Décisions : Commerces de proximité

Décision 2025-194 : Convention d'occupation du domaine public pour l'accueil d'un manège et d'un food-truck au parc du Val Ombreux

Décision 2025-133 : Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public – restaurant Casa ltaliana sis 17, rue Carnot

Décision 2025-123 : avenant au bail commercial de la société L'Entretien Immobilier SA

Décision 2025-122 : Signature d'un renouvellement de ball commercial pour une activité d'encadrement dans un local situé au 5, avenue du Général de Gaulle

Décision 2025-063 : Avenant N°2 au bail commercial de la SARL CADENCE

Décision 2025-027 : Acquisition d'une vitrine au sein du marché de Soisy-sous-Montmorency

Décision 2024-289 : Avenant n°2 à la convention d'occupation du domaine public pour l'accueil d'un manège et d'un food truck au parc du Val Ombreux

Décision 2024-254 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public pour l'accueil d'un manège et d'un food truck au parc du Val Ombreux

Décision 2024-174 : Convention d'occupation du domaine public pour l'accueil d'un manège et d'un food truck au parc du Val Ombreux

Décision 2024-103 : ajout d'un complément d'activité au bail commercial de la SARL CADENCE

Décision 2024-081 : Création d'un bail commercial au 17, avenue du Général-de-Gaulle

Décision 2023-343 : renouvellement d'un bail avec la SARL FRAME enseigne Le Relais du Lac

Décision 2023-255 : Renouvellement d'un bail commercial avec la SARL L'Atelier du Bijoutier

Décision 2023-254 : Convention de location entre l'AFCM et la ville de Soisy-sous-Montmorency

Décision 2023-235 : Acceptation d'un don, sans condition ni charges, d'une vitrine réfrigérée

Décision 2023-196 : création d'une convention valant autorisation d'occupation du domaine public

Décision 2023-097 : création d'une convention d'occupation à titre précaire

Décision 2023-082 : avenant N°1 au bail commercial de Madame Juliette Delsupexhe

Décision 2023-052 : avenant au bail commercial de L'Atelier du Bijoutier

Décision 2023-051 : Création d'un bail commercial pour le local 6, place Henri Sestre

Décision 2023-050 : Convention d'occupation du domaine public pour l'accueil d'un manège et d'un food truck au parc du Val Ombreux