Délibérations : Conseil municipal du 21 septembre 2023

Liste des délibérations examinées

Délibération 2023-09-21/01 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

Délibération 2023-09-21/02 : Création d'emplois suite aux avancements de grade au titre de l'année 2023

Délibération 2023-09-21/03 : Modification des modalités d'organisation du télétravail

Délibération 2023-09-21/04 : Refonte de Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Délibération 2023-09-21/05 : Indemnisation des heures supplémentaires pour le personnel relevant du droit privé

Délibération 2023-09-21/06 : Attribution des véhicules de service avec remisage à domicile et adoption du règlement pour l'utilisation des véhicules de service

Délibération 2023-09-21/07 : Budget supplémentaire de la ville pour l'année 2023

Délibération 2023-09-21/08 : Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affecté à l'habitation principale

Délibération 2023-09-21/09 : Opération de réhabilitation de l'avenue du Général-de-Gaulle – Convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage – avenant n°1

Délibération 2023-09-21/10 : Mutualisation de la donnée et de l'information géographique – convention de mise en place du service commun

Délibération 2023-09-21/11 : Adoption de la Charte de mutualisation de la Communauté d'Agglomération de Plaine Vallée – Forêt de Montmorency

Délibération 2023-09-21/12 : Signature d'un avenant n°6 à la convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la ville

Délibération 2023-09-21/13 : Approbation du projet social 2024-2027 du centre social municipal "Les Campanules"

Délibération 2023-09-21/14 : Approbation du projet social 2024-2027 du centre social municipal "Les Noëls"

Délibération 2023-09-21/15 : Relais de la Flamme – Convention Collectivité-étape entre Paris 2024 et la ville de Soisy-sous-Montmorency