Recherche et navigation

Recherche

Ville de Soisy-sous-Montmorency

AccueilVie municipaleDocuments administratifs
  • Augmenter la taille du texte
  • Diminuer la taille du texte
  • Réinitialiser la taille du texte
Partager cette page sur Twitter Partager cette page sur Facebook Envoyer cette page à un ami (nouvelle fenêtre)

Documents administratifs

 

Délibérations du Conseil municipal, décisions du Maire, arrêtés municipaux permanents et provisoires, autorisations d’occupation du domaine publique.

Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.

Délibérations

  • Conseil municipal du 27 septembre 2018

    • pdf
      Délibération 2018.09.27.21 : Désignation d’un élu pour représenter la commune de Soisy-sous-Montmorency dans les contentieux portant sur la contestation par la Maire et des élus des titres de recettes émis par la Ville en exécution du jugement du TA de Cergy-Pontoise du 18.12.17 et les contentieux indemnitaires engagés par le Maire et des élus contre la Ville
      Document PDF - 169.5 ko | Publié le 17 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.20 : Abrogation de la délibération du 29 mars 2018 relative à la désignation d’un élu pour représenter la commune de Soisy-sous-Montmorency dans les contentieux portant sur la contestation par la Maire et des élus des titres de recettes émis par la Ville en exécution du jugement du TA de Cergy-Pontoise du 18.12.17 et les contentieux indemnitaires engagés par le Maire et des élus contre la Ville
      Document PDF - 72.2 ko | Publié le 17 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.13 : Service Animation Jeunesse - Dispositif d’aide à la formation au BAFA
      Document PDF - 81.2 ko | Publié le 17 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.11 : Politique de la Ville - Demande de participation financière auprès du bailleur social Immobilière 3F au titre du FSIL - Autorisation donnée à M. le Maire pour signer la convention partenariale
      Document PDF - 105.7 ko | Publié le 17 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.10 : Politique de la Ville - Approbation de la programmation 2018 du Contrat de Ville Intercommunal pour la Ville de Soisy-sous-Montmorency
      Document PDF - 99.6 ko | Publié le 17 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.09 : CSM Les Campanules - Approbation du projet social 2019-2022
      Document PDF - 79.4 ko | Publié le 17 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.08 : Pack lecture publique CAPV - Convention de partenariat avec la Ville de Soisy-sous-Montmorency 2018-2021
      Document PDF - 79.3 ko | Publié le 17 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.07 : Espace culturel - Salle de spectacles de 600 places - Demande de subvention au Conseil Régional d’Île-de-France
      Document PDF - 78 ko | Publié le 17 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.06 : Mise à disposition, entretien-maintenance et exploitation d’un service public de VAELD
      Document PDF - 95.8 ko | Publié le 17 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.05 : Urbanisme du centre-ville - Opération de construction du 8 au 10 av. du Général de Gaulle - Approbation du cahier des charges de consultation des promoteurs
      Document PDF - 85.4 ko | Publié le 17 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.04 : Demandes de subvention au titre du fonds de concours de la CAPV
      Document PDF - 101.4 ko | Publié le 17 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.03 : Demande de subvention au Conseil départemental - ARCC-voirie - Plateau surélevé avenue Descartes
      Document PDF - 71.9 ko | Publié le 17 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.01 : Règlement intérieur du Conseil municipal - Mandat 2014-2020 - Modification des articles 22, 23, 29 et 33
      Document PDF - 94.4 ko | Publié le 17 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.19 : Personnel communal - CHSCT - Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme
      Document PDF - 97.5 ko | Publié le 16 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.18 : Personnel communal - Création d’un CHSCT commun entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency et le CCAS
      Document PDF - 90.8 ko | Publié le 16 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.16 : Renouvellement de la convention de médecine préventive du CIG de la Grande Couronne
      Document PDF - 92.4 ko | Publié le 16 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.15 : Personnel communal - Création d’un emploi de médecin généraliste à temps non complet annualisé
      Document PDF - 114.3 ko | Publié le 16 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.14 : Personnel communal - Modification du tableau des emplois
      Document PDF - 95 ko | Publié le 16 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.12 : Actualisation du règlement relatif aux inscriptions aux activités et aux séjours organisés par le Service Animation Jeunesse
      Document PDF - 70.5 ko | Publié le 9 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.02 : Signature de la convention de coordination entre la Police Municipale de Soisy-sous-Montmorency et les forces de sécurité de l’Etat
      Document PDF - 87.9 ko | Publié le 8 octobre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.09.27.17 : Personnel communal - Accueil d’un bénévole (collaborateur occasionnel)
      Document PDF - 73.7 ko | Publié le 4 octobre 2018
  • Conseil municipal du 22 novembre 2018

    • pdf
      Délibération 2018.11.22.25 : Personnel communal - Renouvellement 2019/2021 de la Convention relative au remboursement des honoraires des médecins de la Commission de Réforme et du Comité Médical Interdépartemental et des Expertises médicales avec le Centre Interdépartemental de Gestion
      Document PDF - 83.6 ko | Publié le 18 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.24 : Personnel communal - Contrat d’assurance statutaire 2019/2022 par convention avec le Centre Interdépartemental de Gestion
      Document PDF - 116.5 ko | Publié le 18 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.22 : Personnel communal - Institution du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) à certains cades d’emplois des filières technique et culturelle
      Document PDF - 165.5 ko | Publié le 18 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.20 : Service Animation Jeunesse - Signature d’une convention de mise à disposition d’un éducateur sportif par la commune de Margency - Renouvellement pour l’année civile 2019
      Document PDF - 65 ko | Publié le 18 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.19 : Service Animation Jeunesse - Signature d’une convention de mise à disposition d’un animateur par la commune d’Andilly - Renouvellement pour l’année civile 2019
      Document PDF - 64.4 ko | Publié le 18 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.15 : Politique de la Ville - Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSU-CS) au titre de l’année 2017
      Document PDF - 84.2 ko | Publié le 18 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.12 : Cession de la parcelle AC 369 - 3 rue Boileau
      Document PDF - 64.7 ko | Publié le 18 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.09 : Communauté d’Agglomération Plaine Vallée (CAPV) - Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Approbation du rapport du 18 septembre 2018
      Document PDF - 54.8 ko | Publié le 18 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.08 : Indemnité de conseil du Trésorier de Montmorency - Attribution
      Document PDF - 70.5 ko | Publié le 18 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.07 : Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2019
      Document PDF - 55.5 ko | Publié le 18 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.222.06 : Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Mandat 2014 à 2020 - Modification des articles 23, 33 et 35
      Document PDF - 78.1 ko | Publié le 18 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.04 : Remplacement d’un Conseiller Municipal au sein de l’Association des Communes du Massif Forestier de Montmorency
      Document PDF - 52.3 ko | Publié le 18 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.03 : Remplacement d’un Conseiller Municipal au sein de la Commission extra-municipale Prévention et Sécurité
      Document PDF - 52.6 ko | Publié le 18 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.02 : Remplacement d’un Conseiller municipal au sein de la Commission des Sports
      Document PDF - 55.5 ko | Publié le 18 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.01 : Remplacement d’un Conseiller Municipal au sein de la Commission des Finances locales, Budget de la Ville, Administration générale, Personnel, Logement Fêtes et Cérémonies
      Document PDF - 67.8 ko | Publié le 18 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.1122.10 : Réitération de la garantie d’emprunts de la commune à la SA d’HLM Efidis pour la réhabilitation thermique de la résidence "Le Clos Renaud" située 1 rue des Dures Terres à Soisy-sous-Montmorency, suite au réaménagement de l’emprunt
      Document PDF - 110.5 ko | Publié le 12 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.13 : Installations classées pour la protection de l’environnement - Société Gattefossé 4/4 bis avenue Alexandre Dumas - Projet de servitudes d’utilité publique
      Document PDF - 109.2 ko | Publié le 11 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.27 : Personnel communal - Créations de postes suite aux avancements de grade au titre de l’année 2018
      Document PDF - 80.3 ko | Publié le 10 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.23 : Personnel communal - Modification de l’Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
      Document PDF - 171.6 ko | Publié le 10 décembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.05 : Mise en oeuvre de la réforme de gestion des listes électorales en 2019 - Désignation des membres de la Commission de Contrôle
      Document PDF - 100.4 ko | Publié le 30 novembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.28 : Personnel communal - Modification du tableau des emplois
      Document PDF - 134.2 ko | Publié le 30 novembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.26 : Personnel communal - Indemnités d’enseignement, de surveillance et d’étude surveillée allouées au personnel enseignant
      Document PDF - 118.4 ko | Publié le 30 novembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.21 : Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency et le Tennis Club de Soisy
      Document PDF - 79.5 ko | Publié le 30 novembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.17 : Subvention "Club découvertes" du Centre social municipal Les Campanules - Approbation du projet de convention de subvention de fonctionnement de la Caisse d’Allocations Familiales du Val d’Oise pour pour l’année 2018
      Document PDF - 66.1 ko | Publié le 29 novembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.16 : Prestation de service "Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP)" des Centres sociaux municipaux Les Noëls et les Campanules - Approbation du projet de convention d’objectifs et de financement de la Caisse d’Allocations Familiales du Val d’Oise pour la période 2018-2021
      Document PDF - 68.3 ko | Publié le 29 novembre 2018
    • pdf
      Délibération 2018.11.22.14 : Politique de la ville - Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) 2018/2022 - Approbation d’une convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency et la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val d’Oise
      Document PDF - 101.4 ko | Publié le 27 novembre 2018
  • Conseil municipal du 20 décembre 2018

    • pdf
      Délibération 2018.12.20.16 : Personnel communal - Actualisation de la liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’une concession de logement de fonction pour nécessité absolue de service et par convention d’occupation précaire avec astreinte
      Document PDF - 185.9 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.18 : Accueil d’un parent d’élève bénévole sur le temps méridien à l’école Descartes élémentaire - une fois par semaine, création d’un journal de l’école
      Document PDF - 69.4 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.17 : Personnel communal - Convention d’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire prévoyance 2019-2024 souscrite par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) Grande Couronne pour le risque prévoyance auprès du groupe VYV
      Document PDF - 102.9 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.15 : Personnel communal - Actualisation du tableau des effectifs
      Document PDF - 82.1 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.14 : Personnel communal - Renouvellement de la convention d’adhésion à l’IFAC 95 pour l’année 2019
      Document PDF - 67.4 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.13 : Modification des Statuts du Syndicat Intercommunal d’Etudes et de Réalisations d’Equipements d’Intérêt Général de la Vallée de Montmorency (SIEREIG)
      Document PDF - 131.4 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.12 : Marché d’approvisionnement - Tarifs des droits de place au 1er janvier 2019 et montant de la redevance
      Document PDF - 69 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.11 : Subvention exceptionnelle pour l’association des commerçants du marché d’approvisionnement
      Document PDF - 62.3 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.10 : Avis sur la demande d’ouvertures dominicales de commerces de détail pour l’année 2019
      Document PDF - 85.6 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.09 : Association ADPJ - Prorogation d’un an de la convention partenariale 2015/2018 entre le département du Val d’Oise, la Ville de Soisy-sous-Montmorency et l’Association de Défense et de Prévention pour la Jeunesse (ADPJ) pour la mise en oeuvre d’actions de prévention spécialisée - Approbation et autorisation donnée à M. le Maire pour l’avenant n°1
      Document PDF - 98.4 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.08 : Association ADPJ - Renouvellement de la convention de partenariat pour l’année 2019, entre la Ville de Soisy-sous-Montmorency, l’Association de Défense et de Prévention pour la Jeunesse (ADPJ) et l’association intermédiaire "AMI Services" pour la mise en oeuvre de chantiers éducatifs - approbation et autorisation donnée à M. le Maire pour signer la convention
      Document PDF - 99.6 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.07 : Politique de la Ville - Prorogation de la convention locale portant sur l’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la Politique de la Ville du Noyer-Crapaud pour l’année 2019 - Approbation et autorisation donnée à M. le Maire pour signer l’avenant n°1
      Document PDF - 182.4 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.06 : Versement des prestations de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Val d’Oise - Modification de la convention n°55, accès à l’espace sécurisé "mon compte partenaire" - signature de l’avenant n°1
      Document PDF - 64.8 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.05 : Demande de subvention au Conseil Départemental - Aide aux Routes Communales et Communautaires (ARCC-école) - Avenue du Général de Gaulle
      Document PDF - 68.7 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.04 : Signature d’une convention de prestation de service pour la conduite des cars du Syndicat de Communes pour l’Etude, la Réalisation et la Gestion d’Installations Sportives (SCERGIS) par les chauffeurs de la ville de Soisy-sous-Montmorency pour une durée de 3 ans
      Document PDF - 61.4 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.03 : Budget Principal de la Ville - Admission en non-valeur
      Document PDF - 65.4 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.02 : Subventions de fonctionnement aux associations pour 2019 - Versement par douzièmes
      Document PDF - 117.3 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018.12.20.01 : Budget Primitif de la Ville pour l’année 2019
      Document PDF - 143.4 ko | Publié le 21 janvier 2019
  • Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

    • pdf
      Délibération 2018-42 : Personnel communal - Modification de l’indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
      Document PDF - 228.7 ko | Publié le 7 janvier 2019
    • pdf
      Délibération 2018-42 : Personnel communal - Institution du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel) à certains cadres d’emplois de la filière technique
      Document PDF - 180.1 ko | Publié le 7 janvier 2019
  • Conseil municipal du 31 janvier 2019

    Aucun article pour le moment

décisions

  • Action sociale

    • pdf
      Décision 2019-002 : Foyer Lucie Raviol - Cartes de repas et boissons - Augmentation des tarifs à compter du 1er janvier 2019
      Document PDF - 53.5 ko | Publié le 7 janvier 2019
    • pdf
      Décision 2018-224 : Centre social municipal "Les Noëls" - Association Kilos Bit Par Seconde - Prestation de service pour un projet radio dans le cadre du CLAS
      Document PDF - 110 ko | Publié le 14 décembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-217 : Association Loisirs & Culture - Convention de mise à disposition
      Document PDF - 65 ko | Publié le 11 décembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-216 : Association BienHêtre - Convention de mise à disposition
      Document PDF - 64.1 ko | Publié le 11 décembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-203 : Centre social municipal "Les Campanules" - Agence Envol Espace - Prestation de service pour un hébergement avec activités à Bruxelles
      Document PDF - 87.9 ko | Publié le 14 novembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-191 : Foyer Lucie Raviol - Vente de tickets repas et boissons - Modification de la régie de recette étendue au repas de clôture de la Semaine bleue
      Document PDF - 85.7 ko | Publié le 23 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-188 : Repas de clôture de la Semaine Bleue - Tarifs pour le Maire, les adjoints, les conseillers municipaux et leurs conjoints
      Document PDF - 48.7 ko | Publié le 18 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-184 : Association "Fêtes" un pas de danse - Convention de mise à disposition
      Document PDF - 57 ko | Publié le 16 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-183 : Prestation de service Fabuleuse Family Compagnie - CSM "Les Noëls"
      Document PDF - 78.9 ko | Publié le 16 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-171 : Convention prestation de service - CSM Les Campanules
      Document PDF - 87.2 ko | Publié le 3 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-161 : Convention "Au fil des saisons" - CSM Les Noëls
      Document PDF - 70.6 ko | Publié le 28 septembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-160 : Convention CODEP EPGV 95 - CSM Les Campanules
      Document PDF - 80.6 ko | Publié le 26 septembre 2018
  • Activités économiques

    • pdf
      Décision 2018-169 : Renouvellement bail commercial 2 rue Carnot
      Document PDF - 55.6 ko | Publié le 10 octobre 2018
  • Administration générale

    • pdf
      Décision 2018-214 : Avenant au contrat d’assistance CM0010071 pour le module Mélodie E_DEMAT
      Document PDF - 100.6 ko | Publié le 5 décembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-182 : Sarl ADIC Informatique - Renouvellement contrat de maintenance et d’assistance téléphonique
      Document PDF - 58.5 ko | Publié le 19 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-175 : Droit de place des taxis - Tarifs au 1er janvier 2019
      Document PDF - 56.9 ko | Publié le 8 octobre 2018
  • Animation jeunesse

    • pdf
      Décision 2019-015 : Intervention pour la prévention des conduites addictives chez les jeunes - convention de prestataire de service
      Document PDF - 132.7 ko | Publié le 23 janvier 2019
    • pdf
      Décision 2019-006 : Fanny Montier - Convention prestataire de service
      Document PDF - 143.6 ko | Publié le 10 janvier 2019
    • pdf
      Décision 2019-005 : Grande sortie vacances été 2019 - La Godelinière contrat de location
      Document PDF - 228.7 ko | Publié le 10 janvier 2019
    • pdf
      Décision 2018-233 : Convention tripartite entre la ville, le collège Descartes et l’association "STRATA’JM ILE DE FRANCE" - Mise en place d’un atelier hebdomadaire de jeux de stratégie
      Document PDF - 209.9 ko | Publié le 7 janvier 2019
    • pdf
      Décision 2018-201 : Association "Les virtuoses de l’instant" - Convention prestataire de service
      Document PDF - 133 ko | Publié le 9 novembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-193 : Convention prestation de services - Association "Donner du Style"
      Document PDF - 186.9 ko | Publié le 7 novembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-200 : Convention prestation de services - Arts & Prémices Cie
      Document PDF - 223.8 ko | Publié le 7 novembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-178 : Tarifs des prestations - Actualisation pour l’année 2019
      Document PDF - 129.1 ko | Publié le 11 octobre 2018
  • Archives

    • pdf
      Décision 2019-020 : Prestation d’assistance du logiciel Avenio pour l’année 2019
      Document PDF - 58.7 ko | Publié le 28 janvier 2019
  • Centre Communal d’Action Sociale

    • pdf
      Décision 2019-001 : Marché public de prestations de services - Organisation de deux séjours en direction des personnes âgées
      Document PDF - 111.7 ko | Publié le 7 février 2019
    • pdf
      Décision 2018-15 : Portage de repas à domicile - Augmentation des tarifs à compter du 1er janvier 2019
      Document PDF - 60.9 ko | Publié le 7 janvier 2019
    • pdf
      Décision 2018-14 : Animation Seniors - Visite du musée de la nacre et de la tabletterie suivie d’un déjeuner
      Document PDF - 45.9 ko | Publié le 18 décembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-10 : Animation seniors - Visite du Sénat suivie d’un déjeuner
      Document PDF - 53.7 ko | Publié le 22 novembre 2018
  • Communication, fêtes et cérémonies

    • pdf
      Décision 2018-226 : Signature du contrat de suivi, hébergement et maintenance du site internet de la Ville de Soisy-sous-Montmorency – SAS Vernalis Interactive
      Document PDF - 56.4 ko | Publié le 17 décembre 2018
  • Culture

    • pdf
      Décision 2018-231 : Décision portant modification des tarifs de mises à disposiiton des salles municipales de Soisy-sous-Montmorency
      Document PDF - 70.4 ko | Publié le 20 décembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-197 : Contrat société "Soirs de fêtes" - Spectacle pyrotechnique du jeudi 20 décembre 2018
      Document PDF - 66.6 ko | Publié le 5 novembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-195 : Validation devis société Clip Display Services - Location de panneaux et lampes - Exposition Sébastien Pelon
      Document PDF - 76.4 ko | Publié le 25 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-185 : Contrat avec la société DSO - Festivités du 20 décembre 2018
      Document PDF - 69.1 ko | Publié le 18 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-166 : Convention Croix Blanche - Point d’alerte et de premiers secours - Brocante du 23 septembre 2018
      Document PDF - 71.3 ko | Publié le 10 octobre 2018
  • Direction générale

    • pdf
      Décision 2018-219 : Location de 5 parcelles de jardins partagés à la résidence "Le Boisquillon" rue d’Andilly à Soisy-sous-Montmorency
      Document PDF - 51.5 ko | Publié le 3 décembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-163 : Location 17 parcelles jardins familiaux Les Fanaudes
      Document PDF - 47.2 ko | Publié le 28 septembre 2018
  • Education et action scolaire

    • pdf
      Décision 2018-229 : Société MGS - Reconduction du contrat de maintenance dans les établissements scolaires du premier degré
      Document PDF - 48.2 ko | Publié le 26 décembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-215 : Validation du devis de la société "Formulette Production" concernant la présentation d’un spectacle le mercredi 2 janvier 2019 à l’accueil de loisirs Jean de La Fontaine
      Document PDF - 47.6 ko | Publié le 29 novembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-207 : Validation du devis de l’association « Planète Mômes » concernant la présentation d’un spectacle le lundi 24 décembre 2018 à l’accueil de loisirs Jean de la Fontaine
      Document PDF - 49.8 ko | Publié le 28 novembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-170 : Annexe 1
      Document PDF - 88.4 ko | Publié le 11 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-170 : Actualisation des tarifs scolaires au 1er janvier 2019
      Document PDF - 87.4 ko | Publié le 10 octobre 2018
  • Marchés publics

    • pdf
      Décision 2019-30 : Revalorisation du parc du Val Ombreux - Lot n°2 : abattage, aménagements paysagers, arrosage et mobilier - Avenant n°1 au marché public de travaux du 18/10/2018
      Document PDF - 79.5 ko | Publié le 7 février 2019
    • pdf
      Décision n°2019-026 : Contrat de vérification et d’entretien des disconnecteurs antipollution implantés sur le territoire communal
      Document PDF - 77.5 ko | Publié le 4 février 2019
    • pdf
      Décision 2019-025 : Contrat d’entretien garantie 2 - Motorisation portails, portes de garage, portes automatiques, contrôles d’accès
      Document PDF - 92.4 ko | Publié le 1er février 2019
    • pdf
      Décision 2019-021 : Démolition des fonderies Bernard situées rue du Général Leclerc en vue de la construction d’un espace culturel - Avenant n°1 au marché public de travaux du 08/08/2017
      Document PDF - 73.5 ko | Publié le 29 janvier 2019
    • pdf
      Décision 2019-022 : Contrat de prestations d’analyses et d’assistance technique - Cuisine centrale
      Document PDF - 79.1 ko | Publié le 28 janvier 2019
    • pdf
      Décision 2019-019 : Contrat d’entretien, de maintenance et de contrôle des aires de jeux multisports implantées dans les cours des écoles élémentaires
      Document PDF - 83.5 ko | Publié le 28 janvier 2019
    • pdf
      Décision 2019-018 : Propreté de la voirie - Avenant n°1 au marché public de prestations de services du 14/06/2015
      Document PDF - 80.9 ko | Publié le 28 janvier 2019
    • pdf
      Décision 2019-13 : Contrat d’entretien des appareils d’incendie implantés sur le territoire communal
      Document PDF - 80.4 ko | Publié le 24 janvier 2019
    • pdf
      Décision 2019-012 : Contrat d’entretien et de maintenance des installations des équipements téléphoniques de l’hôtel de ville, du centre social "Les Campanules", du centre technique municipal Roger-Gilbert et de la police municipale
      Document PDF - 77.3 ko | Publié le 22 janvier 2019
    • pdf
      Décision 2019-009 : Contrats n°R50NAADE et n°R5022ACL - Maintenance ascenseur "étendu" pour les équipements de la restauration municipale au groupe scolaire Descartes et du centre social municipal Les Campanules
      Document PDF - 87.9 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Décision 2019-007 : Marché public de prestations intellectuelles soumis aux dispositions des articles 30-8 et 90 du décret n°2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics - Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réalisation des travaux d’enfouissement des réseaux avenue Gavignot (tranche n°2), entre le rond-point Nicole Fayolle et le chaussée Jules César
      Document PDF - 71.9 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Décision 2018-232 : Contrat de maintenance et licence d’utilisation C189168
      Document PDF - 98.6 ko | Publié le 8 janvier 2019
    • pdf
      Décision 2018-205 : Enfouissement des réseaux électriques basse tension, d’éclairage public et téléphoniques avenue Gavignot, tranche n°1 - Avenant n°2 au marché public de travaux
      Document PDF - 96.6 ko | Publié le 26 novembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-190 : Contrat d’entretien des installations électrochronométriques
      Document PDF - 71.9 ko | Publié le 25 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-181 : Signature convention Qualiconsult - Mission de coordination en matière de SPS - Travaux Val Ombreux
      Document PDF - 78.5 ko | Publié le 11 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-179 : Revalorisation du parc du Val Ombreux - Signature du marché public de travaux alloti
      Document PDF - 78.5 ko | Publié le 10 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-168 : Signature convention Qualiconsult - Mission de coordination en matière de SPS - Travaux av du Général Leclerc
      Document PDF - 77.3 ko | Publié le 8 octobre 2018
  • Politique de la Ville

    • pdf
      Décision 2018-228 : Politique de la Ville - Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle avec l’association Jonglargonne - opération "En attendant Noël"
      Document PDF - 62.8 ko | Publié le 20 décembre 2018
  • Ressources humaines

    • pdf
      Décision 2018-227 : Formation générale BAFD
      Document PDF - 57.2 ko | Publié le 28 décembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-220 : Formation générale BAFA
      Document PDF - 58.6 ko | Publié le 28 décembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-204 : Formation recyclage et passage des tests CACES R372m sur engin de chantier de catégorie 8
      Document PDF - 63.8 ko | Publié le 20 novembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-196 : Formation "Montage et utilisation d’un échafaudage roulant et Travaux en hauteur : port du harnais"
      Document PDF - 60.2 ko | Publié le 20 novembre 2018
    • pdf
      Décision 2018-180 : Formation "Approfondissement BAFA"
      Document PDF - 62.4 ko | Publié le 19 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-176 : Formation "Approfondissement BAFA"
      Document PDF - 59.6 ko | Publié le 19 octobre 2018
  • Sports

    • pdf
      Décision 2019-11 : Convention avec l’organisme "RÊVES DE MER" - Séjour été du 06 au 13 juillet 2019 à PLOUNEOUR TREZ (29890) en camp Ecolo Tipi
      Document PDF - 79.4 ko | Publié le 16 janvier 2019
    • pdf
      Décision 2018-189 : Tarifs des activités du service des Sports pour 2019
      Document PDF - 89.3 ko | Publié le 22 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-177 : Convention avec "SCOL’VOYAGES - SARL GECTURE" - Séjour ski mars 2019
      Document PDF - 115.2 ko | Publié le 17 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-167 : Convention "Le cottage des dunes" - Stage multisports vacances Toussaint 2018
      Document PDF - 69.2 ko | Publié le 3 octobre 2018
    • pdf
      Décision 2018-159 : Convention association Eole Club
      Document PDF - 59.1 ko | Publié le 28 septembre 2018

Arrêtés permanents

  • Zones bleues

    • pdf
      Arrêté permanent n°216.2014 - Stationnement place Henri Sestre et rue de Montmorency jusqu’au n°10
      Document PDF - 605.4 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°215.2014 - Stationnement avenue du Général de Gaulle
      Document PDF - 735.3 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°40.2013 - Stationnement réglementé rue de la Fontaine Saint-Germain
      Document PDF - 588.2 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°154.2010 - Zone bleue avenue Kellermann
      Document PDF - 592.6 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°131.2010 - Zone bleue parking rue des Dures Terres
      Document PDF - 934.4 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°094.2009 - Zone bleue parking ancienne piscine avenue de Paris
      Document PDF - 627.1 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°028.2008 - Zone bleue parking du Tennis Club rue d’Andilly
      Document PDF - 629.2 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°024.2005 - Zone bleue rue Carnot
      Document PDF - 557.6 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°147.2005 -Zone bleue Place de l’Egalité
      Document PDF - 330.2 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°143.2005 - Zone bleue avenue Kellermann
      Document PDF - 555.3 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°072.2001 - Zones bleues avenues Voltaire, Descartes, Général Leclerc et rue Carnot
      Document PDF - 652.8 ko | Publié le 8 décembre 2014
  • Parkings publics réglementés

    • pdf
      Arrêté permanent n°202.2013 - Parking souterrain du marché rue des Ecoles
      Document PDF - 590.2 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°200.2014 - Parking rue d’Andilly devant les serres municipales
      Document PDF - 496.3 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°161.2011- Parking Espace nautique LA VAGUE
      Document PDF - 862 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°044.2011 - Parking SNCF avenue des Courses
      Document PDF - 628.4 ko | Publié le 8 décembre 2014
  • Poids lourds

    • pdf
      Arrêté permanent 174-2018 : Interdiction de circulation des véhicules de plus de 3,5 T - Chemin des Carrières
      Document PDF - 114.1 ko | Publié le 15 octobre 2018
    • pdf
      Arrêté permanent n°007.2014 - Interdiction de circulation pour les véhicules de plus de 3.5 T
      Document PDF - 804.1 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°013.2007 - Aire de stationnement des véhicules de plus de 3.5 T rue du D. Schweitzer
      Document PDF - 560.4 ko | Publié le 22 avril 2014
  • Cadre de vie

    • pdf
      Arrêté 134-2018 : Salubrité, propreté et sécurité des espaces privés et publics de la commune
      Document PDF - 239.9 ko | Publié le 25 octobre 2018
    • pdf
      Arrêté permanent n°171.2014 - Réglementation de la collecte des encombrants
      Document PDF - 936.9 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°141.2006. - Collecte des ordures ménagères
      Document PDF - 408.6 ko | Publié le 8 décembre 2014
  • Prévention

    • pdf
      Arrêté permanent n°103.2008 - Interdiction de consommer de l’alcool sur voie publique
      Document PDF - 745.5 ko | Publié le 8 décembre 2014
  • Circulation et stationnement

    • pdf
      Arrêté 218-2018 : Création d’une place de stationnement pour les personnes à mobilité réduite , GIG/GIC - 55 avenue Jean Jaurès
      Document PDF - 109.7 ko | Publié le 6 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 208-2018 : Création d’une interdiction de s’arrêter et de stationner - 29 avenue Gavignot sur 9 mètres linéaires
      Document PDF - 88.4 ko | Publié le 19 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté permanent 190-2018 : Abrogation de l’arrêté municipal pris en date du 21 juin 1996
      Document PDF - 49 ko | Publié le 19 octobre 2018
    • pdf
      Arrêté permanent 183-2018 : Instauration d’une zone de rencontre rue Pasteur
      Document PDF - 78.3 ko | Publié le 18 octobre 2018
  • Divers

    • pdf
      Arrêté préfectoral n°2009-297 relatif aux bruits de voisinage
      Document PDF - 5.4 Mo | Publié le 15 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°055.2013 - Bruits de voisinage résultant d’une activité économique
      Document PDF - 589.9 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°075.2011 - Réglementation vente muguet le 1er mai
      Document PDF - 547.1 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°007.2009 - Gestion des objets trouvés
      Document PDF - 1.4 Mo | Publié le 8 décembre 2014

Arrêtés municipaux provisoires

  • Services techniques

    • pdf
      Arrêté 025-2019 : Arrêté portant permis d’occupation du domaine public - Sente de la Petite Cavée
      Document PDF - 66.2 ko | Publié le 5 février 2019
    • pdf
      Arrêté 027-2019 : Tirage de câbles de la fibre optique - 71 avenue Kellermann
      Document PDF - 100.1 ko | Publié le 1er février 2019
    • pdf
      Arrêté 026-2019 : Tirage de câbles de la fibre optique - 12 avenue de Paris
      Document PDF - 92.6 ko | Publié le 1er février 2019
    • pdf
      Arrêté 024-2019 : Remplacement de cadres et de dalles sur la chaussée avenue Descartes
      Document PDF - 79.6 ko | Publié le 1er février 2019
    • pdf
      Arrêté 023-2019 : Création d’un branchement électrique souterrain - rues Carnot/Roger Salengro
      Document PDF - 103.8 ko | Publié le 29 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 021-2019 : Changement de cadres et de dalles sur la chaussée rue Bleury
      Document PDF - 79.5 ko | Publié le 22 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 020-2019 : Travaux de tirage et raccordement de la fibre optique avenue Kellermann, place André Foulon et chaussée Jules César
      Document PDF - 92.6 ko | Publié le 22 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 019-2019 : Réparation d’un branchement électrique sous trottoir - 1 avenue Descartes
      Document PDF - 93.7 ko | Publié le 16 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 018-2019 : Inspections télévisées sur les réseaux d’assainissement par la société TV NET pour le compte de la Communauté d’Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency
      Document PDF - 114.1 ko | Publié le 16 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 017-2019 : Interventions pour la réfection du marquage routier sur l’ensemble de la commune pour le compte de la Communauté d’Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency
      Document PDF - 82.3 ko | Publié le 16 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 016-2019 : Travaux d’entretien des voiries, des assainissements et des équipements d’intérêt communautaire, sur l’ensemble de la commune, par l’entreprise FILLOUX pour le compte de la Communauté d’Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency
      Document PDF - 119.5 ko | Publié le 16 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 015-2019 : Création d’un branchement électrique aérosouterrain - 58 avenue Jean Jaurès
      Document PDF - 96.9 ko | Publié le 15 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 014-2019 : Création d’un branchement électrique souterrain - 55 bis rue de Pontoise
      Document PDF - 91.9 ko | Publié le 15 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 012-2019 : Travaux d’urgence sur réseau d’eau potable - 4 avenue Descartes
      Document PDF - 84.5 ko | Publié le 15 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 011-2019 : Travaux de tonte sur l’ensemble du territoire communal
      Document PDF - 65.5 ko | Publié le 14 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 010-2019 : Travaux urgents d’entretien ou d’exploitation des réseaux d’éclairage public, de la signalisation tricolore de la voirie et des espaces verts, sur l’ensemble de la commune par l’entreprise CITEOS
      Document PDF - 131.5 ko | Publié le 14 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 008-2019 : Travaux de renouvellement de la conduite gaz - rue Trousselle et rue du Chemin Vert
      Document PDF - 98.9 ko | Publié le 10 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 009-2019 : Travaux préparatoires de terrassement à la construction d’un bassin de stockage des eaux pluviales - 83 avenue du Général Leclerc
      Document PDF - 104.7 ko | Publié le 10 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 007-2019 Travaux d’entretien suite à urgence sur les réseaux d’assainissement sur l’ensemble de la commune, par l’entreprise FAYOLLE pour le compte du SIARE
      Document PDF - 112.6 ko | Publié le 9 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 006-2019 : Traaux de maintenance et d’assistance à l’exploitation des infrastructures existantes de vidéo-protection urbaines par la société INEA INFRACOM pour le compte de la Communauté d’Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency
      Document PDF - 119 ko | Publié le 9 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 005-2019 : Travaux d’entretien des voiries, des assainissements et des équipements d’intérêt communautaire sur l’ensemble de la commune, par l’entreprise FAYOLLE pour le compte de la Communauté d’Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency
      Document PDF - 118.3 ko | Publié le 9 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 004-2019 : Travaux de nettoyage de la voirie sur l’ensemble du territoire communal par l’entreprise SEPUR pour le compte de la ville
      Document PDF - 80.7 ko | Publié le 9 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 003-2019 : Dératisation des réseaux d’assainissement par l’entreprise NC3D pour le compte de la Communauté d’Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency
      Document PDF - 117.9 ko | Publié le 9 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 002-2019 : Maintenance des capteurs dans le réseau d’assainissement par la société SEMERU pour le compte du SIARE
      Document PDF - 115.7 ko | Publié le 9 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 001-2019 : Interventions sur les réseaux d’assainissement par les sociétés SANET/ETPL pour le compte de la Communauté d’Agglomération Plaine Vallée - Forêt de Montmorency
      Document PDF - 130 ko | Publié le 9 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 220-2018 : Intervention sur les fourreaux bouchés sous chaussée - 1 place Henri Sestre
      Document PDF - 92.1 ko | Publié le 8 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 235-2018 : Remplacement d’un poteau Télécom - 22 avenue du Muguet
      Document PDF - 106.7 ko | Publié le 28 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 234-2018 : Remplacement de poteaux Télécom - 8 et 44 avenue Jean Jaurès
      Document PDF - 108.8 ko | Publié le 28 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 233-2018 : Remplacement de poteaux Télécom - 8 et 18 avenue des Myosotis
      Document PDF - 111 ko | Publié le 28 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 232-2018 : Remplacement d’un poteau Télécom - 12 avenue des Bleuets
      Document PDF - 106.3 ko | Publié le 28 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 231-2018 : Remplacement de poteaux Télécom - 23, 39, 43 et 51 avenue des Lilas
      Document PDF - 104.8 ko | Publié le 28 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 230-2018 : Remplacement de cadres et de dalles sur la chaussée avenue Descartes
      Document PDF - 81.4 ko | Publié le 28 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 229-2018 : Travaux d’élagage rue des Molléons (domaine des Érables), allée des Genévriers, rue des Fosseaux, allée des Fleurons, Avenue du Général de Gaulle, allée Mozart, allée des Iles
      Document PDF - 88 ko | Publié le 20 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 226-2018 : Remise en conformité du réseau de distribution gaz - 8 avenue des Roses
      Document PDF - 99.4 ko | Publié le 17 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 225-2018 : Réfection des trottoirs, chaussées et travaux d’assainissement - rue Rabelais
      Document PDF - 92.5 ko | Publié le 17 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 224-2018 : Création d’un branchement électrique aérosouterrain - 4 rue Emery
      Document PDF - 94.7 ko | Publié le 17 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 227-2018 : Travaux d’urgence sur réseau d’eau potable - 4 avenue Descartes
      Document PDF - 89.5 ko | Publié le 13 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 223-2018 : Remise en conformité du réseau de distribution gaz - 32 bis avenue Sainte Barbe
      Document PDF - 73.6 ko | Publié le 6 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 222-2018 : Création d’un branchement neuf d’eau potable - rue Ronsard
      Document PDF - 87.9 ko | Publié le 6 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 221-2018 : Détection des réseaux par géolocalisation - allée Mozart
      Document PDF - 92.9 ko | Publié le 6 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 219-2018 : Tournage d’un film au 7 chemin des Regards
      Document PDF - 75.4 ko | Publié le 30 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 217-2018 : Arrêté provisoire de circulation et de stationnement dans le cadre du spectacle de Noël sur le parvis de l’Hôtel de Ville le jeudi 20 décembre 2018
      Document PDF - 98 ko | Publié le 28 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 216-2018 : Création d’un branchement gaz sous trottoir - 27 avenue d’Alembert
      Document PDF - 94 ko | Publié le 27 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 206-2018 : Circulation d’une calèche dans le cadre de l’animation commerciale organisée par l’association "Artisans commerçants de Soisy"
      Document PDF - 85.6 ko | Publié le 22 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 205-2018 : Circulation d’un petit train dans le cadre de l’animation commerciale organisée par l’association "Artisans commerçants de Soisy"
      Document PDF - 93.4 ko | Publié le 22 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 204-2018 : Manège sur le parvis de l’Hôtel de Ville
      Document PDF - 76.8 ko | Publié le 22 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 212-2018 : Neutralisation du stationnement pour le remplacement d’un câble pour le dispositif de vidéoprotection de la Communauté d’Agglomération Plaine Vallée
      Document PDF - 88.4 ko | Publié le 20 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 211-2018 : Création d’un branchement gaz sous trottoir - 29 avenue d’Alembert
      Document PDF - 103.7 ko | Publié le 20 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 210-2018 : Création d’un branchement neuf d’eau potable - 8 ter rue Jean Mermoz
      Document PDF - 89.4 ko | Publié le 20 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 209-2018 : Intervention sur le réseau Télécom pour le passage de la fibre optique - 3 avenue Louis Blanc
      Document PDF - 94.4 ko | Publié le 20 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 203-2018 : Arrêté portant permis de stationnement sur la voie publique
      Document PDF - 72.6 ko | Publié le 20 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 207-2018 : Travaux de revalorisation du parc du Val Ombreux
      Document PDF - 121.8 ko | Publié le 19 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 202-2018 : Remplacement d’un poteau Télécom - 22 avenue du Muguet
      Document PDF - 105.3 ko | Publié le 9 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 201-2018 : Remplacement de poteaux Télécom - 8 et 44 avenue Jean Jaurès
      Document PDF - 109.5 ko | Publié le 9 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 200-2018 : Remplacement de poteaux Télécom - 8 et 18 avenue des Myosotis
      Document PDF - 103.7 ko | Publié le 9 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 199-2018 : Remplacement d’un poteau Télécom - 12 avenue des Bleuets
      Document PDF - 98.6 ko | Publié le 9 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 198-2018 : Remplacement de poteaux Télécom - 29, 39, 43 et 51 avenue des Lilas
      Document PDF - 97.3 ko | Publié le 9 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 197-2018 : Création d’un branchement électrique souterrain - 55 bis rue de Pontoise
      Document PDF - 101.1 ko | Publié le 9 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 196-2018 : Travaux préparatoires pour la création d’un carrefour à feux tricolores rue de Montmorency
      Document PDF - 91.4 ko | Publié le 7 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 195-2018 : Intervention sur les fourreaux bouchés sous chaussée - 61 rue de Montmorency
      Document PDF - 97.3 ko | Publié le 5 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 189-2018 : Remise en état d’une bouche à clé - avenue du Général de Gaulle
      Document PDF - 90.9 ko | Publié le 19 octobre 2018
    • pdf
      Arrêté 188-2018 : Curage du réseau d’assainissement du SIARE - avenue du Général Leclerc, entre l’avenue d’Alembert et la sente des communes
      Document PDF - 96.2 ko | Publié le 19 octobre 2018
    • pdf
      Arrêté 187-2018 : Curage du réseau d’assainissement et des ouvrages de désensablement - Avenue Victor Hugo et angle de l’avenue Balzac
      Document PDF - 97.9 ko | Publié le 19 octobre 2018
    • pdf
      Arrêté 186-2018 : Intervention sur le réseau télécom pour le passage de la fibre avenue Kellermann et place André Foulon
      Document PDF - 92 ko | Publié le 19 octobre 2018
    • pdf
      Arrêté 185-2018 : Circulation des engins de la société Melchiorre dans le cadre de la déconstruction des fonderies Bernard
      Document PDF - 83.3 ko | Publié le 16 octobre 2018
    • pdf
      Arrêté 2018-048 : Délégation ponctuelle de signature
      Document PDF - 56.9 ko | Publié le 3 octobre 2018
  • Administration générale

    • pdf
      Arrêté 2018-066 : Dérogation d’ouverture au publis du magasin Auchan et enseignes du centre commercial des 2 Cèdres pour l’année 2019
      Document PDF - 209.2 ko | Publié le 28 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 2018-049 : demande de dérogation d’ouverture au public le dimanche - Magasin Picard
      Document PDF - 74.9 ko | Publié le 8 octobre 2018
  • Culture

    • pdf
      Arrêté 2019-001 : Autorisation d’ouverture d’un établissement après l’heure réglementaire
      Document PDF - 81.7 ko | Publié le 21 janvier 2019
    • pdf
      Arrêté 2018-065 : Autorisation d’ouverture d’un établissement après l’heure réglementaire
      Document PDF - 81.7 ko | Publié le 26 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 2018-063 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons
      Document PDF - 64 ko | Publié le 4 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 2018-062 : Autorisation d’ouverture d’un établissement après l’heure réglementaire
      Document PDF - 128.4 ko | Publié le 4 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 2018-061 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons
      Document PDF - 68 ko | Publié le 4 décembre 2018
    • pdf
      Arrêté 2018-060 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons
      Document PDF - 66.9 ko | Publié le 28 novembre 2018
    • pdf
      Arrêté 2018-052 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons
      Document PDF - 70.6 ko | Publié le 10 octobre 2018
    • pdf
      Arrêté 2018-051 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons
      Document PDF - 73.3 ko | Publié le 10 octobre 2018
    • pdf
      Arrêté 2018-047 : Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons
      Document PDF - 75.6 ko | Publié le 10 octobre 2018
  • La Mairie à votre service

    La Mairie à votre service
  • Espace famille

    Espace famille
  • Alerte SMS

Restez informés

  • Actualités
  • Agenda
  • Travaux en cours
  • Publications
  • Marchés Publics

En un clic...

  • Démarches administratives
  • Annuaires
  • Plan de la ville
  • Nous contacter
  • Rencontrez vos élus
Ce site utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers enregistrés sur votre terminal lors de votre visite sur le site. Vous pouvez accepter ou refuser leur dépôt.
Préférences de confidentialité

Cookies obligatoires

Cookies analytiques

Politique de confidentialité