Décisions : Action sociale

Décision 2025-238 : Location d'un logement à titre précaire de type F2 sis 34 bis rue du Montmorency à Soisy-sous-Montmorency

Décision 2025-238 : Renouvellement de la convention d'occupation à titre précaire d'un logement de type F3 sis au 3eme étage 1 avenue du Poitou à Soisy-sous-Montmorency

Décision 2025-230 : Renouvellement de la convention d'occupation à titre précaire d'un logement de type F3 sis 4 avenue du Poitou à Soisy-sous-Montmorency

Décision 2025-n°082 : Auberge de jeunesse de Brest – Séjour Aldébaran du 10 au 13 juin 2025

Décision 2025-217 : Contrat de location d'un logement conventionné à loyer social de type F sis au 1er gauche – 9 rue Louis Delamarre à Soisy-sous-Montmorency

Décision 2025-218 : Location d'un appartement à titre précaire de type F3 sis 16 avenue de Paris à Soisy-sous-Montmorency

Décision 2025-212 Renouvellement de la convention d'occupation d'un logement de type F2 sis 9 rue Delamarre – 1er étage droite et d'une pièce au rez-de-chaussée droit d'un immeuble à Soisy-sous-Montmorency

Décision 2025-210 Location d'un pavillon à titre précaire de type F4 sis 2 rue du Petit Grill à Soisy-sous-Montmorency

Décision 2025-176 : Location d'un logement à titre précaire de type 4 sis 13 rue d'Andilly à Soisy-sous-Montmorency

Décision 2025-175 : Location d'un pavillon à titre précaire de type F5 sis 5 avenue de Paris à Soisy-sous-Montmorency

Décision 2025-192 : Renouvellement de la convention d'occupation à titre précaire des locaux sis 18 rue des Ecoles avec l'association d'assistantes maternelles MAM L'ILE AUX ENFANTS

Décision 2025-138 : Animation Seniors – Commande de pâtisseries pour la fête du muguet du 30 avril 2025

Décision 2025-127 : Convention de prestation d'animation le 30 avril 2025 – Animation seniors

Décision 2025-126 : Animation seniors – Dîner lyrique au restaurant Bel Canto

Décision 2025-118 : Animation Seniors – fixation tarifs séjours seniors

Décision 2025-117 : Animation Seniors – Visite de caves d'Épernay en Champagne

Décision 2025-109 : Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle Black Fingers le 30 avril 2025 – Animation Séniors

Décision 2025-099 : Animation Seniors – Visite Château Rosa Bonheur

Décision 2025-077 : Petite enfance – Demande d'aide financière, dans le cadre de fonds publics et territoires, au titre de l'année 2025, auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, pour "valoriser et soutenir les compétences managériales des professionnelles responsables de structure d'accueil du jeune enfant"

Décision 2025-076 : Petite enfance – Demande d'aide financière, dans le cadre de fonds publics et territoires, au titre de l'année 2025, auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, pour "soutenir les professionnelles pour accompagner et favoriser l'accueil des enfants en situation de handicap"

Décision 2025-040 : Secteur Petite Enfance – Contrat relatif à l'intervention d'un(e) psychomotricien(ne) dans le cadre de l'accompagnment des professionnelles du secteur petite enfance

Décision 2025-031 : Convention relative à la mise en place d'un dispositif d'analyse des pratiques professionnelles pour le service municipal de prévention spécialisée

Décision 2025-023 : Convention atelier mémoire du jeudi à destination des personnes âgées pour 2025

Décision 2025-022 : Convention atelier mémoire du lundi à destination des personnes âgées pour 2025

Décision 2025-021 : Animation Seniors – Atelier de 22 séances de sophrologie

Décision 2025-01 : Petite enfance – Relais Petite Enfance – Demande de subvention annuelle par le Conseil départemental au titre de l'année 2023

Décision 2024-344 : Annulation de la décision n°2024-332 relative à la signature du contrat de prestation avec l'Association "La Loge spectacles et évènements" dans le cadre du spectacle de Noël de la Halte-Garderie

Décision 2024-345 : Signature du contrat de prestation avec l'Association "La Loge spectacles et évènements" dans le cadre du spectacle de Noël du Relais Petite Enfance

Décision 2024-337 : Renouvellement de la convention d'occupation à titre précaire des locaux sis 18 rue des Écoles avec l'association d'assistantes maternelles MAM L'ILE AUX ENFANTS

Décision 2024-335 : Contrat de réservation« le marché de Noël» le mardi 17 décembre 2024 -Animation Séniors

Décision 2024-332 : Signature du contrat de prestation ave~ l'Association « La Loge spectacles et évènements » dans le cadre du spectacle de Noël de la Halte-Garderie

Décision 2024-331 : Signature du contrat de prestation avec l'Association « La Loge spectacles et évènements » dans le cadre du spectacle de Noël de la Halte-Garderie

Décision 2024-319 : Convention de prestation avec "Alternance théâtre" – Spectacle de Noël – 4 décembre 2024

Décision 2024-307 : Contrat de réservation "le marché de Noël" le mardi 10 décembre 2024 – Animation Seniors

Décision 2024-278 : Convention de prestation avec « France Sonorisation & Karaoké Diffusion » • Diffusion du film « Eiffel » • Semaine bleue -17.10.2024

Décision 2024-277 : Convention de prestation avec « France Sonorisation & Karaoké Diffusion » • Diffusion du film « la tresse » • 10.10.2024

Décision 2024-223 : Animation Seniors – Atelier de 13 séances de sophrologie

Décision 2024-222 : Animation Seniors – Retrait de la décision n°142 – Atelier de 13 séances de sophrologie

Décision 2024-220 : Animation Seniors – Demande de subvention pour le financement des ateliers mémoire en direction des seniors

Décision 2024-219 : CAF – Avenant 2 à la Convention d'accès à Mon Compte Partenaire n°55

Décision 2024-196 : Animation Seniors – Fixation des tarifs

Décision 2024-186 : Petite enfance – Demande d'aide financière à l'investissement, au titre de l'année 2024, auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, pour la mise aux normes de L'Etablissement Multl Accueil Collectif et familiales « Les premiers pas » – Demande complémentaire.

Décision 2024-157 : Petite enfance – AAP Fonds Publics et Territoires – Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise – Demande d'aide financière au fonctionnement, au titre de l'année 2024 – Achat de matériel pour l'Établissement Multi Accueil Collectif et Familiales "Les premiers pas"

Décision 2024-156 : Petite enfance – AAP Fonds Publics et Territoires – Caisse d'Allocations Familiales de Val d'Oise – Demande d'aide financière au fonctionnement, au titre de l'année 2024 – Séance d'analyse de la pratique professionnelle auprès des responsables des structures petite enfance.

Décision 2024-155 : CSM "Les Campanules" – Contrat de cession SARL La Ferme de TILIGOLO

Décision 2024-154 : CSM "Les Campanules" – contrat de location – Séjour été 12/15 ans – Auberge de jeunesse HI Marseille Bois Luzy

Décision 2024-151ab : CSM "Les Campanules" – Convention de partenariat FRCIDF

Décision 2024-149 : CSM "Les Campanules" – Contrat de réservation du Domaine de La Tour – Séjour familles des Centres sociaux

Décision 2024-148 : CSM "Les Campanules " – Contrat de prestation société APILIA

Décision 2024-142 : Animation seniors – Atelier de 13 séances de sophrologie

Décision 2024-138 : Convention atelier mémoire à destination des personnes âgées pour 2024. ANNULE ET REMPLACE la décision 2024/116

Décision 2024-137a1 : Convention atelier mémoire à destination des personnes âgées pour 2024. ANNULE ET REMPLACE la décision 2024/115

Décision 2024-131 : Convention de prestation avec "France Sonorisation & Karaoké Diffusion" – Animation Seniors – 16 mai 2024

Décision 2024-127 : Convention de prestation avec "SUPERCHO" – Animation Seniors – 30 avril 2024

Décision 2024-126 : Animation Seniors – Atelier de 9 séances de sophrologie. ANNULE ET REMPLACE la décision 2024/118

Décision 2024-123 : ARPEGE Concerto – Halte-garderie – Avenant au contrat de service C2110978

Décision 2024-122 : ARPEGE Concerto – Halte-garderie – Avenant au contrat de service PayZen C219296

Décision 2024-118 : Animation seniors – Atelier de 9 séances de sophrologie

Décision 2024-116 : Convention atelier mémoire à destination des personnes âgées pour 2024

Décision 2024-115 : Convention atelier mémoire à destination des personnes âgées pour 2024

Décision 2024-105 : Petite enfance – Demande d'aide financière à l'investissement, au titre de l'année 2024, auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, pour la mise aux normes de l'Établissement Multi Accueil Collectif et familiales "Les premiers pas"

Décision 2024-104 : Convention de prestation avec "Alternance Théâtre" – Spectacle de clôture de la Semaine Bleue 2024. Annule et remplace la décision n°2024-083

Décision 2024-102 : CSM « Les Campanules» – Inscription d'un nouveau tarif, spécifique aux activités familles sur la grille tarifaire des centres sociaux

Décision 2024-088 : CSM "Les Noëls" – Contrat de location – Séjour été 12/15 ans – Gîte communal EPIC Lo Castel

Décision 2024-083 : Convention de prestation avec "Alternance Théâtre" – spectacle de clôture de la semaine bleue 2024

Décision 2024-082 : Animation Seniors – Fixation du tarif pour 12 séances de karaté

Décision 2024-054 : Petite enfance • Demande d'aide financière à l'investissement, au titre de l'année 2024, auprès de la Caisse d'Allocations Familiales du Val d'Oise, pour le transfert du Relais Petite Enfance.

Décision 2024-053 : Convention relative à la mise en place d'un dispositif d'analyse des pratiques professionnelles pour le service municipal de prévention spécialisée

Décision 2024-52 : Demande de subvention, pour l'année 2024, au titre de l'appel à projet national « billetterie populaire en faveur des jeunes défavorisés » notamment ceux issus des quartiers prioritaires de la politique de la ville

Décision 2024-51 : Auberge de jeunesse de Brest – Séjour Aldébaran du 24 au 27 juin 2024

Décision 2024-50 : CSM « Les Noëls » – Contrat de location – Séjour été 12/15 ans – Gîte communal EPIC Lo Castel.

Décision 2024-046 : Convention de mise à disposition de locaux dans le cadre de la mise en place d'une permanence du service municipal de prévention spécialisée au sein du collège Descartes

Décision 2024-28 : Contrat de cession avec la société SURMESURES PRODUCTION – Stage et spectacle de jonglerie

Décision 2023-332 : Contrat de cession avec l'association À TES SOUHAITS PRODUCTION – Spectacle de Noël des Centres sociaux municipaux

Décision 2023-318 : Contrat de cession avec le Centre de Création et de Diffusion Musicales – Spectacles des 28 décembre 2023 et 3 janvier 2024

Décision 2023-317 : Contrat de cession avec l'association A TES SOUHAITS PRODUCTION – Spectacle de Noël des Centres sociaux municipaux – Annule et remplace la décision n°2023-273

Décision 2023-303 : Contrat de cession avec le Centre de Création et de Diffusion Musicales – Spectacle du 21 décembre 2023

Décision 2023-274 : Renouvellement de la convention d'occupation à titre précaire des locaux sis 18 rue des Ecoles avec l'association d'assistantes maternelles MAM L'ILE AUX ENFANTS

Décision 2023-273 : Contrat de cession avec l'association A TES SOUHAITS PRODUCTION – Spectacle de Noël des Centres sociaux municipaux

Décision 2023-272 : Contrat de cession de droit : SAS Collectivisation – Ciné-débat au centre social "Les Campanules"

Décision 2023-231 : Demande de subvention dite de "Pilotage du projet de territoire – Chargé de coopération CTG", dans le cadre de la mise en œuvre de la Convention Territoriale Globale 2021-2025

Décision 2023-189 : décision modificative relative à la régie d'avances "FDS Participation des habitants RA025.205" – Institution d'une régie mixte (recettes et avances) dénommée Préventlon spécialisée municipale et Fonds de Participation des Habitants • RM025-205

Décision 2023-190 : mise en place de la grille tarifaire des activités proposées par le service municipal de la prévention spécialisée

Décision 2023-177 : EMACF – Modification de la régie d'avances des crèches collective et familiale RA025-201

Décision 2023-169 : Modification tarifaire des activités des centres sociaux applicables au 1er septembre 2023

Décision 2023-163 : Contrat de cession avec la Compagnie Levez le rideau – Spectacle du 29 juin 2023

Décision 2023-151 : Contrat de vente de droits de représentation bal de Noël – Noël autour du monde

Décision 2023-145 : Achat de prestation musicale "Grand Pop" lors de la manifestation Nos Quartiers d'été

Décision 2023-127 : CSM "Les Campanules" – Contrat de location – Association La Bastide des Joncas

Décision 2023-126 : CSM "Les Campanules" et "Les Noëls" – Séjour Familles 2023 – Contrat de réservation Class Tours Limited

Décision 2023-116 : Centre social municipal "Les Noëls" – Contrat de cession : SAS Collectivision

Décision 2023-115 : Halte-Garderie – Contrat d'achat de prestation spectacle de fin d'année – Le Pique-Nique de Ronchon

Décision 2023-064 : EMACF et RPE – Contrat de cession de droits de représentation spectacle de fin d'année – La Ferme de Tiligolo

Décision 2023-061 : CSM "Les Noëls" – Convention de prestation – Séjour 16/25 ans – Association La Main Solidaire

Décision 2023-054 : Action Sociale – Convention de partenariat CP 2017-92 avec le PRIF – Atelier "Tremplin" en direction de personnes récemment à la retraite

Décision 2023-047 : CSM "Les Noëls" – Signature d'une convention tripartite avec le département et le collège Descartes pour la mise à disposition de leurs locaux dans le cadre de l'organisation de l'accompagnement à la scolarité

Décision 2023-046 : Annulation décision DEC2022-284 – CSM "Les Noëls" – Contrat de location – Résidence service séniors "Les Essentielles" – séjour intervenant ciné-débat "A voix haute"

Décision 2023-20 : Restaurant des personnes âgées – Tarifs à compter du 1er février 2023