Délibérations : Conseil municipal du 25 mai 2023

Liste des délibérations éxaminées

Délibération 2023-05-25/01 : Créations d'emplois non permanents en catégorie A et B

Délibération 2023-05-25/02 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

Délibération 2023-05-25/03 : Création d'activités accessoires publiques en cumul d'emploi et fixation de la rémunération pour exercer les fonctions d'agent comptable et budgétaire au service des finances

Délibération 2023-05-25/04 : Création d'activités accessoires publiques en cumul d'emploi et fixation de la rémunération pour exercer les fonctions d'expert en finances et comptabilité publique au service des finances

Délibération 2023-05-25/05 : Recours au contrat d'apprentissage

Délibération 2023-05-25/06 : Création d'un emploi de responsable informatique et reprographie

Délibération 2023-05-25/07 : Création d'un emploi de gestionnaire carrière-paie

Délibération 2023-05-25/08 : Signature d'une convention d'objectifs et de financement 2023-2025 entre la ville de Soisy-sous-Montmorency et la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise pour la prestation de service du Relais Petite Enfance eux titres des missions renforcées et du bonus territoire CTG

Délibération 2023-05-25/09 : Centre Social Municipal "Les Noëls" – projet social 2019 2023 : demande de prolongation d'agrément à titre dérogatoire

Délibération 2023-05-25/10 : Acquisition de la parcelle AR 456 située au lieu-dit "Le Trou-du-Loup" à Soisy-sous-Montmorency

Délibération 2023-05-25/11 : Désignation d'un référent déontologue de l'élu local