Délibérations : Conseil municipal du 16 décembre 2021

Délibération 2021-12-16/01 : Election d'un délégué titulaire au sein du SCERGIS, en remplacement de Madame BITTERLI, démissionnaire

Délibération 2021-12-16/02 : Remplacement de Madame JASON dans différentes commissions municipales permanentes

Délibération 2021-12-16/03 : Remplacement de Madame BITTERLI, démissionnaire, en tant que représentant du Conseil municipal au sein de l'ADVSM

Délibération 2021-12-16/04 : Modification de la détermination des indemnités de fonctions des titulaires des mandats locaux

Délibération 2021-12-16/05 : Modification de la détermination des majorations des indemnités de fonctions des titulaires des mandats locaux

Délibération 2021-12-16/06 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs

Délibération 2021-12-16/07 : Suppression de postes modifiant le tableau des emplois

Délibération 2021-12-16/08 : Modification du protocole d'accord portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail et fixation des modalités d'accomplissement de la journée de solidarité à compter du 1er janvier 2022

Délibération 2021-12-16/09 : Budget principal de la Ville – Admission en non-valeur

Délibération 2021-12-16/10 : Budget Primitif de la Ville pour l'année 2022

Délibération 2021-12-16/11 : Subventions de fonctionnement aux associations et au CCAS pour 2022 – Versement par douzième

Délibération 2021-12-16/12 : Réitération de la garantie d'emprunts de la commune à l'OPAC Val d'Oise Habitat pour la rénovation des 7 logements 23 avenue Kellermann, à Soisy-sous-Montmorency, suite au réaménagement de l'emprunt

Délibération 2021-12-16/13 : Présentation du Plan Quinquennal 2022-20226 pour la ville de Soisy-sous-Montmorency

Délibération 2021-12-16/14 : Conclusion d'une convention de partenariat pour l'aménagement et l'entretien des espaces verts situés à l'angle de l'avenue du Général de Gaulle et de l'avenue du Général Leclerc

Délibération 2021-12-16/15 : Signature de convention de mutualisation entre la Police Municipale de Soisy-sous-Montmorency et la Communauté d'Agglomération de Plaine Vallée

Délibération 2021-12-16/17 : Politique de la ville – Prorogation de la convention locale portant sur l'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la Politique de la Ville du Noyer-Crapaud, pour l'année 2022 – Approbation et autorisation donnée à M. le Maire pour signer l'avenant n°4

Délibération 2021-12-16/18 : Versement de la subvention de programmation artistique pour l'année 2022 à l'association "École de Musique, de Danse et de Théâtre"

Délibération 2021-12-16/19 : Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association ACSAM Athlétisme afin d'organiser un Cross-country régional sur l'hippodrome de Soisy-Enghien

Délibération 2021-12-16/20 : Convention constitutive de groupement de commande relative à la désignation d'un bureau d'études pour la réalisation d'une étude de schéma directeur des énergies renouvelables et de récupération commun aux villes de Saint Gratien, Eaubonne et Soisy-sous-Montmorency – Autorisation donnée à M. le Maire de signer ladite convention

Délibération 2021-12-16/21 : Marché d'approvisionnement – Tarifs des droits de place au 1er janvier 2022