Délibérations : Conseil municipal du 20 juin 2024

Liste des délibérations examinées

Délibération 2024-06-20/01 : Créations d'emplois modifiant le tableau des effectifs

Délibération 2024-06-20/02 : Ouverture de trois comptes à terme

Délibération 2024-06-20/03 : Changement de dénomination du Parc et de la résidence Bailly en "Espace Roger Faugeron"

Délibération 2024-06-20/04 : Politique de la ville – Engagements quartiers 2030 – Signature du Contrat de ville 2024/2030 de la Communauté d'agglomération Plaine Vallée – Approbation et autorisation donnée à M. le Maire de signer le contrat

Délibération 2024-06-20/05 : Subvention exceptionnelle pour l'accompagnement du Twirling Club Soisy – 4 000 euros

Délibération 2024-06-20/06 : Avenant à la convention de partenariat entre les villes de Saint-Gratien, Eaubonne et Soisy-sous-Montmorency fixant les modalités de demandes, d'attribution de subventions et de constitution d'un comité de pilotage dans le cadre de l'élaboration d'un schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération en vue notamment de créer le cas échéant un réseau de chaleur en géothermie profonde. Autorisation donnée au Maire de signer ledit avenant

Délibération 2024-06-20/07 : Convention constitutive d'un groupement de commande relatif à la désignation d'un Bureau d'Études Techniques pour la réalisation d'une étude de faisabilité dans le cadre d'un projet de réseau de chaleur de géothermie profonde au Dogger

Délibération 2024-06-20/08 : Acquisition des parcelles appartenant à la SNCF, parcelles cadastrées AE n°432 (avenue des Courses), AE n°411 et 412 (avenue Descartes) et AE n°425 (terrain de la crèche municipale)

Délibération 2024-06-20/09 : Cession du véhicule Renault Master Benne Castor CAB – Abrogation de la délibération n°2024-03-21/19 du 21 mars 2024

Délibération 2024-06-20/10 : Cession du véhicule Renault Master Benne Castor DBLE CAB