Délibérations : Conseil municipal du 12 juin 2025

Délibération n°2025-06-12/23 : Approbation de la motion relative à la concertation engagée par ADP sur sa "vision de l'aménagement de l'aéroport de Roissy – Charles de Gaulle à l'horizon 2035 et 2050"

Délibération n°2025-06-12/22 : Appel à manifestation d'intérêt "aménagement du centre-ville" OAP n°4 – Cession des parcelles cadastrées AB n°106, 107, 347 et 610

Délibération n°2025-06-12/21 : Adhésion au SIGEIF de la commune de Villejust (91) au titre de la compétence d'autorité organisatrice du service public de distribution de gaz

Délibération n°2025-06-12/20 : Approbation et autorisation de signature de la convention particulière pour la création, l'entretien et l'exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques

Délibération n°2025-06-12/19 : Versement d'une subvention du Conseil départemental du Val d'Oise dans le cadre de la Commission des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie – Organisation des ateliers mémoire, sophrologie et karaté Do (année 2025)

Délibération n°2025-06-12/18 : Adoption d'un règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance (RPE)

Délibération n°2025-06-12/17 : Modification du règlement de fonctionnement de l'Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant : Halte-garderie "Les Campanules"

Délibération n°2025-06-12/16 : Modification du règlement de fonctionnement de l'Etablissement Multi-Accueil Collectif et Familial (EMACF) "Les premiers pas"

Délibération n°2025-06-12/15 : Signature de l'avenant n°1 à la Convention d'Objectifs et de Financement (COF) conclue entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency et la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise – subvention de soutien aux formations BAFA/BAFD et aux séjours de vacances

Délibération n°2025-06-12/14 : Adhésion de la ville de Soisy-sous-Montmorency à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé Val d'Oise Centre (CPTS VOC)

Délibération n°2025-06-12/13 : Travaux de sécurisation de la résidence "Hôtel de Ville" sise 7 avenue du Général de Gaulle – Attribution d'une participation communale

Délibération n°2025-06-12/12 : Désignation d'un représentant du groupe "Soisy ensemble" au sein des trois commissions municipales permanentes

Délibération n°2025-06-12/11 : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté d'agglomération de Plaine Vallée dans le cadre d'un accord local à compter du renouvellement des conseils municipaux en 2026

Délibération n°2025-06-12/10 : Convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency et le SCERGIS pour la passation d'un marché public pour l'acquisition d'équipements de protections individuelles

Délibération n°2025-06-12/09 : Versement d'une subvention du Conseil régional au titre du dispositif "Politique de l'eau-Investissement – opération de requalification de la rue Jean Mermoz par désimperméabilisation et végétalisation

Délibération n°2025-06-12/08 : Approbation de la garantie d'emprunt avec ICF HABITAT LA SABLIERE – opération de réhabilitation de 99 logements sis 6 rue Charles Godefroy

Délibération n°2025-06-12/07 : Affectation des résultats du compte financier unique de l'exercice 2024

Délibération n°2025-06-12/06 : Approbation du Compte Financier Unique de la ville pour l'exercice 2024

Délibération n°2025-06-12/05 : Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2024

Délibération n°2025-06-12/04 : Signature du renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent à l'association "Loisirs et Culture"

Délibération n°2025-06-12/03 : Création d'emplois non permanents suite à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

Délibération n°2025-06-12/02 : Suppression d'emplois modifiant le tableau des effectifs

Délibération n°2025-06-12/01 : Création d'emplois modifiant le tableau des effectifs