-29/22 : Remise gracieuse de loyers commerciaux

Délibération 2022-09-29/23 : Dénomination de l'Espace culturel et protection de ce nom