Délibérations : Conseil municipal du 25 novembre 2021

Délibération 2021-11-25/01 : Élection d'une nouvelle adjointe en remplacement de Made BITTERLI, démissionnaire

Délibération 2021-11-25/02 : Remplacement de Madame BITTERLI, démissionnaire, dans les différentes commissions municipales permanentes

Délibération 2021-11-25/03 : Créations de postes suite aux avancements de grade au titre de l'année 2021

Délibération 2021-11-25/04 : Signature de la convention d'adhésion à l'IFAC 95 pour l'année 2022

Délibération 2021-11-25/05 : Débat d'Orientation Budgétaire pour l'année 2022

Délibération 2021-11-25/06 : Retarit de la délibération n°2021-09-23/09 du 23 septembre 2021 portant sur la limitation de l'exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation au 1er janvier 2022

Délibération 2021-11-25/07 : Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l'exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation au 1er janvier 2022

Délibération 2021-11-25/08 : Communauté d'Agglomération Plaine Vallée (CAPV) – Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) – Approbation du rapport du 12 octobre 2021 (Annexe : Rapport de la CLETC)

Délibération 2021-11-25/09 : Budget principal de l'année 2021-Décision modificative n°1

Délibération 2021-11-25/10 : Signature d'une convention territoriale globale (CTG) entre la ville de Soisy-sous-Montmorency et la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise pour la période 2021-2025

Délibération 2021-11-25/11 : Mise n sommeil de la Caisse des Écoles à compter du 1er janvier 2022

Délibération 2021-11-25/12 : Classes sportives à la montagne 2021/2022 – Versement d'une subvention aux coopératives des écoles

Délibération 2021-11-25/13 : Renouvellement de la convention d'objectifs pluriannuelle entre l'association "Tennis Club de Soisy" et la Ville de Soisy-sous-Montmorency

Délibération 2021-11-25/14 : Signature d'une convention de partenariat pour l'organisation annuelle du Téléthon par la ville de Soisy-sous-Montmorency

Délibération 2021-11-25/15 : Attribution de récompenses aux gagnants de l'animation sur le thème des violences scolaires Faut qu'ça cesse édition 2021 proposée par le Service Animation Jeunesse (SAJ)

Délibération 2021-11-25/16 : Attribution de récompenses aux gagnants des animation pédagogiques 2022 proposées par le Service Animation Jeunesse (SAJ)

Délibération 2021-11-25/17 : Extension du périmètre de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l'État aux actes de la Commande Publique : Autorisation de signer l'avenant n°01 à la convention conclue entre le représentant de l'État et la commune de Soisy-sous-Montmorency

Délibération 2021-11-25/18 : Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du marché d'approvisionnement – Autorisation donnée au Maire de signer l'avenant n°2 portant sur le versement d'une indemnité exceptionnelle, en application du principe de l'imprévision, du fait de la fermeture de l'étal de la brasserie entre le 30 décembre 2020 et le 29 juin 2021, dans le cadre de la lutte contre la propagation de l'épidémie de Covid-19

Délibération 2021-11-25/19 : Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l'année 2022

Délibération 2021-11-25/20 : Avenant à la convention pour la gestion d'un rucher au Parc Bailly – Ajout d'une ruche

Délibération 2021-11-25/21 : Ouverture dominicale des commerces de détail pour l'année 2022 – Avis

Délibération 2021-11-25/22 : Personnel communal – Accueil de bénévoles au sein des services

Délibération 2021-11-25/23 : Motion présentée par le groupe d'élus Vivre Soisy, affirmant l'opposition du groupe Vivre Soisy au projet de l'Avenue du Parisis (BIP)