Délibérations : Conseil municipal du 21 mars 2024

Liste des délibérations éxaminées

Délibération 2024_03_21/01 : Créations d'emplois modifiant le tableau des effectifs

Délibération 2024_03_21/02 : Création d'un emploi de chargé de publication

Délibération 2024_03_21/03 : fixation des indemnités pour frais de représentation accordées au Maire

Délibération 2024-03-21/04 : fixation des indemnités pour frais de représentation accordées au directeur général des services

Délibération 2024-03-21/05 : Reprise anticipée du résultat 2023 de la ville au Budget Primitif 2024

Délibération 2024-03-21/06 : Budget Primitif 2024

Délibération 2024-03-21/07 : Vote des taux d'imposition 2024

Délibération 2024-03-21/08 : Subvention de fonctionnement aux associations pour l'année 2024

Délibération 2024-03-21/09 : Révision de l'Autorisation de Programme pour la construction de l'Espace Culturel

Délibération 2024-03-21/10 : Ouverture de deux comptes à terme

Délibération 2024-03-21/11 : Procédure contentieuse engagée par la SFILICAFFIL pour la mise en jeu d'une garantie d'emprunt : autorisation donnée au Maire d'engager la Ville dans une procédure de médiation

Délibération 2024-03-21/12 : Remplacement de M. Deluchey, démissionnaire, au Conseil d'administration du CCAS

Délibération 2024-03-21/13 : Remplacement de membres démissionnaires dans les commissions municipales permanentes

Délibération 2024-03-21/14 : Délégués de la Ville au sein du Syndicat Départemental d'Energie du Val d'Oise (ex SMDEGTVO)

Délibération 2024-03-21/15 : Modification du règlement de fonctionnement de !'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant : Halte-garderie « Les campanules »

Délibération 2024-03-21/16 : Adhésion à la centrale d'achat du Syndicat Val d'Oise Numérique

Délibération 2024-03-21/17 : Signature de l'avenant n°1 à la convention tripartite de mise à disposition du gymnase Descartes entre le Département du Val d'Oise, le collège Descartes et la Ville,

Délibération 2024-03-21/18 : Lancement d'un appel à manifestation d'intérêts (AMI) en vue de la vente du site du centre civique, situé rue des Ecoles et avenue du Général de Gaulle, ensemble de parcelles cadastrées: AB n°106, 107,347 et 610

Délibération 2024-03-21/19 : Cession du véhicule Renault Master Benne Castor DBLE CAB

Délibération 2024-03-21/20 : Approbation du nouveau règlement des jardins familiaux de Soisy-sous-Montmorency

Délibération 2024-03-21/21 : Partenariat entre la ville de Soisy-sous-Montmorency et un apiculteur soiséen pour la gestion des ruchers au parc Bailly et au Trou du Loup

Délibération 2024-03-21/22 : Convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la rénovation de la chaussée Jules César à Soisy-sous-Montmorency

Délibération 2024-03-21/23 : Signature d'un protocole d'accord entre la Commune de Soisy-sous-Montmorency et la société Demathieu Bard