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Ville de Soisy-sous-Montmorency

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Arrêtés permanents

 

Tous les arrêtés

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  • Zones bleues

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      Arrêté permanent n°216.2014 - Stationnement place Henri Sestre et rue de Montmorency jusqu’au n°10
      Document PDF - 605.4 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°215.2014 - Stationnement avenue du Général de Gaulle
      Document PDF - 735.3 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°40.2013 - Stationnement réglementé rue de la Fontaine Saint-Germain
      Document PDF - 588.2 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°154.2010 - Zone bleue avenue Kellermann
      Document PDF - 592.6 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°131.2010 - Zone bleue parking rue des Dures Terres
      Document PDF - 934.4 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°094.2009 - Zone bleue parking ancienne piscine avenue de Paris
      Document PDF - 627.1 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°028.2008 - Zone bleue parking du Tennis Club rue d’Andilly
      Document PDF - 629.2 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°024.2005 - Zone bleue rue Carnot
      Document PDF - 557.6 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°147.2005 -Zone bleue Place de l’Egalité
      Document PDF - 330.2 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°143.2005 - Zone bleue avenue Kellermann
      Document PDF - 555.3 ko | Publié le 8 décembre 2014
  • Parkings publics réglementés

    • pdf
      Arrêté permanent n°202.2013 - Parking souterrain du marché rue des Ecoles
      Document PDF - 590.2 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°200.2014 - Parking rue d’Andilly devant les serres municipales
      Document PDF - 496.3 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°161.2011- Parking Espace nautique LA VAGUE
      Document PDF - 862 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°044.2011 - Parking SNCF avenue des Courses
      Document PDF - 628.4 ko | Publié le 8 décembre 2014
  • Poids lourds

    • pdf
      Arrêté permanent 174-2018 : Interdiction de circulation des véhicules de plus de 3,5 T - Chemin des Carrières
      Document PDF - 114.1 ko | Publié le 15 octobre 2018
    • pdf
      Arrêté permanent n°007.2014 - Interdiction de circulation pour les véhicules de plus de 3.5 T
      Document PDF - 804.1 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°013.2007 - Aire de stationnement des véhicules de plus de 3.5 T rue du D. Schweitzer
      Document PDF - 560.4 ko | Publié le 22 avril 2014
  • Cadre de vie

    • pdf
      Arrêté 134-2018 : Salubrité, propreté et sécurité des espaces privés et publics de la commune
      Document PDF - 239.9 ko | Publié le 25 octobre 2018
    • pdf
      Arrêté permanent n°171.2014 - Réglementation de la collecte des encombrants
      Document PDF - 936.9 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°141.2006. - Collecte des ordures ménagères
      Document PDF - 408.6 ko | Publié le 8 décembre 2014
  • Prévention

    • pdf
      Arrêté permanent n°103.2008 - Interdiction de consommer de l’alcool sur voie publique
      Document PDF - 745.5 ko | Publié le 8 décembre 2014
  • Circulation et stationnement

    • pdf
      Arrêté permanent 190-2018 : Abrogation de l’arrêté municipal pris en date du 21 juin 1996
      Document PDF - 49 ko | Publié le 19 octobre 2018
    • pdf
      Arrêté permanent 183-2018 : Instauration d’une zone de rencontre rue Pasteur
      Document PDF - 78.3 ko | Publié le 18 octobre 2018
  • Divers

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      Arrêté préfectoral n°2009-297 relatif aux bruits de voisinage
      Document PDF - 5.4 Mo | Publié le 15 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°055.2013 - Bruits de voisinage résultant d’une activité économique
      Document PDF - 589.9 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°075.2011 - Réglementation vente muguet le 1er mai
      Document PDF - 547.1 ko | Publié le 8 décembre 2014
    • pdf
      Arrêté permanent n°007.2009 - Gestion des objets trouvés
      Document PDF - 1.4 Mo | Publié le 8 décembre 2014
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